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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Vous dirigez une entreprise familiale? Vous souhaitez la conserver dans le patrimoine familial? Vous êtes contraint de la vendre... Informer et sensibiliser les chefs d'entreprise, tel est le but de cet ouvrage.
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Quand, où, comment, s'ouvre la succession : les conditions requises, le calcul de l'actif successoral, les droits de succession.
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L'administration des successions recouvre l'ensemble des opérations (appréhension et gestion de l'actif, liquidation du passif) qui concourent à la réalisation définitive des droits des différents intéressés.
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Recueil de sujets, et leurs solutions, proposés aux épreuves du diplôme supérieur de notariat.
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Une réflexion sur nos poubelles ou plus précisément sur notre consommation d'emballages et la récupération, intéressée, de ceux-ci.
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Cette thèse se propose d'articuler le trust anglais et le droit successoral français. Elle détermine tout d'abord la règle de conflit applicable au trust, puis s'attache ensuite à la mise en oeuvre des règles de conflit de lois.
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Traite successivement de la transmission des biens personnels et professionnels, des types de placements, de la fiscalité et du règlement d'une succession.
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Comment organiser sa succession ? Que peut-on faire et comment ? Comment réduire les droits de succession ? Comment avantager quelqu'un ? Comment protéger le conjoint survivant ? Ce guide s'adresse à tous pour savoir ce qu'il est possible de fai[...]
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Lucie Guchet, Auteur ; Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Guide traitant à la fois des donations entre vifs et des testaments qui ne jouent qu'en cas de mort. L'ouvrage permet de choisir, en toute connaissance de cause, la solution la mieux adaptée en fonction des circonstances personnelles. Tient comp[...]
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Jean Tarrade, Auteur ; Thierry Le Pleux, Auteur | Paris : Denoël | Que dois-je faire?, ISSN 1147-4432 | 1990Elaboré à partir des interrogations exprimées par les clients des deux auteurs, notaires à Paris, il est conçu sous la forme d'un vaste questionnaire.
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Un ouvrage qui fournit des informations permettant d'éviter toute contestation et propose, accompagnées de conseils, des formules de testaments.
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Les différents contrats de mariage existants et les clauses particulières qui peuvent y être insérées. Objectif : offrir plus de sécurité aux options de base choisies par la loi, les simplifier ou encore adopter des mécanismes plus appropriés au[...]
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Montre que le décès du contractant est un fait juridique aux effets puissants, tellement puissants qu'ils peuvent parfois s'imposer envers et contre la loi contractuelle.
