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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Les fruits et revenus étaient considérés comme de moindre importance dans le patrimoine, et avaient vocation à être consommés. Ils sont désormais pleinement intégrés dans le patrimoine.![]()
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Guide pour les particuliers qui souhaitent transmettent leurs biens en optimisant les droits civils et fiscaux accordés par la réforme en matière de successions et libéralités avec la loi du 23 juin 2006, mise en application en janvier 2007.![]()
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Un guide sur tous les cas de figure qui peuvent survenir lorsque l'on hérite d'un bien ou lorsqu'on lègue un bien.![]()
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Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
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Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... Ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
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Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... Ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
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Présente des réponses aux questions qu'on peut se poser autour de la succession.![]()
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Présente la définition juridique du testament, les différentes formes de testament, le contenu et les dispositions après le décès.![]()
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Un ouvrage clair, accessible au particulier et utile au professionnel.![]()
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Un nouvel ouvrage de référence.![]()
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Le droit suisse des successions clarifié pour faciliter les actes de la vie courante où il est nécessaire de tenir compte de l'après. Succession légale, régime matrimonial, testament, pacte successoral, réserves héréditaires, démarches liées au [...]![]()
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L'ouvrage fait le point sur les modalités à connaître et les démarches à effectuer pour transmettre son patrimoine de manière optimale notamment en cas de transmission d'entreprise. Comporte des études de cas, des exemples, des tableaux récapitu[...]![]()
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Le point sur les derniers aménagements légaux. Un guide pour calculer et réduire les droits de succession, pour savoir rédiger un bon testament, pour avantager un enfant ou un petit-enfant, pour éviter les litiges entre les héritiers.