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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Cet ouvrage a pour but d'expliquer le rôle et le fonctionnement de la commune et d'inciter les citoyens à s'y impliquer davantage.![]()
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Présente en annexe les articles 22, 23, 25 de la loi 90-1067 du 28 novembre 1990 relative à la fonction publique territoriale.![]()
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Présente une synthèse sur toutes les attributions du maire concernant l'ordre public. Il apporte toute l'information théorique nécessaire et présente des cas pratiques d'interventions.![]()
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Une enquête sur les dessous de la mairie de Paris, à l'époque Tiberi, par un journaliste du $$Parisien$$.![]()
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Bernard Adans, Auteur ; Bénédicte Boyer, Auteur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1995Le 1er janvier 1997, toutes les communes de France vont découvrir la M14, nom de code donné à l'instruction comptable qui régira leur vie budgétaire et financière. Devant l'inquiétude manifestée par certains maires, ce livre fait le point.![]()
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Présente une série d'informations abordant la question de la responsabilité pénale des élus locaux et des cadres territoriaux.![]()
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Jean-Pierre Brunel, Auteur ; Daniel Chabanol, Auteur ; Claude-Sylvain Lopez, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Connaissances communales | 1979![]()
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Michel Wendling, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Parce qu'il porte atteinte au droit de la propriété privée, le pouvoir de police du maire en matière d'édifice menaçant ruine est difficile à appliquer. Cet ouvrage détaille les conditions de sa mise en oeuvre avant d'en étudier les procédures e[...]![]()
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Daniel Richer, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1994Définit les limites des pouvoirs du maire et les moyens d'action dont disposent dans différents domaines les autorités de police municipale et rappelle aussi que, si l'action du maire en matière de police municipale doit être efficace, elle est [...]![]()
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Cadre réglementaire du pouvoir de police du maire pour garantir la mission de santé publique définie dans l'article L .212 du code des collectivités territoriales. L'ouvrage présente une série de dispositions nationales (codes) décrivant les com[...]![]()
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Les communes consacrent chaque année près de 30 milliards de francs à l'organisation du sport. A partir de quelque 200 mots clés organisés sous la forme d'un abécédaire, le lecteur accédera à des définitions et à des informations synthétiques, m[...]![]()
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Le récit du combat quotidien contre les effets tragiques de la misère et de l'exclusion du maire de Courcouronnes, dans l'Essonne, ville partagée entre un ilôt pavillonnaire et la banlieue dite sensible, qui concentre 14.000 habitants aujourd'hu[...]