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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Elaboré à partir des comptes administratifs 1993 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1993, une série de ratios calculés pour[...]texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de références pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Etienne Faure, Auteur ; Jean-Michel Fevrier, Auteur | Les Abrets (Isère) : Hôtel de ville | Droit et collectivités locales, ISSN 1271-9838 | 1996La première partie de ce guide expose chacune des conditions juridiques d'élaboration et de validité des actes, à l'appui des textes et d'une jurisprudence récente. La seconde, avec plus de 130 modèles de délibérations, d'arrêtés, de décisions, [...]texte imprimé
Un guide synthétique qui mêle définitions, extraits de textes législatifs et réglementaires et exemples concrets.texte imprimé
Retrace l'évolution de la fiscalité locale jusqu'en 1984 et fournit les principales données et l'évolution, région par région et par strate de population, de la fiscalité départementale et régionale.texte imprimé
Présente, par strate de population et par région, l'évolution jusqu'à 1991 de la fiscalité directe.texte imprimé
Propose aux élus locaux et à leurs collaborateurs les principales références pour faire face aux situations les plus courantes (réceptions, discours, correspondance, appelations, costumes, préséances, distinctions honorifiques, port des décorati[...]texte imprimé
Exposé complet et commenté de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires ainsi que les jurisprudences administrative et judiciaire.texte imprimé
Des années 1880 aux années 1950, la France urbaine connaît l'ascension d'une conscience municipale forte. En interrogeant le lien que la municipale entretient avec la politique, notamment par rapport au positionnement singulier du Parti communis[...]texte imprimé
La question de l'administration des communautés locales d'habitants dans le cadre d'un Etat-nation reste une question d'actualité. Comment en effet concilier, d'une part, le respect des identités locales, la démocratie et la participation locale[...]texte imprimé
Caroline Varlet, Metteur en scène, réalisateur ; Juliette Aubrun, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Alternatives économiques | 2004Dossier sur les personnes chargées de la gestion de la ville à la fin du XIXe siècle en Europe. La plus grande place accordée aux maires, les nouvelles politiques d'aménagement de l'espace urbain, la préservation du patrimoine, les techniques sa[...]texte imprimé
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Agnès Guellec, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Le Fait départemental, ISSN 0223-9272 | 1994A l'heure où les départements se préoccupent d'élaborer des stratégies de communication, il n'est pas inutile de s'interroger sur la constitution des images départementales. Depuis l'origine, l'espace départemental a été l'objet de descriptions [...]texte imprimé
Pascal Josephe, Auteur ; Jean-Pierre Muret, Auteur | Paris : Syros | Guide du citoyen et de l'élu | 1983texte imprimé
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Le mode de recrutement par concours externe et interne occuppe une place centrale dans la fonction publique territoriale. L'accès aux corps ou aux cadres d'emplois de fonctionnaires se fait aussi par d'autres procédés de sélection, dont les list[...]texte imprimé
Les dispositions applicables aux fonctionnaires à temps non complet sont celles prévues par la loi du 26 janvier 1984 pour les fonctionnaires à temps complet, sous réserve des dérogations et adaptations prévues réglementairement, visant à tenir [...]texte imprimé
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Une étude des besoins des communes et un cahier des charges comprenant les spécifications de matériel et l'analyse détaillée des logiciels devant permettre le développement de l'informatisation des petites et moyennes communes rurales.texte imprimé
A l'instar des entreprises, les villes s'informatisent. Les progrès de l'informatique et des télécommunications sont mis au service de l'administration municipale et de la gestion des fonctions urbaines.texte imprimé
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Auteur ; Jean-Yves Le Person, Auteur ; Philippe Leroy, Auteur ; Jean-Pierre Trincklin, Auteur ; ASSOCIATION NATIONALE DES CADRES DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE, Auteur | Paris : CNFPT | Que faire | 1995Un guide pratique d'aide à la mise en place d'outils de gestion informatique des centres communaux d'action sociale à l'usage des directeurs ou cadres.texte imprimé
Sur le privilège réservé à une élite technocratique qui aurait dû disparaître avec la décentralisation.texte imprimé
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Henri Bernard, Auteur ; Max Derruau, Auteur ; Bernard Dézert, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit de l'administration locale | 1978texte imprimé
La loi du 26 janvier 1984 a mis en place un statut général des personnels des collectivités territoriales. Le présent ouvrage est destiné aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
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Les mesures préventives obligatoires pour les collectivités territoriales, qui doivent être prises en compte dans l'aménagement des territoires et l'occupation des sols.texte imprimé
Présente l'ensemble des institutions administratives ayant un impact, par leurs activités au niveau local ou régional. Il s'adresse aux administrateurs et aux étudiants en administration publique et en sciences politiques.texte imprimé
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L'évolution des institutions locales est un aspect privilégié de l'évolution institutionnelle et politique qui se déroule aujourd'hui sous nos yeux.texte imprimé
Jean-Claude Némery, Auteur ; Serge Wachter, Auteur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Monde en cours, ISSN 1158-6869 | 1993S'il est exact que la décentralisation a renforcé le pouvoir régional, l'aménagement du territoire exige toujours une rigoureuse régulation de la part de l'Etat. Après avoir évalué les effets de la décentralisation à la française, cet ouvrage au[...]texte imprimé
Modèles pour les comptes administratifs des communes et de leurs établissements publics administratifs.texte imprimé
Fait le point sur les dispositions légales relatives à la création, au régime juridique, au fonctionnement, à la fiscalité et au financement des établissements publics de coopération intercommunale, quelle que soit leur forme : SIVU, SIVOM, synd[...]texte imprimé
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie[...]texte imprimé
Jean-Michel Coffy, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2001Propose un large tour d'horizon du dispositif de l'intercommunalité tel qu'il résulte de la loi du 12 juillet 1999, étape majeure d'un processus visant à offrir aux communes de nouveaux cadres de coopération plus rationnels et plus efficaces. Pr[...]texte imprimé
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie[...]texte imprimé
Maurice Bouriol, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1993Réunit des contributions qui offrent une approche pluridisciplinaire de la loi d'orientation du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, engagée par les juristes, des historiens, des géographes et politologues, e[...]texte imprimé
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Raoul Le Saout, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 1997Le territoire français est divisé en 36500 communes. Pour pallier une maillage excessif, de nombreuses réformes ont instauré des établissements intercommunaux. Quel est aujourd'hui l'état de la législation intercommunale ? Comment ont été produi[...]texte imprimé
Guy Baudelle, Metteur en scène, réalisateur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Territoire | 1995L'aménagement de la façade atlantique. Ce livre tire les conséquences de la loi de 1992 sur les communautés de communes et envisage l'effet du regroupement en pays.texte imprimé
A travers une expérience de plus de vingt ans à la tête du district du grand Rodez, l'auteur aborde la question du contenu, des méthodes mais aussi des fondements de l'intercommunalité de projet.