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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Le point sur l'action et sur les prospectives d'un homme et de son équipe qui président depuis plusieurs années au développement et aux destinées d'une ville nouvelle : Saint-Quentin-en-Yvelines.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes et travaux | 2002L'objectif de ce colloque est de mettre en lumière, dans l'espace de l'Europe méditerranéenne, les mécanismes présidant à la constitution des associations nationales de pouvoirs locaux et à leurs modes de fonctionnement et de coopération, afin d[...]texte imprimé
Issu d'un séminaire international organisé en novembre 1997 à Paris, ces contributions confrontent des analyses globales et transversales des mutations contemporaines des systèmes sociopolitiques urbains à des études de cas beaucoup plus ciblées[...]texte imprimé
Ces cinq dernières années en France, 170 communautés urbaines et d'agglomérations ont surgi dans la plupart des aires urbaines françaises et plus de 2.000 communautés de communes se sont créées dans les zones rurales. Cet ouvrage est une réflexi[...]texte imprimé
"Démontre la grande dûperie de la décentralisation, comment la gestion municipale est livrée au capital privé. Dénonce la subordination des communes aux préfets, aux régions et à l'Europe du traité de Maastricht. Les raisons d'espérer : le rôle [...]texte imprimé
Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable qui donne un véritable rapport type pour permettre d'élaborer son propre document. Prend en compte les évolutions réglementaires concernant l'information du public et les ob[...]texte imprimé
Tous les maires doivent présenter à l'assemblée délibérante un rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable. Donne un véritable rapport type qui vous permettra d'élaborer votre propre document et qui prend en compte le[...]texte imprimé
Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Tous les maires, quelle que soit l'importance de leur commune, sont désormais tenus de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Ce dossier analyse les obligations de la [...]texte imprimé
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Un rapport en 3 parties : le cadre de la gestion de la dette et de la trésorerie des collectivités territoriales, la pratique et une réforme nécessaire de la comptabilité avec une gestion claire et prudente.texte imprimé
André Robert, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Secteur public | 1993Un recensement des montages juridiques et fiscaux susceptibles de répondre aux préoccupations des collectivités locales dans la réalisation de leurs équipements publics.texte imprimé
L'ouvrage présente un recensement exhaustif de toutes les taxes susceptibles d'être appliquées par les communes. Plus de 44 taxes et redevances sont passées en revue ; chacune est abordée à travers 2 fiches : la première définit et présente les [...]texte imprimé
Alain Lyonnet, Auteur ; Luc-Alexandre Menard, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1969texte imprimé
Des conseils pour la nature des épreuves, les types de sujets traités par les candidats, les années précédentes et des fiches comme aide-mémoire.texte imprimé
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Jean Ravanel, Auteur ; Jérôme Ravanel, Auteur | Paris : Dalloz | Etudes politiques, économiques et sociales, ISSN 0531-1942 | 1984texte imprimé
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L'analyse porte sur la localisation de la politique de la ville dans la Gironde et l'Hérault (Bordeaux et Montpellier) sur la période allant des années 1980 à 2000. Aborde la politique de la ville selon des niveaux interdépendants : un niveau in[...]texte imprimé
Jean-Claude Thoenig, Auteur ; François Dupuy, Auteur | Paris : Cujas | Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale | 1981texte imprimé
Au sommaire notamment : La révolution intercommunale (J. Buisson) ; Le financement de l'intercommunalité (J.-C. Moraud) ; Les EPCI dans les institutions (M. Degoffe) ; Démocratiser les structures intercommunales ? (P. Sadran).texte imprimé
Pour les universitaires et les administrateurs locaux. Renseigne à la fois sur la notion de régie locale et sur les règles qui lui sont applicables, en particulier dans le domaine complexe du personnel et des impôts et taxes.texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux.texte imprimé
Traite des types de relations établies par les collectivités territoriales, le cadre législatif et réglementaire (coopération décentralisée, dispositions constitutionnelles, législatives, réglementaires) et du développement économique régional e[...]texte imprimé
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Catherine Guy, Auteur ; Laurent Givord, Auteur ; AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAL DE L'AGGLOMERATION RENNAISE, Éditeur scientifique | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Bibliothèque des régions, ISSN 1768-2355 | 2004Retrace, depuis 1970, l'évolution administrative et politique des structures territoriales dans l'agglomération rennaise : passage du district à la communauté d'agglomération, création d'un pays de Rennes puis d'un conseil de développement.texte imprimé
Bernard Dafflon, Auteur ; Jean Ruegg, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Economie et gestion | 2001Décrit l'expérience menée dès 1995 dans l'agglomération de Fribourg (Suisse) pour identifier les caractéristiques qui permettent l'émergence de l'agglomération. Fournit une grille de lecture aux difficultés et questions qui accompagnent chaque é[...]texte imprimé
L'instruction budgétaire et comptable M 14 rassemble un très grand nombre d'indications indispensables tant pour les collectivités et les établissements publics locaux que pour les acteurs du contrôle de légalité et plus particulièrement de son [...]texte imprimé
L'étendue, la nature et les modalités de la mise en oeuvre de la responsabilité des communes.texte imprimé
Anne Dardaud, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2005Face à la complexité des missions de la commune (personne morale), du maire et des élus locaux (personnes physiques), un ouvrage qui s'emploie à identifier la responsabilité de chacun en fonction de la nature de la faute commise et à décrire la [...]texte imprimé
Dominique Thavez-Pipard, Auteur | Paris : Litec | Administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1999Pour comprendre l'extension de la responsabilité pénale (les principaux mécanismes du droit pénal, la désignation des responsables et des sanctions) et identifier les situations à risque (atteinte aux personnes, protection de l'environnement, de[...]texte imprimé
Cet ouvrage expose d'une manière accessible et aussi complète que possible la problématique de l'assurance des collectivités locales.texte imprimé
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Ce dossier retrace l'histoire des communes en France depuis ces premiers mouvements jusqu'à celui de la commune de Paris en 1871 et s'interroge sur leur devenir entre décentralisation et intégration dans l'Europe.texte imprimé
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Eric Berger, Auteur ; Laurent Rey, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Les démarches et les outils d'analyse du risque financier (retrospective et prospective) pour les communes et leurs organismes associés, avec une attention particulière pour les communes de moins de 20.000 habitants.texte imprimé
Michel Perriard, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Documents économiques | 1988Analyse du rôle-clé des communes fribourgeoises, cellules essentieles du développement cantonal.texte imprimé
Jean-Michel Grenier, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Propose une approche juridique issue du droit de la responsabilité civile, pénale et administrative qui conduit à évoquer des situations organisationnelles et fonctionnelles pour mettre en oeuvre l'aménagement du temps scolaire.texte imprimé
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Statut, recrutement, déroulement de carrière et possibilités de formation sont abordés dans cette enquête .texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Donne en trois parties : organiser, évaluer et agir, des pistes aux secrétaires de mairie pour optimiser leur temps de travail.texte imprimé
Les sections de commune possèdent des intérêts collectifs distincts de ceux de la commune et sont dotées de la personnalité juridique pour en assurer la gestion. C'est sur 300.000 hectares que des habitants du Massif central exercent ainsi leurs[...]texte imprimé
Destiné aux maires, un guide proposant les outils, démarches, textes et partenaires qui peuvent être utiles dans leur mission de lutte contre l'insécurité routière.texte imprimé
Textes réglementaires à jour au 1er mars 1990.texte imprimé
Bilan de 12 ans de mandat communal du maire de Thouars, Serge Moulin. Des abattoirs à la Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, il aborde 430 thèmes parmi les plus marquants de son action et de sa vie publique, profe[...]texte imprimé
Joseph Carles, Auteur ; Jérôme Dupuis, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Secteur public | 1989Une analyse de 17 services locaux, de la distribution d'eau potable aux activités sociales, sportives et culturelles. S'adresse aux élus et fonctionnaires, responsables des organisations publiques.texte imprimé
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET COMPTABLES ET ASSOCIES, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1991Contient les normes et réglementations comptables applicables aux services publics locaux à caractère industriel ou commercial. A jour au 1er mars 1991.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Christian Lalu, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1988Les réflexions d'un groupe de travail mis en place par le Plan urbain, synthèse des différentes pistes explorées par des chercheurs et des praticiens pour améliorer la qualité de gestion des services urbains.texte imprimé
Le maire de Sète parle de la gestion quotidienne de sa ville.texte imprimé
Robert Vigouroux, Auteur | Gemenos (Bouches-du-Rhône) : Autres temps | Temps vifs, ISSN 1148-6886 | 2001Robert P. Vigouroux expose le bilan de son travail de sénateur-maire. Il explique ses vues économiques, les initiatives prises avec son équipe dans les domaines sociaux, éducatifs, culturels et environnementaux.