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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Guy Lord, Auteur ; André Tremblay, Auteur ; Marie-Odile Trepanier, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1975![]()
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Situe la commune dans l'ensemble de l'administration française et présente ses domaines d'intervention, ses organes de gestion, les moyens de toute nature dont elle dispose, les contrôles auxquels elle est soumise.![]()
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Situe la commune dans l'ensemble de l'administration française et présente ses domaines d'intervention, ses organes de gestion, les moyens de toute nature dont elle dispose, les contrôles auxquels elle est soumise.![]()
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Depuis les années 50, la commune connaît un regain de vitalité, que le droit édicté par le pouvoir central s'est finalement décidé à consacrer et même à conforter.![]()
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Jean-Pierre Tricon, Auteur ; André Autran, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Connaissances communales | 1979![]()
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Manuel avec des exemples et des cas pratiques, pour aider les deux entités à mieux se connaître afin de mieux travailler ensemble. Expose notamment le fonctionnement des associations, les risques de l'utilisation du statut associatif par une com[...]![]()
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Au printemps 1995, les Français élisent tous les conseillers municipaux dans la France métropolitaine et d'outre-mer. Que représentent les communes dans la société française? Quels pouvoirs auront ces conseillers municipaux? Qu'est-ce que leurs [...]![]()
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Christophe Daadouch, Auteur ; Dominique Thavez-Pipard, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004![]()
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Hugues de Varine, Metteur en scène, réalisateur | Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) : ASDIC | Décision locale | 1993Une réflexion pour un engagement municipal dans une gestion territoriale de la main-d'oeuvre la plus en difficulté, à partir d'interventions sur le terrain en France métropolitaine, dans les DOM et en Europe.![]()
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Comment utiliser Internet pour gérer et faire connaître la commune, comment exploiter les systèmes d'information géographique, quelles sont les règles juridiques à respecter, comment créer et faire évoluer le site Web de sa commune...![]()
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Se propose de faire le point sur la situation des communes de montagne en 1993, et d'analyser les atouts et les lacunes de leur régime juridique.![]()
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Les cadres, les leviers, les instruments d'une gestion budgétaire rationnelle. Intègre notamment tous les transferts de compétence dus à la décentralisation, à l'approche des échéances électorales.![]()
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Jean-Claude Christophe, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Analyse des dispositions juridiques et financières qui régissent les baux commerciaux (statut, renouvellement, résiliation, facture du bail, révision du loyer, etc.). Avec des modèles de documents.![]()
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Sophie Picardo, Auteur ; Jean-Michel Amayenc, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Définition, jurisprudence et modèles de documents pour la gestion des chemins ruraux. Fournit également des modèles de documents à l'usage des acteurs des collectivités locales concernées.![]()
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Christian Bellet, Auteur ; Alain Larrain, Auteur ; Gildas Guenver, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Définition, jurisprudence et modèles de documents pour la gestion des chemins ruraux.![]()
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René Dosière, Auteur ; Dominique Hoorens, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001La décentralisation a donné une plus grande liberté aux élus locaux, mais a également élargi le champ de leur responsabilité. Guide permettant aux gestionnaires des communes et de leurs groupements de saisir les enjeux et de prendre les bonnes d[...]![]()
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Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur ; Nathalie Aïm, Auteur ; Sylvie Sisinno, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Analyse les rouages de fonctionnement des diverses juridictions de la commune : juge administratif, civil, pénal, conseil de prud'hommes, juge financier et examine les règles propres à chaque type de procédure.![]()
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Pierre Limouzin, Auteur | Paris : Sedes | Dossiers des images économiques du monde, ISSN 0290-3318 | 1988Les maires ont-ils, réellement, le pouvoir d'aménager leur commune, malgré les pressions de l'Etat et des pouvoirs économiques? Ce livre répond par l'affirmative en s'appuyant sur des exemples précis. Une 2e partie est consacrée aux mouvements d[...]![]()
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Expose le cadre de l'action communale (principes directeurs, caractères de la police communale, régime des travaux communaux), le régime du service communal (statut de service public local, moyens du service local, contraintes du service communal).![]()
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Eric Landot, Auteur ; Alain Narcyz, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Aborde la question de savoir quelle place le milieu associatif doit-il occuper dans le projet local. Coécrit par un avocat et un attaché territorial, cette étude présente les risques auxquels peut être confrontée la collectivité, et tente de rép[...]![]()
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Dominique Thavez-Pipard, Auteur ; Jean-Pierre Gualezzi, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Offre aux décideurs communaux des éléments leur permettant de mener une lutte contre le bruit de voisinage ou d'activités. Explique le cadre juridique dans lequel l'action doit se mener (obligations, compétences, aides), rappelle les possiblités[...]![]()
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Maurice Bernadet, Auteur ; Jean-Louis Boivin, Auteur | Lyon : Presses universitaires de Lyon | Institutions publiques | 1983![]()
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