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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Recueil des textes officiels concernant l'organisation communale, les finances, l'administration des services communaux, le personnel communal...![]()
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Réunit en un seul volume tous les textes épars concernant la coopération intercommunale. Traite ainsi de la création, du fonctionnement, des finances et des compétences des structures intercommunales : syndicats de communes, communautés de commu[...]![]()
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Tient compte des récents textes de décentralisation et de leur application.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Fanachi, Auteur ; Michel Bart, Auteur | Paris : Documentation française | 1983![]()
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Réunit des textes à propos du droit des collectivités locales. Cette approche transversale permet d'aborder de nombreuses questions fondamentales du droit.![]()
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Depuis 1982, la décentralisation est revenue à l'ordre du jour. Traite des questions de la répartition et de l'utilisation du pouvoir politique et administratif.![]()
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Collectivités territoriales et associations : gestion associative et maîtrise des risques juridiques
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Propose une analyse détaillée du cadre juridique des relations entre les collectivités territoriales et les associations, afin d'aider ces collectivités à déterminer précisément les limites du recours aux associations.![]()
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Traitant de l'organisation, du financement et de l'analyse financière des collectivités territoriales, cet ouvrage s'adresse aux banquiers, qui y trouveront définie la problématique des produits financiers adaptés à cette clientèle.![]()
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Présente à travers une centaine de questions-réponses des informations pour comprendre les notions de communauté de communes. Aborde la question des compétences, le statut du personnel, les ressources, les choix fiscaux à opérer ou l'évolution d[...]![]()
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Eric Landot, Auteur ; Pascal Heymes, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Explications sur le concept des communautés de communes, avec un regard à la fois juridique et financier. Présentation des grands traits des communautés de communes. Réponse aux questions que se posent les praticiens, élus ou cadres territoriaux.