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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Le point sur l'action et sur les prospectives d'un homme et de son équipe qui président depuis plusieurs années au développement et aux destinées d'une ville nouvelle : Saint-Quentin-en-Yvelines.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes et travaux | 2002L'objectif de ce colloque est de mettre en lumière, dans l'espace de l'Europe méditerranéenne, les mécanismes présidant à la constitution des associations nationales de pouvoirs locaux et à leurs modes de fonctionnement et de coopération, afin d[...]texte imprimé
Issu d'un séminaire international organisé en novembre 1997 à Paris, ces contributions confrontent des analyses globales et transversales des mutations contemporaines des systèmes sociopolitiques urbains à des études de cas beaucoup plus ciblées[...]texte imprimé
Ces cinq dernières années en France, 170 communautés urbaines et d'agglomérations ont surgi dans la plupart des aires urbaines françaises et plus de 2.000 communautés de communes se sont créées dans les zones rurales. Cet ouvrage est une réflexi[...]texte imprimé
"Démontre la grande dûperie de la décentralisation, comment la gestion municipale est livrée au capital privé. Dénonce la subordination des communes aux préfets, aux régions et à l'Europe du traité de Maastricht. Les raisons d'espérer : le rôle [...]texte imprimé
Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable qui donne un véritable rapport type pour permettre d'élaborer son propre document. Prend en compte les évolutions réglementaires concernant l'information du public et les ob[...]texte imprimé
Tous les maires doivent présenter à l'assemblée délibérante un rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable. Donne un véritable rapport type qui vous permettra d'élaborer votre propre document et qui prend en compte le[...]texte imprimé
Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Tous les maires, quelle que soit l'importance de leur commune, sont désormais tenus de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Ce dossier analyse les obligations de la [...]texte imprimé
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Un rapport en 3 parties : le cadre de la gestion de la dette et de la trésorerie des collectivités territoriales, la pratique et une réforme nécessaire de la comptabilité avec une gestion claire et prudente.texte imprimé
André Robert, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Secteur public | 1993Un recensement des montages juridiques et fiscaux susceptibles de répondre aux préoccupations des collectivités locales dans la réalisation de leurs équipements publics.texte imprimé
L'ouvrage présente un recensement exhaustif de toutes les taxes susceptibles d'être appliquées par les communes. Plus de 44 taxes et redevances sont passées en revue ; chacune est abordée à travers 2 fiches : la première définit et présente les [...]texte imprimé
Alain Lyonnet, Auteur ; Luc-Alexandre Menard, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1969texte imprimé
Des conseils pour la nature des épreuves, les types de sujets traités par les candidats, les années précédentes et des fiches comme aide-mémoire.texte imprimé
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Jean Ravanel, Auteur ; Jérôme Ravanel, Auteur | Paris : Dalloz | Etudes politiques, économiques et sociales, ISSN 0531-1942 | 1984texte imprimé
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L'analyse porte sur la localisation de la politique de la ville dans la Gironde et l'Hérault (Bordeaux et Montpellier) sur la période allant des années 1980 à 2000. Aborde la politique de la ville selon des niveaux interdépendants : un niveau in[...]texte imprimé
Jean-Claude Thoenig, Auteur ; François Dupuy, Auteur | Paris : Cujas | Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale | 1981texte imprimé
Au sommaire notamment : La révolution intercommunale (J. Buisson) ; Le financement de l'intercommunalité (J.-C. Moraud) ; Les EPCI dans les institutions (M. Degoffe) ; Démocratiser les structures intercommunales ? (P. Sadran).texte imprimé
Pour les universitaires et les administrateurs locaux. Renseigne à la fois sur la notion de régie locale et sur les règles qui lui sont applicables, en particulier dans le domaine complexe du personnel et des impôts et taxes.texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux.texte imprimé
Traite des types de relations établies par les collectivités territoriales, le cadre législatif et réglementaire (coopération décentralisée, dispositions constitutionnelles, législatives, réglementaires) et du développement économique régional e[...]texte imprimé
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Catherine Guy, Auteur ; Laurent Givord, Auteur ; AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAL DE L'AGGLOMERATION RENNAISE, Éditeur scientifique | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Bibliothèque des régions, ISSN 1768-2355 | 2004Retrace, depuis 1970, l'évolution administrative et politique des structures territoriales dans l'agglomération rennaise : passage du district à la communauté d'agglomération, création d'un pays de Rennes puis d'un conseil de développement.