GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Alain Guengant, Auteur ; Jean-Michel Uhaldeborde, Auteur | Paris : PUF | Publications du GRAL | 1989Une analyse fouillée et savante en même temps qu'accessible à ceux qui s'interrogent sur les finances locales : élus, fonctionnaires et universitaires.![]()
texte imprimé
Sociologue au CNRS, puis à l'INRA de Rennes, l'auteur analyse comment les procédures "descendantes" conduites par l'Etat, les régions ou les départements ont (ou n'ont pas) induit des dynamiques de développement local et comment des initiatives [...]![]()
texte imprimé
L'examen d'une dizaine d'expériences illustre la capacité d'initiative de milliers d'acteurs qui participent au pouvoir local et l'organisent.![]()
texte imprimé
En deux parties : La Question juridique de la place du local dans l'Etat unitaire (le constat d'une non-décentralisation); Les Réponses des théorisations classiques et modernes : vers un sous-système de semi-centralisation.![]()
texte imprimé
Guy Gilbert, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Delcamp, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1993Réunit de nombreuses contributions faisant le bilan de dix ans de décentralisation : un rappel historique, le financement des collectivités locales et territoriales, et l'évolution de leurs compétences par rapport à l'Etat.![]()
texte imprimé
Retrace les enjeux de la décentralisation à la française, les différentes étapes de ce processus ainsi que deux singularités de cette décentralisation, l'intercommunalité et la démocratie.![]()
texte imprimé
Analyse de façon exhaustive l'organisation et le fonctionnement des institutions administratives dans le nouvel équilibre entre l'administration d'Etat et l'administration territoriale décentralisée, dans la perspective de l'unité de l'Etat.![]()
texte imprimé
Au travers de cinquante propositions se dessine un projet global pour la ville de demain prenant en compte à la fois les questions liées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'aménagement de l'espace, à la mobilité, à la mixité sociale, au logemen[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.![]()
texte imprimé
Fait suite à $$Développement durable, vingt et un patrons s'engagent$$. Ici, sont recueillies l'expérience et les réflexions accumulées par les maires de communes, qu'il s'agisse de métropoles ou de villes moyennes. Les villes ont en effet à rés[...]![]()
texte imprimé
Conçu pour soutenir les efforts de revitalisation locale, ce guide apporte des outils pour rallier des personnes autour du défi qui consiste à resituer la personne au coeur d'un projet de société. Intéresse autant l'administrateur d'un organisme[...]![]()
texte imprimé
Pourquoi certaines villes sont-elles agréables à vivre et ont conservé une image positive ? Consacré aux composantes du développement urbain social durable, cet ouvrage présente les fondements théoriques de ce développement et ses applications d[...]![]()
texte imprimé
Rend compte des préoccupations des maires dans l'exercice de leurs fonctions. 33 d'entre eux ont accepté ici de témoigner sur les raisons de leur engagement dans la vie politique, et les difficultés qu'ils rencontrent parfois. Ouvre des pistes d[...]![]()
texte imprimé
la collectivité et ses institutions, la population et sa richesse interne, le monde économique. Illustré de nombreux cas, cette analyse amènera le praticien à un diagnostic préalable à la définition de stratégies de développement.![]()
texte imprimé
Pour chaque commune, une description très détaillée de l'histoire, de l'économie et de la vie sociale.![]()
texte imprimé
Pour chaque commune, le nom du maire, le nombre d'habitants, la situation géographique à l'intérieur du département, un petit historique et une présentation des curiosités locales.![]()
texte imprimé
Paris : Albin Michel 2001Réunit une très vaste documentation sur 65.000 communes et lieux-dits et constitue un instrument de travail indispensable à toutes les administrations nationales et territoriales, aux entreprises industrielles et commerciales, aux professions li[...]![]()
texte imprimé
Guide des élus et des agents des collectivités locales.![]()
texte imprimé
Jean Bouinot, Éditeur scientifique | Paris : Cujas | Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale | 1982![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Francis Delpérée, Auteur ; Marc Joassart, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2002De 1831 à 1836, le bourgmestre belge a été élu. Depuis lors, il est nommé par le roi. La réorganisation de la loi communale le 1er janvier 2002 incite à reprendre la réflexion sur ce sujet. Rassemble les éléments du dossier juridique et ouvre su[...]![]()
texte imprimé
Jean-Bernard Auby, Auteur ; Jean-François Auby, Auteur ; Rozen Noguellou, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 2004Traite du statut des collectivités territoriales, des organes locaux, de leurs compétences et les relations avec les autres collectivités territoriales (Etat et Union européenne).![]()
texte imprimé
Depuis une dizaine d'années, des réformes multiples ont profondément bouleversé le régime juridique des collectivités locales en France. Voici un bilan de l'ensemble des règles et des principes qui régissent désormais les collectivités locales.![]()
texte imprimé
Jacques Bourdon, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 1998L'ensemble des questions relatives aux collectivités territoriales qui sont depuis quelques années au premier rang de l'actualité.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Pierre Vermeylen, Auteur ; Raymond Costard, Auteur ; Jacques Dembour, Auteur | [S. l.] : UGA![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Philippe Debié, Auteur ; Rémy Risser, Auteur | Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref | Gestion des services publics, ISSN 1158-9949 | 1991Présentation des quatre premiers systèmes départementaux spécifiques de financement du renouvellement d'eau potable mis en place en Vendée, en Charente-Maritime, dans l'Aube et dans le Rhône en 1990. L'accent est mis sur les services d'eau rurau[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 1998Ce recueil décrit du point de vue employeurs, les collectivités territoriales de métropole et des DOM : catégories juridiques, services rendus, implantation géographique, effectifs.![]()
texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 1998Ce deuxième tome chiffre le nombre d'agents des collectivités territoriales de métropole et des DOM au 31.12.1995 à 1.323.400, chiffre qui ne prend pas en compte les emplois solidarité, les organismes d'action locale et les services industriels [...]![]()
texte imprimé
Rémy Le Saout, Metteur en scène, réalisateur ; François Madoré, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 2004Décrit les enjeux majeurs des praticiens de l'intercommunalité en analysant ses effets économiques et comptables. Les auteurs montrent qu'au début des années 90, une nouvelle thématique axée sur l'intercommunalité et la démocratie apparait. Le p[...]![]()
texte imprimé
Bruno Dumons, Auteur ; Gilles Pollet, Auteur ; Pierre-Yves Saunier, Auteur | Paris : CNRS Editions | CNRS Plus | 2002A partir de l'exemple de 6 villes du sud-est de la France, étudie la manière dont les métropoles et les villes moyennes sont administrées sous la IIIe République, puis les structures et l'évolution des organisations municipales, et enfin dresse [...]![]()
texte imprimé
Bruno Dumons, Auteur ; Gilles Pollet, Auteur ; Pierre-Yves Saunier, Auteur | Paris : CNRS Editions | CNRS-histoire | 1998A travers six villes de la région Rhône-Alpes - Lyon, Grenoble, Chambéry, Annecy, Saint-Etienne et Roanne - sur la période de 1880-1940, cet ouvrage tente de cerner l'évolution des organisations administratives municipales (effectifs, règlements[...]![]()
texte imprimé
Les 36.444 communes françaises ont pour C. Mahier le gage de la démocratie et de l'efficience : supprimer les élus locaux bénévoles serait les remplacer par des professionnels de l'administration et de la politique rémunérés. Un portrait en demi[...]![]()
texte imprimé
Alain Dufossez, Auteur ; Louis Lalanne, Auteur ; Jean-Michel Moreau, Auteur | Paris : Moniteur | 1995A pour objet d'aider les élus à mettre en oeuvre quelques principes d'organisation, pour mieux gérer et contrôler le risque de mise en cause de leur responsabilité personnelle.![]()
texte imprimé
Alain Cabrit, Auteur ; Bernard Dapogny, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Les éléments essentiels permettant aux candidats aux élections municipales d'appréhender au mieux leur mandat et de connaître les droits qui y sont attachés : le conseil municipal, le maire et les adjoints, le statut de l'élu, le personnel commu[...]![]()
texte imprimé
Répond aux questions fondamentales sur la municipalité, le mode d'élection, la distribution des pouvoirs entre le maire et son conseil, la prise de décision, les indemnités et autres avantages, etc. Ce guide comprend les dernières modifications [...]![]()
texte imprimé
Répond aux questions fondamentales sur la municipalité, le mode d'élection, la distribution des pouvoirs entre le maire et son conseil, la prise de décision, les indemnités et autres avantages, etc. Ce guide comprend les dernières modifications [...]![]()
texte imprimé
Répond aux questions fondamentales sur la municipalité, le mode d'élection, la distribution des pouvoirs entre le maire et son conseil, la prise de décision, les indemnités et autres avantages, etc. Ce guide comprend les dernières modifications [...]![]()
texte imprimé
Elodie Lavignotte Guérin, Auteur ; Éric Kerrouche, Auteur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2006Synthèse des principales questions liées au statut des élus locaux en Europe : conséquences de la décentralisation sur l'évolution des prérogatives, conditions d'exercice de leurs fonctions (mandats, rémunération, droit à la retraite, etc.).![]()
texte imprimé
Devant l'accroissement de la petite délinquance et des incivilités, quelles sont les réponses spécifiques et adaptées au contexte de sa commune que doit apporter le maire, à partir du cadre juridique existant ?![]()
texte imprimé
Quelle place les conseillers généraux accordent-ils aux problèmes sociaux au sein des politiques locales? Comment perçoivent-ils leurs relations avec les professionnels du terrain et le secteur associatif? Comment s'organisent les nouveaux rappo[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Antony Taillefait, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2003Aborde le cadre juridique, financier, budgétaire et comptable de l'emprunt public communal en France.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Denis Menjot, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Luc Pinol, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Villes, histoire, culture, société | 1997Les diverses pratiques mises en oeuvre par les dirigeants pour conquérir, exercer et conserver le pouvoir dans le territoire municipal, à travers une série d'exemples pris du Moyen Age au XXe siècle, en Europe occidentale, Afrique noire et Améri[...]![]()
texte imprimé
Un ouvrage de réflexion essentiel pour maîtriser les enjeux de l'informatique communale avant d'engager le dialogue avec les spécialistes.![]()
texte imprimé
Présente les démarches entreprises par l'auteur et son association, la Collcab, pour améliorer le statut professionnel du collaborateur de cabinet d'élu local.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
En 100 leçons, une initiation au vocabulaire, aux procédures et aux règles du droit budgétaire. Pour acquérir les notions fondamentales.![]()
texte imprimé
Synthèse sur l'instruction générale relative à l'état civil. Aborde la législation, les procédures pour rédiger ou mettre à jour les actes juridiques pour la naissance, le mariage, les enfants, le divorce et les décès.![]()
texte imprimé
Les changements de moeurs et de pratiques sociales, leurs incidences sur l'état civil (réformes et prospective).![]()
texte imprimé
Etudes et commentaires de la loi du 9 janvier 1985.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
François Chouvel, Éditeur scientifique | Bordeaux : LCF | Gestion locale et collectivités territoriales | 1991Les règles communautaires prennent une importance croissante dans les domaines économiques et sociaux et exercent une influence décisive au niveau local sur le devenir des communautés publiques (collectivités locales) et privées (communautés lin[...]![]()
texte imprimé
Jean-Claude Boual, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Brachet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Questions contemporaines, ISSN 1286-8698 | 2004A pour objectif de préciser le rôle que pourrait jouer une évaluation démocratique pour donner un contenu à la démocratie participative. Présente des expériences de concertation en montrant leurs acquis et en analysant les résistances dans l'emp[...]![]()
texte imprimé
Depuis plus de 25 ans , la question de l'organisation administrative des collectivités locales est dominée par le thème de l'intercommunalité comme devant apporter un remède à l'inadaptation des structures territoriales. Parmi celles-ci la commu[...]![]()
texte imprimé
En dix ans la décentralisation a accru le pouvoir des maires. Avec détails, anecdotes, exemples concrets, basés sur une série d'entretiens de personnalités iconoclastes, ce livre fait pénétrer le lecteur au coeur des villes, éclaire d'un jour no[...]![]()
texte imprimé
S'intéresse à l'intercommunalité, en particuler au rôle de la loi du 12 juillet 1999, dite loi Chevènement, et à la fiscalité par l'étude de la pression fiscale pour les contribuables locaux.![]()
texte imprimé
La séance du 24 mai 1988 du CES.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2000Est élaboré à partir des comptes de gestion de 1998, intégrant également les résultats du recensement de population de 1999, afin de donner une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de moins de 10.000 d'habitants en 1998. Ce[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Est élaboré à partir des comptes de gestion de 1999. Donne une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de moins de 10.000 d'habitants en 1999. Ce guide regroupe les communes en fonction de types définis par une situation géogr[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2000Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2001Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Direction générale des collectivités locales | Statistiques et finances locales | 2002Présente les valeurs de référence et les 11 ratios financiers légaux répartis par région, taille et appartenance à une intercommunalité pour l'analyse des comptes communaux de l'année 2000 des 918 communes de plus de 10.000 habitants.![]()
texte imprimé
Présente les valeurs de référence et les 11 ratios financiers légaux répartis par région, taille et appartenance à une intercommunalité pour l'analyse des comptes communaux de l'année 2001 des 918 communes de plus de 10.000 habitants.![]()
texte imprimé
Fournit les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 2003 et comporte 11 ratios devant figurer dans les annexes à joindre aux documents budgétaires. En plus des découpages par région et par strate, il est proposé une répartition[...]![]()
texte imprimé
Des valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 2004 et les 11 ratios devant figurer dans les annexes à joindre aux documents budgétaires. Les données utilisées pour l'élaboration de ces ratios proviennent des comptes administratif[...]![]()
texte imprimé
Recueil des données établies à partir des comptes administratifs départementaux qui font l'objet d'une exploitation informatisée.![]()
texte imprimé
Suite à la décentralisation des collectivités, les finances locales sont prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. M. Bouvier décrit ces procédures et techni[...]![]()
texte imprimé
Suite à la décentralisation des collectivités, les finances locales sont prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. M. Bouvier décrit ici ces procédures et ce[...]![]()
texte imprimé
Réflexion globale sur l'état actuel et possible des finances locales, puis présentation analytique et synthétique qui révèle leur anatomie et leur physiologie, notamment à l'aide de nombreux tableaux statistiques adaptés à chaque approche.![]()
texte imprimé
Suite à la décentralisation des collectivités territoriales, les finances locales sont prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. M. Bouvier décrit ici ces pr[...]![]()
texte imprimé
Dominique Flecher, Auteur ; Henri Fort, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit de l'administration locale | 1986Destiné en particulier aux élus et gestionnaires locaux.![]()
texte imprimé
Réflexion globale sur l'état actuel et possible des finances locales, puis présentation analytique et synthétique qui révèle leur anatomie et leur physiologie, notamment à l'aide de nombreux tableaux statistiques adaptés à chaque approche.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Denis Ben Belgacem, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Traite de la gestion d'un marché de sa réglementation et de son cadre juridique dans le cadre de l'administration communale. Envisage, la mise en place de la surveillance d'un marché dans ses éléments techniques, juridiques, financiers et politi[...]![]()
texte imprimé
Jean-François Lemmet, Auteur ; Christiane Creignou, Auteur | Paris : LGDJ | Politiques locales, ISSN 1275-1626 | 2002Cet ouvrage, réalisé par deux praticiens ayant une expérience au sein de la fonction publique territoriale, s'adresse avant tout aux personnes qui veulent en avoir une approche pratique et connaître les notions essentielles du statut, notamment [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Regroupe des textes réglementaires [...]![]()
texte imprimé
La mairie aujourd'hui ne peut plus se contenter d'entretenir les murs de l'école communale. Le champ de l'éducation s'élargit à d'autres temps et à d'autres espaces. Par voie de conséquence, le maire ou l'élu en charge de l'enseignement doit dés[...]![]()
texte imprimé
Cette édition, fortement remaniée et modernisée, tient compte de l'expérience de dix ans de décentralisation. Elle insiste sur les nouveaux enjeux dont doivent tenir compte les communes : gestion de la dette, communication vers les partenaires i[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Ce guide est la suite de $$Le Budget communal$$ dont il constitue le complément indispensable.![]()
texte imprimé
Le but de ce rapport est d'analyser la situation du patrimoine municipal en Europe afin de mettre en évidence les meilleures pratiques et de dégager des suggestions concernant l'efficience et l'efficacité de sa gestion.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Albert Mabileau, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Sorbets, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Pedone | Vie locale | 1989Cette étude permet de s'interroger sur les éléments spécifiques et novateurs d'un modèle de gouvernement des villes moyennes.![]()
texte imprimé
Présente le cadre d'action des politiques éducatives communales (les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention), les étapes de l'élaboration d'une politique éducative de la commune, la gestion et le pilotage de[...]![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble du cadre des politiques sociales au sein de l'échelon communal, notamment les acteurs, les enjeux et les champs d'intervention.![]()
texte imprimé
Présentation du statut de l'adjoint des finances et de l'environnement institutionnel et organisationnel dans lequel s'exerce son action au cours du mandat. Explique ensuite l'élaboration et l'exécution du budget ainsi que les marges de manoeuvre.![]()
texte imprimé
Présente le cadre d'action des politiques communales de travaux, les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention. Décrit l'élaboration d'une politique communale de travaux, sa gestion et son pilotage et enfin son[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Un guide inédit réalisé à l'intention de tous les élus locaux, qui a pour but d'apporter une véritable aide à la décision sous une forme rapide, simple et claire, d'autant plus que les lois de décentralisation ont accru les compétences des colle[...]![]()
texte imprimé
CENTRE DE RENCONTRES ET D'INITIATIVES POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL, Auteur | Paris : Moniteur | Collectivités locales | 1991L'essentiel des aides mises à la disposition des décideurs locaux. Plus de cinquante procédures y sont recensées, touchant aux domaines suivants : PME, artisanat; aménagement du territoire, emploi; insertion, prévention; formation; enfance, fami[...]![]()
texte imprimé
En une centaine de points, présente la question des finances locales.![]()
texte imprimé
Destiné plus particulièrement aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux, ce guide annuel apporte les informations nécessaires à l'élaboration des budgets communaux et départementaux.![]()
texte imprimé
Analyse et commente les principales dispositions législatives et réglementaires interéssant les finances locales et présente les informations nécessaires à l'élaboration des budgets locaux.![]()
texte imprimé
L'évolution des rapports financiers entre l'Etat et les collectivités territoriales.![]()
texte imprimé
Permet de faire le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers ([...]![]()
texte imprimé
Permet de faire le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers ([...]![]()
texte imprimé
Permet de faire le point sur l'état actuel de la loi Chevènement du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale ainsi que sur le cadre juridique précis de ces diverses structures en évolution [...]![]()
texte imprimé
Permet de faire le point sur l'état actuel de la loi Chevènement du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale ainsi que sur le cadre juridique précis à ces diverses structures en évolution d[...]![]()
texte imprimé
Pour aider les responsables des collectivités locales dans leur réflexion dans ce domaine et les assister dans l'élaboration de leurs plans à moyen terme![]()
texte imprimé
Etudie l'importance des chemins ruraux et l'obligation faite aux maires de les gérer au mieux. Présente le régime juridique des sentiers en France.![]()
texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Olivier Van Ruymbeke, Auteur | Paris : Moniteur | Moniteur référence | 1989Traite, après la décentralisation, des compétences, les nouvelles comme les anciennes, des collectivités locales.![]()
texte imprimé
En une centaine de points, présente le conseil municipal et les règles à respecter. Aborde notamment la convocation du conseil municipal, le calcul du quorum, les questions orales ou le vote au scrutin secret.![]()
texte imprimé
Un guide pratique, à destination des élus locaux, des éléments permettant d'apprécier et de comparer les différentes formes de coopération, conformément à la loi du 6 février 1992 créant les communautés de communes et de villes.![]()
texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Conçu et réalisé afin de permettre aux élus et secrétaires de mairie des communes de 2.000 habitants de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.![]()
texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Olivier Van Ruymbeke, Auteur ; Christian Vigouroux, Auteur | Monaco : Rocher | Documents | 1995La gestion de la commune, proche du citoyen et au moindre coût, est plus que jamais une nécessité; l'action municipale est encadrée et réglementée par des textes multiples et obscurs. Ce guide entend combler une lacune, répondre clairement et av[...]![]()
texte imprimé
Les pouvoirs des acteurs de la vie communale, les procédures administratives, les règles d'urbanisme et d'aménagement, et les sources de financement.![]()
texte imprimé
Guide pratique illustré de nombreux schémas et tableaux destiné aux élus locaux et au personnel communal.![]()
texte imprimé
L'organisation des élections, les fonctions des maires et conseillers municipaux, le budget communal, les compétences en matière urbanistique et les interventions économiques de la commune expliqués aux dirigeants des collectivités locales.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
L'auteur a rencontré des élus plus ou moins connus pour qu'ils puissent exprimer le sens de leur engagement. Il fait ainsi tomber les barrières entre pouvoir et service et s'inspire de la doctrine sociale de l'Eglise pour mettre en évidence que [...]![]()
texte imprimé
Fait le point sur les domaines dans lesquels la commune agit pour la cohésion sociale (logement social, accueil des étrangers, promotion de l'égalité des chances, etc.), analyse le rôle des centres communaux d'action sociale, des EPCI, ainsi que[...]![]()
texte imprimé
Etienne Bignebat, Auteur ; Louis Le Gourierec, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1981![]()
texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Apporte toutes les informations [...]![]()
texte imprimé
Offre une méthode rapide d'analyse financière et retrace la situation d'ensemble des communes de moins de 10 000 habitants pour l'exercice 1983.![]()
texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1995 des communes de moins de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]![]()
texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1996 des communes de moins de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le point sur la situation financière des communes métropolitaines et des DOM de moins de 10 000 habitants. Avec 34 ratios financiers par catégories démographiques et par régions.![]()
texte imprimé
S'adresse en priorité aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.![]()
texte imprimé
S'adresse en priorité aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.![]()
texte imprimé
S'adresse surtout aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.![]()
texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1993 des communes de moins de 10 000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]![]()
texte imprimé
Des valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 1989 : ratios financiers, exprimés généralement en francs par habitant et en pourcentage.![]()
texte imprimé
Une analyse d'ensemble de la situation financière de ces communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant ou par pourcentage, présentés par taille de commune et par région, et classés par grandes rubriques (servic[...]![]()
texte imprimé
Une analyse d'ensemble de la situation financière de ces communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant ou par pourcentage, présentés par taille de commune et par région, et classés par grandes rubriques (servic[...]![]()
texte imprimé
S'adresse surtout aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.![]()
texte imprimé
Fournit des moyennes de référence nécessaires à l'analyse financière d'une commune.![]()
texte imprimé
Ce guide décrit des ratios financiers destinés aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par les finances locales.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Elaboré à partir des comptes administratifs 1994 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1994, une série de ratios calculés pour[...]![]()
texte imprimé
Elaboré à partir des comptes administratifs des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants, une série de ratios calculés pour la plupart e[...]![]()
texte imprimé
Les valeurs de références pour l'analyse des comptes communaux 1984 : ratios financiers exprimés généralement en francs par habitant et en pourcentage.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Elaboré à partir des comptes administratifs 1993 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1993, une série de ratios calculés pour[...]![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de références pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
texte imprimé
Etienne Faure, Auteur ; Jean-Michel Fevrier, Auteur | Les Abrets (Isère) : Hôtel de ville | Droit et collectivités locales, ISSN 1271-9838 | 1996La première partie de ce guide expose chacune des conditions juridiques d'élaboration et de validité des actes, à l'appui des textes et d'une jurisprudence récente. La seconde, avec plus de 130 modèles de délibérations, d'arrêtés, de décisions, [...]![]()
texte imprimé
Un guide synthétique qui mêle définitions, extraits de textes législatifs et réglementaires et exemples concrets.![]()
texte imprimé
Retrace l'évolution de la fiscalité locale jusqu'en 1984 et fournit les principales données et l'évolution, région par région et par strate de population, de la fiscalité départementale et régionale.![]()
texte imprimé
Présente, par strate de population et par région, l'évolution jusqu'à 1991 de la fiscalité directe.![]()
texte imprimé
Propose aux élus locaux et à leurs collaborateurs les principales références pour faire face aux situations les plus courantes (réceptions, discours, correspondance, appelations, costumes, préséances, distinctions honorifiques, port des décorati[...]![]()
texte imprimé
Exposé complet et commenté de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires ainsi que les jurisprudences administrative et judiciaire.![]()
texte imprimé
Des années 1880 aux années 1950, la France urbaine connaît l'ascension d'une conscience municipale forte. En interrogeant le lien que la municipale entretient avec la politique, notamment par rapport au positionnement singulier du Parti communis[...]![]()
texte imprimé
La question de l'administration des communautés locales d'habitants dans le cadre d'un Etat-nation reste une question d'actualité. Comment en effet concilier, d'une part, le respect des identités locales, la démocratie et la participation locale[...]![]()
texte imprimé
Caroline Varlet, Metteur en scène, réalisateur ; Juliette Aubrun, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Alternatives économiques | 2004Dossier sur les personnes chargées de la gestion de la ville à la fin du XIXe siècle en Europe. La plus grande place accordée aux maires, les nouvelles politiques d'aménagement de l'espace urbain, la préservation du patrimoine, les techniques sa[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Agnès Guellec, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Le Fait départemental, ISSN 0223-9272 | 1994A l'heure où les départements se préoccupent d'élaborer des stratégies de communication, il n'est pas inutile de s'interroger sur la constitution des images départementales. Depuis l'origine, l'espace départemental a été l'objet de descriptions [...]![]()
texte imprimé
Pascal Josephe, Auteur ; Jean-Pierre Muret, Auteur | Paris : Syros | Guide du citoyen et de l'élu | 1983![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le mode de recrutement par concours externe et interne occuppe une place centrale dans la fonction publique territoriale. L'accès aux corps ou aux cadres d'emplois de fonctionnaires se fait aussi par d'autres procédés de sélection, dont les list[...]![]()
texte imprimé
Les dispositions applicables aux fonctionnaires à temps non complet sont celles prévues par la loi du 26 janvier 1984 pour les fonctionnaires à temps complet, sous réserve des dérogations et adaptations prévues réglementairement, visant à tenir [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Une étude des besoins des communes et un cahier des charges comprenant les spécifications de matériel et l'analyse détaillée des logiciels devant permettre le développement de l'informatisation des petites et moyennes communes rurales.![]()
texte imprimé
A l'instar des entreprises, les villes s'informatisent. Les progrès de l'informatique et des télécommunications sont mis au service de l'administration municipale et de la gestion des fonctions urbaines.![]()
texte imprimé
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Auteur ; Jean-Yves Le Person, Auteur ; Philippe Leroy, Auteur ; Jean-Pierre Trincklin, Auteur ; ASSOCIATION NATIONALE DES CADRES DES CENTRES COMMUNAUX D'ACTION SOCIALE, Auteur | Paris : CNFPT | Que faire | 1995Un guide pratique d'aide à la mise en place d'outils de gestion informatique des centres communaux d'action sociale à l'usage des directeurs ou cadres.![]()
texte imprimé
Sur le privilège réservé à une élite technocratique qui aurait dû disparaître avec la décentralisation.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Henri Bernard, Auteur ; Max Derruau, Auteur ; Bernard Dézert, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit de l'administration locale | 1978![]()
texte imprimé
La loi du 26 janvier 1984 a mis en place un statut général des personnels des collectivités territoriales. Le présent ouvrage est destiné aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Les mesures préventives obligatoires pour les collectivités territoriales, qui doivent être prises en compte dans l'aménagement des territoires et l'occupation des sols.![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble des institutions administratives ayant un impact, par leurs activités au niveau local ou régional. Il s'adresse aux administrateurs et aux étudiants en administration publique et en sciences politiques.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
L'évolution des institutions locales est un aspect privilégié de l'évolution institutionnelle et politique qui se déroule aujourd'hui sous nos yeux.![]()
texte imprimé
Jean-Claude Némery, Auteur ; Serge Wachter, Auteur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Monde en cours, ISSN 1158-6869 | 1993S'il est exact que la décentralisation a renforcé le pouvoir régional, l'aménagement du territoire exige toujours une rigoureuse régulation de la part de l'Etat. Après avoir évalué les effets de la décentralisation à la française, cet ouvrage au[...]![]()
texte imprimé
Modèles pour les comptes administratifs des communes et de leurs établissements publics administratifs.![]()
texte imprimé
Fait le point sur les dispositions légales relatives à la création, au régime juridique, au fonctionnement, à la fiscalité et au financement des établissements publics de coopération intercommunale, quelle que soit leur forme : SIVU, SIVOM, synd[...]![]()
texte imprimé
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie[...]![]()
texte imprimé
Jean-Michel Coffy, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2001Propose un large tour d'horizon du dispositif de l'intercommunalité tel qu'il résulte de la loi du 12 juillet 1999, étape majeure d'un processus visant à offrir aux communes de nouveaux cadres de coopération plus rationnels et plus efficaces. Pr[...]![]()
texte imprimé
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie[...]![]()
texte imprimé
Maurice Bouriol, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1993Réunit des contributions qui offrent une approche pluridisciplinaire de la loi d'orientation du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, engagée par les juristes, des historiens, des géographes et politologues, e[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Raoul Le Saout, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 1997Le territoire français est divisé en 36500 communes. Pour pallier une maillage excessif, de nombreuses réformes ont instauré des établissements intercommunaux. Quel est aujourd'hui l'état de la législation intercommunale ? Comment ont été produi[...]![]()
texte imprimé
Guy Baudelle, Metteur en scène, réalisateur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Territoire | 1995L'aménagement de la façade atlantique. Ce livre tire les conséquences de la loi de 1992 sur les communautés de communes et envisage l'effet du regroupement en pays.![]()
texte imprimé
A travers une expérience de plus de vingt ans à la tête du district du grand Rodez, l'auteur aborde la question du contenu, des méthodes mais aussi des fondements de l'intercommunalité de projet.