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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.1 (639)
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Un siècle qui a vu défiler six maires à la tête de l'ancienne capitale des Gaules, auxquels il convient d'ajouter trois maires, deux pendant les heures noires de la Seconde Guerre Mondiale et un au moment de la Libération, méritait bien un coll[...]texte imprimé
Analyse exhaustive des tâches du secrétaire de mairie.texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 119 communes des Bouches-du-Rhône sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
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Présente l'ensemble des maires et adjoints des 151 communes de Vaucluse sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme la superficie et le nombre d'habi[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 153 communes du Var sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 163 communes des Alpes-Maritimes sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme la superficie ou le nombr[...]texte imprimé
Répertorie les 177 communes des Hautes-Alpes, les maires et les adjoints de ce département.texte imprimé
Répertorie les 200 communes, les maires et les adjoints de ce département.texte imprimé
Présente les maires et adjoints des 226 communes du département sous forme d'un répertoire. Propose également les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme sa superficie ou le nombre des h[...]texte imprimé
Présente les maires et adjoints des 236 communes sous forme d'un répertoire. Propose également les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques et équipements des différentes localités (superficie, nombre d'habitants, comme[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 236 communes sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
Présente les maires et adjoints des 294 communes de la Haute-Savoie sous forme d'un répertoire. Propose également les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme la superificie ou la nombre [...]texte imprimé
Présente les maires et adjoints au maire des 297 communes du sud de l'Isère sous forme de répertoire. Propose également les coordonnées des administrations communales ainsi que les équipements des différentes localités (commerces, associations, [...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 305 communes de la Savoie sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme la superficie ou le nombre d'hab[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 327 communes de la Loire sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
Présente les maires et adjoints des 343 communes du département de l'Hérault sous forme de répertoire. Propose également les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités comme la superficie ou le n[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 353 communes du Gard sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des localités.texte imprimé
Une approche didactique sous forme de questions-réponses pour appréhender en détails le fonctionnement des collectivités locales, en particulier celui des municipalités. Prend en compte les mises à jour des principales évolutions législatives et[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des maires et adjoints des 369 communes de la Drôme sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
Présente l"ensemble des maires et adjoints des 419 communes de l'Ain sous forme d'un répertoire proposant les coordonnées des administrations communales et les caractéristiques des différentes localités.texte imprimé
Répertorie les 438 communes de l'Aude, les maires et les adjoints de ce département.texte imprimé
Guide de l'intercommunalité abordant les règles spécifiques au niveau des finances, des régimes juridiques, des modes de fonctionnement.texte imprimé
Anne Cantero, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2003A partir d'un plan simple distinguant l'élaboration électronique des actes unilatéraux des communes et le régime juridique des actes unilatéraux immatériels, tous les aspects de fond, de forme et de procédure de la théorie de l'acte administrati[...]texte imprimé
CONFÉRENCE PERMANENTE DES VILLES HISTORIQUES DE LA MÉDITERRANÉE. Séminaire international (2003), Auteur ; Djamil Aissani, Metteur en scène, réalisateur ; Giovanni Lobrano, Metteur en scène, réalisateur ; Abdelkader Sid Ahmed, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Publisud | 2004Panorama d'expériences et de réflexions concernant la valorisation des patrimoines et des savoir-faire locaux, conçus comme des éléments de dynamisation de la gestion du territoire. Les actions de coopération internationale sont mises en avant. [...]texte imprimé
Montre l'intérêt pour les communes de développer une politique d'action foncière appropriée à leurs besoins, recence les différents problèmes qui peuvent être rencontrés dans l'élaboration de cette politique et définit les meilleurs outils fonci[...]texte imprimé
Réunit les contributions et témoignages présentés les 15 et 16 novembre 1996, à Grenoble, par les anciens collaborateurs et amis de Hubert Dubedout, maire de Grenoble de 1965 à 1983 et député de l'Isère de 1971 à 1984.texte imprimé
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A travers l'étude de l'administration communale (les domaines d'intervention, les organes, les moyens), il est possible de prendre la véritable mesure de ce qui, aujourd'hui, divise le moins la classe politique et se présente comme une mutation [...]texte imprimé
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Des spécialistes de divers pays étudient les caractères spécifiques de l'administration des grandes villes.texte imprimé
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Etudie les institutions, les compétences, les finances des collectivités territoriales dans le cadre de la décentralisation et les effets du droit communautaire sur les collectivités territoriales.texte imprimé
Cet ouvrage en deux tomes, l'un consacré aux administrations municipales de base, l'autre à l'environnement municipal, offre un choix de textes et documents fondamentaux.texte imprimé
Bruno Dumons, Metteur en scène, réalisateur ; Gilles Pollet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques politiques, ISSN 1159-6589 | 2004Une présentation d'exemples d'administration des communes en Europe au cours des XIXe et XXe siècles qui illustrent les rapports entre le pouvoir central et les pouvoirs locaux.texte imprimé
Par décret n°86-1043 du 18 septembre 1986, l'article R. 250-1 du Code de la route permet aux communes de désigner des agents chargés de la surveillance de la voie publique. Cet ouvrage analyse les règles applicables aux agents des communes charg[...]texte imprimé
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Claude Goasguen, député UMP de Paris, candidat à la mairie de Paris pour les municipales de 2008, explique son projet pour faire de Paris une "ville-monde", alliant attractivité économique et bien-être des habitants.texte imprimé
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Michel Amiel, Auteur | Paris : Documentation française | Etudes et recherches, ISSN 1152-4928 | 1993Assurer aux habitants des zones rurales un accès aisé à des services publics de qualité afin d'améliorer leurs conditions de vie et de favoriser le redéveloppement économique de ces territoires, tel est le but de l'opération lancée au début de l[...]texte imprimé
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Suggère une méthode d'analyse qui consiste à déceler les risques présents et futurs des communes avec les moyens appropriés d'y porter remède, à l'aide d'instruments empruntés au secteur privé et adaptés aux particularités des collectivités locales.texte imprimé
Présente les méthodes de diagnostic et de prévision des finances communales dans le cadre de la nouvelle comptabilité M14. Après un examen des différents soldes financiers et des conditions d'équilibre durable du budget, la technique du diagnost[...]texte imprimé
Georges Dupuis, Auteur ; J. Bouinot, Auteur | Paris : Cujas | Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale | 1981texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Auteur | Paris : Litec | G R A L | 1983texte imprimé
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GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ACTIVITE LOCALE, Auteur ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur | Paris : Litec | 1985Ouvrage traitant de l'actualité juridique, des finances et de la gestion et enfin de la recherche et la formation, dans la vie régionale et locale.texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | G R A L | 1989Des études sur la vie politique et administrative en France métropolitaine et d'outre-mer, des chroniques et synthèses : répertoires des textes publiés, avis et rapports officiels, etc., et un dossier complet sur les réseaux câblés.texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990La vie politique et administrative en France métropolitaine et outre-mer : le répertoire des textes publiés, les avis et rapports officiels, les relations Europe-collectivités locales, la jurisprudence administrative, les finances et la fiscalit[...]texte imprimé
Des études sur la France métropolitaine et d'outre-mer, des chroniques et des synthèses suivies depuis 14 ans : le répertoire des textes publiés, les avis et rapports officiels, les relations Europe-collectivités locales... Un dossier sur le nou[...]texte imprimé
Fait le point, comme les années précédentes, sur les principaux événements et changements qui sont intervenus sur le plan politique, juridique et financier.texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1988Rend compte de tous les changements et les innovations intervenus dans l'administration locale en 1987.texte imprimé
La bible des régions, départements et communes. Des études sur la vie politique et administrative en France métropolitaine et outre-mer, des chroniques et des synthèses suivies depuis 10 ans, comme le répertoire des textes publiés, les relations[...]texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1992Des études sur la vie politique et administrative en France métropolitaine et outre-mer; des chroniques et des synthèses, comme le répertoire des textes publiés, les relations Europe-collectivités locales. Avec, en dossier, la gestion de la dett[...]texte imprimé
GROUPEMENT DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1993Des études sur la France métropolitaine et d'outre-mer, des chroniques et des synthèses suivies depuis 13 ans : le répertoire des textes publiés, les avis et rapports officiels, les relations Europe-collectivités locales...texte imprimé
Plus de 700 structures répertoriées par département; chacune fait l'objet d'une notice descriptive complète.texte imprimé
Maryse Malvaux, Auteur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Documents et points de vue | 1986Présentation de la problématique d'élaboration du budget ordinaire et démonstration de l'utilisation de modèles financiers pouvant faciliter la tâche des gestionnaires communaux.texte imprimé
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François Bloch-Lainé, Auteur ; Jean-Marie Garrigou-Lagrange, Auteur | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1988Les tendances actuelles qui nécessitent, favorisent ou contrarient le progrès des actions concertées et des concours mutuels des partenaires publics ou privés. Analyse le droit et le fait en la matière afin de préciser les objectifs et les moyen[...]texte imprimé
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Se situe dans la perspective de l'évaluation qualitative et quantitative de l'action des collectivités aussi bien en France que dans les pays francophones développés (Belgique, Canada et Suisse) ou en voie de développement (essentiellement les p[...]texte imprimé
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Les maires ont été amenés à créer ou développer des services de police municipale. En vingt ans, le nombre de communes disposant d'un tel service est passé de moins de 2.000 à plus de 3.000 et le nombre des policiers municipaux d'environ 5.000 à[...]texte imprimé
Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg Publications de l'Institut du fédéralisme de Fribourg 1992La Suisse compte environ 3000 communes. Que deviendront ces petites structures face à l'Europe et dans un monde voué à l'intégration? Un bilan et des propositions qui ont fait l'objet d'un colloque organisé en novembre 1990 par l'Institut du féd[...]texte imprimé
Nadine Dantonel-Cor, Metteur en scène, réalisateur ; GROUPE DE RECHERCHES ET D'ÉTUDES POLITIQUES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DE SCIENCES SOCIALES DE PARIS, Éditeur scientifique | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Droit, politique, société | 2001La loi du 12 juillet 1999, relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, modifie profondément le dispositif de l'intercommunalité. Il s'agit ici de débattre de l'ensemble des problèmes soulevés dans la mise en[...]texte imprimé
La taxe professionnelle acquittée par les entreprises est l'impôt qui rapporte le plus aux collectivités locales. Or cet impôt est réparti de façon très inégale. Cette situation ne peut plus durer, car l'avenir de cette taxe est nécessairement i[...]texte imprimé
Histoire de la commune, phénomène universel, de l'Ancien Régime à l'Etat néo-libéral. Théorie générale des biens communaux et réflexion sur la nébuleuse organique communautaire.texte imprimé
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Recense plus de 240.000 contacts dans les régions, les départements, les établissements publics de coopération communale et les communes.texte imprimé
Recense 36 722 communes, plus de 240 000 contacts dans les régions, les départements, les établissements publics de coopération communale et les communes.texte imprimé
Recense les communes, et fournit des contacts dans les régions, les départements, les établissements publics de coopération communale et les communes.texte imprimé
Guide pratique pour apprendre à élaborer un budget communal. Après un rappel des règles essentielles à connaître, six études de cas sont proposées, corrigées et commentées.texte imprimé
Propose des clés permettant de s'initier aux principales notions requises pour une meilleure connaissance du budget.texte imprimé
Le budget communal est un acte politique qui traduit les choix de la collectivité et engage l'avenir. Guide pratique en matière budgétaire : comment préparer un budget, comment le lire, comment il s'exécute et se traduit dans les faits.texte imprimé
Guide pratique pour apprendre à élaborer un budget communal. Après un rappel des règles essentielles à connaître, six études de cas sont proposée, corrigées et commentées.texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2007Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2006Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2005Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Les indispensables | 2004Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2002Répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux chargés du budget, des finances et de la comptabilité. Intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Tient compte des changemen[...]texte imprimé
Roland Brolles, Auteur ; Bernadette Straub, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Cette nouvelle édition intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Elle tient compte des changements intervenus en matière de coopération intercommunale et de la récente réforme du code des marchés publics.texte imprimé
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Traite exclusivement du contrôle budgétaire, assuré par le représentant de l'Etat en liaison avec une nouvelle institution : la chambre régionale des comptes.texte imprimé
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Dossiers CERTU, ISSN 0247-1159 | 1998L'expérience acquise dans le domaine des cartes par plusieurs villes a permis d'élaborer une analyse des systèmes carte ville et des moyens déployés pour leur réalisation. Les fonctionnalités mises en oeuvre dans différents types d'équipements [...]texte imprimé
Les mesures de prévention qui peuvent être prescrites dans les plans d'exposition aux risques naturels prévisibles mais aussi qui peuvent figurer directement dans les plans d'occupation des sols.texte imprimé
Description des principaux progiciels concernant l'administration communale.texte imprimé
Témoignage au quotidien de l'apprentissage du métier de maire au sein d'une ville de cinquante mille habitants, Meaux, qui concentre les grands problèmes que connaît la France : banlieue difficile, insécurité, chômage, enclavement.texte imprimé
ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES CADRES COMMUNAUX, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1985Leur rôle dans le contrôle budgétaire des collectivités locales, leurs comptes et leur gestion.texte imprimé
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Éditeur scientifique ; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Éditeur scientifique ; FEDERATION DES PARCS NATURELS DE FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Pratiques de l'intercommunalité | 1997Inspirée par l'expérience des chartes des parcs naturels régionaux, cette étude présente d'abord le concept de la charte de territoire à partir d'une analyse de l'évolution des enjeux et des logiques territoriales. Elle développe ensuite les faç[...]texte imprimé
Paris : AFITEP 2005Dossier sur la gestion de projets dans les collectivités locales. Le développement des compétences territoriales, le projet urbain dans le cadre du débat local, la notion d'intelligence économique ou le management public international sont exposés.texte imprimé
Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.texte imprimé
Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires.texte imprimé
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Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Recueil de textes officiels. A jour au 6 février 1992.texte imprimé
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Recueil des textes officiels concernant l'organisation communale, les finances, l'administration des services communaux, le personnel communal...texte imprimé
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Réunit en un seul volume tous les textes épars concernant la coopération intercommunale. Traite ainsi de la création, du fonctionnement, des finances et des compétences des structures intercommunales : syndicats de communes, communautés de commu[...]texte imprimé
Tient compte des récents textes de décentralisation et de leur application.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
Les données essentielles sur les collectivités locales régulièrement mises à jour par les différentes administrations.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
Les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Pierre Fanachi, Auteur ; Michel Bart, Auteur | Paris : Documentation française | 1983texte imprimé
Réunit des textes à propos du droit des collectivités locales. Cette approche transversale permet d'aborder de nombreuses questions fondamentales du droit.texte imprimé
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Depuis 1982, la décentralisation est revenue à l'ordre du jour. Traite des questions de la répartition et de l'utilisation du pouvoir politique et administratif.texte imprimé
Collectivités territoriales et associations : gestion associative et maîtrise des risques juridiques
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Propose une analyse détaillée du cadre juridique des relations entre les collectivités territoriales et les associations, afin d'aider ces collectivités à déterminer précisément les limites du recours aux associations.texte imprimé
Traitant de l'organisation, du financement et de l'analyse financière des collectivités territoriales, cet ouvrage s'adresse aux banquiers, qui y trouveront définie la problématique des produits financiers adaptés à cette clientèle.texte imprimé
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Présente à travers une centaine de questions-réponses des informations pour comprendre les notions de communauté de communes. Aborde la question des compétences, le statut du personnel, les ressources, les choix fiscaux à opérer ou l'évolution d[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Pascal Heymes, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Explications sur le concept des communautés de communes, avec un regard à la fois juridique et financier. Présentation des grands traits des communautés de communes. Réponse aux questions que se posent les praticiens, élus ou cadres territoriaux.texte imprimé
Guy Lord, Auteur ; André Tremblay, Auteur ; Marie-Odile Trepanier, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1975texte imprimé
Situe la commune dans l'ensemble de l'administration française et présente ses domaines d'intervention, ses organes de gestion, les moyens de toute nature dont elle dispose, les contrôles auxquels elle est soumise.texte imprimé
Situe la commune dans l'ensemble de l'administration française et présente ses domaines d'intervention, ses organes de gestion, les moyens de toute nature dont elle dispose, les contrôles auxquels elle est soumise.texte imprimé
Depuis les années 50, la commune connaît un regain de vitalité, que le droit édicté par le pouvoir central s'est finalement décidé à consacrer et même à conforter.texte imprimé
Jean-Pierre Tricon, Auteur ; André Autran, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Connaissances communales | 1979texte imprimé
Manuel avec des exemples et des cas pratiques, pour aider les deux entités à mieux se connaître afin de mieux travailler ensemble. Expose notamment le fonctionnement des associations, les risques de l'utilisation du statut associatif par une com[...]texte imprimé
Au printemps 1995, les Français élisent tous les conseillers municipaux dans la France métropolitaine et d'outre-mer. Que représentent les communes dans la société française? Quels pouvoirs auront ces conseillers municipaux? Qu'est-ce que leurs [...]texte imprimé
Christophe Daadouch, Auteur ; Dominique Thavez-Pipard, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004texte imprimé
Hugues de Varine, Metteur en scène, réalisateur | Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) : ASDIC | Décision locale | 1993Une réflexion pour un engagement municipal dans une gestion territoriale de la main-d'oeuvre la plus en difficulté, à partir d'interventions sur le terrain en France métropolitaine, dans les DOM et en Europe.texte imprimé
Comment utiliser Internet pour gérer et faire connaître la commune, comment exploiter les systèmes d'information géographique, quelles sont les règles juridiques à respecter, comment créer et faire évoluer le site Web de sa commune...texte imprimé
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Se propose de faire le point sur la situation des communes de montagne en 1993, et d'analyser les atouts et les lacunes de leur régime juridique.texte imprimé
Les cadres, les leviers, les instruments d'une gestion budgétaire rationnelle. Intègre notamment tous les transferts de compétence dus à la décentralisation, à l'approche des échéances électorales.texte imprimé
Jean-Claude Christophe, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Analyse des dispositions juridiques et financières qui régissent les baux commerciaux (statut, renouvellement, résiliation, facture du bail, révision du loyer, etc.). Avec des modèles de documents.texte imprimé
Sophie Picardo, Auteur ; Jean-Michel Amayenc, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Définition, jurisprudence et modèles de documents pour la gestion des chemins ruraux. Fournit également des modèles de documents à l'usage des acteurs des collectivités locales concernées.texte imprimé
Christian Bellet, Auteur ; Alain Larrain, Auteur ; Gildas Guenver, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Définition, jurisprudence et modèles de documents pour la gestion des chemins ruraux.texte imprimé
René Dosière, Auteur ; Dominique Hoorens, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001La décentralisation a donné une plus grande liberté aux élus locaux, mais a également élargi le champ de leur responsabilité. Guide permettant aux gestionnaires des communes et de leurs groupements de saisir les enjeux et de prendre les bonnes d[...]texte imprimé
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur ; Nathalie Aïm, Auteur ; Sylvie Sisinno, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 2001Analyse les rouages de fonctionnement des diverses juridictions de la commune : juge administratif, civil, pénal, conseil de prud'hommes, juge financier et examine les règles propres à chaque type de procédure.texte imprimé
Pierre Limouzin, Auteur | Paris : Sedes | Dossiers des images économiques du monde, ISSN 0290-3318 | 1988Les maires ont-ils, réellement, le pouvoir d'aménager leur commune, malgré les pressions de l'Etat et des pouvoirs économiques? Ce livre répond par l'affirmative en s'appuyant sur des exemples précis. Une 2e partie est consacrée aux mouvements d[...]texte imprimé
Expose le cadre de l'action communale (principes directeurs, caractères de la police communale, régime des travaux communaux), le régime du service communal (statut de service public local, moyens du service local, contraintes du service communal).texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Alain Narcyz, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Aborde la question de savoir quelle place le milieu associatif doit-il occuper dans le projet local. Coécrit par un avocat et un attaché territorial, cette étude présente les risques auxquels peut être confrontée la collectivité, et tente de rép[...]texte imprimé
Dominique Thavez-Pipard, Auteur ; Jean-Pierre Gualezzi, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Offre aux décideurs communaux des éléments leur permettant de mener une lutte contre le bruit de voisinage ou d'activités. Explique le cadre juridique dans lequel l'action doit se mener (obligations, compétences, aides), rappelle les possiblités[...]texte imprimé
Maurice Bernadet, Auteur ; Jean-Louis Boivin, Auteur | Lyon : Presses universitaires de Lyon | Institutions publiques | 1983texte imprimé
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Un historique des différents états de l'institution communale, suivi d'un état des lieux de la commune actuelle.texte imprimé
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Joseph Carles, Metteur en scène, réalisateur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | 1987texte imprimé
Claude Motte, Auteur ; Isabelle Seguy, Auteur ; Christine Théré, Auteur | Paris : Institut national d'études démographiques | Classiques de l'économie et de la population, ISSN 1622-6267 | 2003Présente un ensemble d'informations concernant l'évolution des noms et des territoires administratifs depuis 1801 : changements de noms, réunions et créations de communes, transferts de territoires... Trois parties : Sources, législation, méthod[...]texte imprimé
Expose les contraintes auxquelles sont soumises les communes en cas de chute de neige (déneigement, prévention et protection contre les avalanches, responsabilité des communes et des élus, etc.) puis s'intéresse à la pratique des sports de gliss[...]texte imprimé
Philippe Estèbe, Auteur ; Emmanuel Remond, Auteur | Paris : Syros | Guide du citoyen et de l'élu | 1983texte imprimé
Bruno Cohen-Bacrie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004S'appuyant sur de nombreux témoignages de praticiens confirmés, ce fascicule traite des questions qui agitent aujourd'hui la communication territoriale mais aussi les cabinets d'élus : la communication de crise, le marketing territorial, la réal[...]texte imprimé
Présente l'ensemble des élus du Calvados, conseillers généraux et maires, avec pour chaque commune, la composition du conseil municipal, les renseignements pratiques indispensables et les richesses architecturales et historiques.texte imprimé
Permet de comprendre quelles sont les structures, comment s'opère la répartition des compétences entre les différents niveaux d'administration locale.texte imprimé
Propose une réflexion sur les politiques locales de développement économique en France se basant sur une enquête menée en 1996 et 1997 dans les villes de Castres et d'Albi sur les politiques publiques urbaines en matière d'enseignement supérieur[...]texte imprimé
Jean-Pierre Muret, Auteur ; Dominique Muret, Auteur | Paris : CFPJ | Les guides du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, ISSN 0768-2441 | 2000La commune reste le lieu où les Français se sentent le plus directement concernés par la politique. Les pages dites "locales" de la presse régionale adoptent ce découpage, et la vie municipale en alimente une part importante. Comprend un chapitr[...]texte imprimé
Bernard Adans, Auteur ; Bénédicte Boyer, Auteur ; Philippe Laurent, Auteur | Paris : LGDJ | Politiques locales, ISSN 1275-1626 | 2003Ce guide présente les acteurs et les mécanismes, ainsi que les bases de l'analyse financière.texte imprimé
Bernard Adans, Auteur ; Bénédicte Boyer, Auteur ; Philippe Laurent, Auteur | Paris : LGDJ | Politiques locales, ISSN 1275-1626 | 2001Ce guide présente les acteurs et les mécanismes, ainsi que les bases de l'analyse financière.texte imprimé
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Bilan des comptes communaux 1999, établi à partir de l'exploitation des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer, tenus par les comptables du Trésor.texte imprimé
Bilan des comptes communaux 2000.texte imprimé
Après une année 2000 en rupture avec les tendances dégagées au cours des dernières années, les communes retrouvent une capacité de financement en 2001 et réduisent leur dette à moyen et long terme de 255 millions d'euros.texte imprimé
Présente les comptes 2002 des communes réalisés à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor.texte imprimé
Présente les comptes 2003 des communes réalisés à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor.texte imprimé
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Analyse les informations issues des comptes de gestion.texte imprimé
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Les règles applicables aux concours financiers de l'Etat destinés aux collectivités territoriales ont fait l'objet, depuis 1982, de très nombreuses modifications. Cet ouvrage rassemble des informations dispersées dans de nombreux documents.texte imprimé
Propose une synthèse des spécificités sociales, économiques et politiques de l'échelon communal. Présente un outil permettant une analyse des divers domaines de la vie communale, afin d'analyser les situations rencontrées et de définir les actio[...]texte imprimé
Sécurité des habitants, tranquillité publique, circulation, pollution, les maires sont responsables de l'ordre public dans leur commune. La décentralisation aidant, leurs compétences se complexifient, tout comme les textes officiels.texte imprimé
Organisation, statut, réunions, délibérations, attributions du conseil municipal.texte imprimé
Répond à toutes les questions que l'on peut se poser sur la vie de la municipalité, les attributions et responsabilités du maire, des adjoints et des conseillers. Un index en annexe facilite la recherche. Un outil efficace pour la prise en charg[...]texte imprimé
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Jean-Michel Coffy, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2005L'ouvrage, à jour des nombreuses réformes intervenues depuis 2002 et des précisions jurisprudentielles les plus récentes, permet un accès à toute l'information concernant le fonctionnement de l'équipe municipale et le statut de ses membres. Perm[...]texte imprimé
Un manuel de base indispensable pour comprendre le fonctionnement de ces instances nécessaires à la démocratie locale, qui intègre les modifications du mode d'élection et les changements législatifs des dix dernières années.texte imprimé
Guide complet traitant de la vie communale : fonctions municipales, finances communales, personnel communal. Bilan sur la décentralisation.texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Présentation de l'ensemble des règles applicables lors d'une séance de conseil municipal, avec le mode de fonctionnement des assemblées et des exemples de jurisprudence. Propose aussi un modèle de règlement intérieur emprunté à une commune d'un [...]texte imprimé
Daniel Chabanol, Auteur ; Jean-Denis Combrexelle, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1989texte imprimé
Michel Champredon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Après un bref rappel historique, l'ouvrage énonce les étapes de la création d'un conseil (municipal, général ou régional) de jeunes et donne des conseils pour en faire un instrument efficace. Ensuite, il décrit les aspects positifs et les limite[...]texte imprimé
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Jean Bouinot, Auteur ; Christian Le Lamer, Auteur | Paris : PUF | Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale | 1982texte imprimé
Tout ce qui concerne la gestion des différentes collectivités locales.texte imprimé
Démontre la nécessité et l'importance de la mise en place d'un contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. S'adresse aux responsables politiques et techniques de collectivités locales, ainsi qu'aux étudiants en organisation et gest[...]texte imprimé
Ce livre répond aux questions que se posent les responsables des collectivités territoriales.texte imprimé
Gérard Marcou, Metteur en scène, réalisateur ; François Rangeon, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Louis Thiébault, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1997Etude comparée - France, Belgique, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni - des contrats liés à la gestion des villes, à la lumière de la science politique et du droit public.texte imprimé
Syndicats, districts, communautés, coopérations statutaire et contractuelle, etc., cet ouvrage dresse un bilan complet de tous les modes de coopération intercommunale existants, parmi lesquels les élus pourront choisir l'instrument approprié à l[...]texte imprimé
Syndicats, districts, communautés, coopérations statutaire et contractuelle... Le présent ouvrage dresse un bilan complet de tous les modes de coopération intercommunale existants, parmi lesquels les élus pourront choisir l'instrument approprié [...]texte imprimé
La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale apporte une réforme au dispositif existant de l'intercommunalité. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage de larges extraits du code général [...]texte imprimé
Une perspective historique et politique pour mesurer les conséquences proches et plus lointaines de l'actuelle politique dans le domaine de la coopération intercommunale.texte imprimé
Ce premier cahier de l'intercommunalité dresse un tableau de l'état actuel de la coopération intercommunale en France, tout en la situant par rapport aux autres pays de la communauté où l'évolution a parfois été différente.texte imprimé
Les réformes qui ont marqué la coopération intercommunale ces dernières années offrent un cadre pour l'action locale. Analyse des pratiques intercommunales effectives, en les rapprochant des sociétés locales où elles prennent place.texte imprimé
Relative à la solidarité et au renouvellement urbains, la loi n°2000-1208 permet aux collectivités territoriales de créer un syndicat mixte de transport SRU. A partir d'exemples de syndicats existants, cet ouvrage présente une méthodologie de cr[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Pascal Heymes, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002La France compte aujourd'hui plus de 1.800 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Chaque catégorie a ses spécificités, son statut, ses choix financiers, etc. Comment choisir le système le plus adapté à sa propre[...]