GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (18)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Bernard Stirn, Metteur en scène, réalisateur ; Simon-Louis Formery, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Les textes relatifs aux relations entre les citoyens et les administrations, aux principales règles de l'organisation administrative et à l'action administrative.
texte imprimé
Bernard Beignier, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, l[...]
objet à 3 dimensions, artefacts, ...
Recueil des textes codifiés et commentés à jour au 6 juillet 2006, intégrant la réforme sur les successions et libéralités.
texte imprimé
Marie-Jeanne Campana, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Recueil de textes codifiés et non codifiés relatifs à la matière, annoté des dernières décisions de jurisprudence et contenant de nombreuses références bibliographiques ainsi que des extraits de règlements européens. A jour des lois et ordonnanc[...]
texte imprimé
Brieuc de Mordant de Massiac, Éditeur scientifique ; Christophe Soulard, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2001Regroupe le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et les dispositions d'application de celui-ci, complété de tables analytiques et d'un index.
texte imprimé
Contient les normes (directives, règlements) européennes qui gouvernent les relations de travail ou la protection sociale des pays de la Communauté européenne. Édition à jour au 4 novembre 2005.
texte imprimé
Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2001Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article.
texte imprimé
Christian Huglo, Metteur en scène, réalisateur ; Jehan de Malafosse, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2005Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets.
texte imprimé
Ce code ne comprend aucune annotation ni commentaire. Il rassemble quatre codes relatifs à une matière qui a subi de nombreuses réformes ces deux dernières années : le code des marchés publics, le code général de la propriété des personnes publi[...]
texte imprimé
Hervé Pelletier, Éditeur scientifique ; Jean Perfetti, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudentielles. Il existe un service d'actualisation par e-mail.
texte imprimé
L'intégralité du code de procédure pénale commenté à jour au 25 juillet 2006. Présente les règles du déroulement de la procédure criminelle et de la protection des citoyens mis en cause.
texte imprimé
Michel Vivant, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Bilon, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Contient tous les textes relatifs à la propriété intellectuelle : textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et l'Of[...]
texte imprimé
Jean-Claude Roumilhac, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Recodification du code de la route annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques intégrées dans le nouveau code.
texte imprimé
Ce code ne comprend aucune annotation ni commentaire. A jour des dernières réformes de la matière, il constitue un outil de travail pour les étudiants et assure par ailleurs aux professionnels du droit toute la sécurité juridique nécessaire à la[...]
texte imprimé
Frédéric Dreifuss-Netter, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Code commenté qui permet de disposer de toute la réglementation du domaine de la santé publique. Il tient compte des dernières modifications, notamment des décrets d'application de la loi bioéthique et de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des[...]
