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Auteur Christian de La Malène |
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FRANCE, Auteur ; Christian de La Malène, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997![]()
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Christian de La Malène, Auteur ; Philippe Krasnopolski, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | 1989Sénateur et adjoint au maire de Paris, le député à l'Assemblée de Strasbourg propose une autre voie pour l'Europe.![]()
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Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution.