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Auteur Marc Bruschi |
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Propose une méthodologie et des exemples de commentaires de différents types de contrats issus de diverses branches du droit (civil, commercial, administratif et du travail).texte imprimé
Alain Sériaux, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur | Paris : Ellipses | Méthodologie et exercices juridiques | 2006Présentation en trois parties de l'art du commentaire de décision de justice avec des exemples à l'appui et diverses informations constitutives d'un vade-mecum élémentaire pour l'apprenti commentateur. Les matières abordées privilégient le progr[...]texte imprimé
Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ? Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ? Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ? Telles sont les principales questions auxquelles répon[...]texte imprimé
Traite d'abord de l'éclatement des délais des prescriptions libératoires (responsabilité pénale et responsabilité civile) puis du dérèglement du régime des prescriptions libératoires (des délais extinctifs en crise...).texte imprimé
Jean-Louis Bergel, Auteur ; Marc Bruschi, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 2000Traite de la propriété (possession, propriété immobilière et mobilière), les démembrements de la propriété (droits de jouissance, droits d'usage et d'habitation), des servitudes, de la protection juridique des biens), les formules d'indivision, [...]