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Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à l[...]
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Synthèse sur la règlementation en vigueur relative au patrimoine naturel et culturel, aux archives, aux bibliothèques, aux musées, au livre, à la protection du patrimoine historique, aux sites protégés, etc.
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Etat des lieux du droit de l'urbanisme qui présente synthétiquement les normes et documents en vigueur et les modifications induites par la réforme de décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Explique les [...]
