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Jean Bart, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1989Un historique du droit constitutionnel français de la Constitution de 1791 à celle de l'an III (1794-1795).
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Francis Hamon, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1994La mise en oeuvre de l'article 16 de la Constitution, qui ne fut appliqué qu'une seule fois en 1958, entraînerait des conséquences d'une ampleur telle que l'on a pu dire que cet article définissait, à lui seul, "une Constitution au sein même de [...]
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Le texte constitutionnel est présenté, suivi de documents concernant l'élaboration de la loi et de déclarations et commentaires des présidents de la République qui se sont succédés.
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Contient le texte constitutionnel de la Ve République promulgué le 4 octobre 1958 avec les révisions jusqu'en mars 2005, ainsi que les commentaires sur la Constitution de 1959, le discours de M. Debré devant le Conseil d'Etat (1958), le rapport [...]
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Contient le texte constitutionnel ainsi que les commentaires sur la Constitution (1959) et le rapport Vedel (1993).
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Le texte constitutionnel après la modification du 25 janvier 1999 sur les articles 88-2 et 88-4, relatifs à l'Union européenne, est présenté, suivi de documents concernant l'élaboration de la loi et de déclarations et commentaires des présidents[...]
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Voici les différentes modifications apportées à la Constitution entre 1958 et 1993.
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Une présentation du texte constitutionnel du 4 octobre 1958, avec des déclarations et des commentaires de Charles de Gaulle, Georges Pompidou, Valéry Giscard d'Estaing et François Mitterrand, et les propositions du comité consultatif pour la rév[...]
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Bernard Chantebout, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1998Première, en date et en importance, des fonctions du Parlement, le contrôle de l'action gouvernementale revêt des formes très diverses, développées dans cette étude.
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Textes de loi et repères historiques rassemblant les points fondamentaux des prérogatives du gouvernement de la cinquième République : statut des membres, attributions, rôle du Premier ministre, cabinets ministériels, responsabilté pénale, etc.
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Anne Deysine, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 2005Analyse le cadre constitutionnel américain et le fonctionnement du fédéralisme, les rapports entre le Congrès et le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire et la vie politique des partis, les élections présidentielles et les élections intermédia[...]
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Jean-Pierre Lassale, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 2001Contient notamment : le cadre constitutionnel ; le fédéralisme en action ; le Congrès et l'exécutif ; le pouvoir judiciaire ; la vie politique.
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Jean-Pierre Lassale, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1997Une présentation de la constitution américaine, depuis la déclaration d'indépendance de 1776 et la constitution proprement dite de 1787, jusqu'à l'amendement de 1992, suivie d'une analyse des institutions fédérales et du partage du pouvoir entre[...]
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Bernard Gaudillère, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1994L'histoire a lourdement pesé dans le fonctionnement de la République. Les traditions de la vie politique préfasciste, instable, notabiliste et coupée du peuple italien, ont perduré jusqu'à nos jours. Les souvenirs de deux décennies fascistes ont[...]
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Longtemps vilipendée, la IVe République ne mérite pas cet excès d'indignité. Au sortir de la Deuxième Guerre mondiale, elle a su reconstruire le pays, développer ses capacités énergétiques, moderniser son agriculture et relancer son industrialis[...]
