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Pascal Ancel, Éditeur scientifique ; Gabriel Aubert, Éditeur scientifique ; Christine Chappuis, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GENÈVE, Éditeur scientifique | Saint-Etienne : Publications de l'Université de Saint-Etienne | Droit | 2001Textes trouvant leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'études juridiques européennes, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. Révèle les importa[...]
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Pascal Ancel, Auteur ; Eric Loquin, Auteur ; Marie-Claire Rondeau-Rivier, Auteur ; Jacqueline Rubellin-Devichi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1989Les fascicules de textes et règlements d'arbitrage.
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Précautions à prendre pour engager une caution et s'assurer de sa valeur, la période d'attente et le dénouement de l'opération.
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Pascal Ancel, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Claire Rondeau-Rivier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2000Étudie les modes conventionnels et juridictionnels de traitement des différends civils en trois grandes parties : les conventions sur la juridiction, les conventions substituées à la juridiction, et les incidences sur le fonctionnement de la jus[...]
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Pascal Ancel, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Claire Rondeau-Rivier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ JEAN MONNET, Éditeur scientifique | Saint-Etienne : Publications de l'Université de Saint-Etienne | Droit | 2003Explique la notion de divergence de jurisprudence et aborde cette question à l'intérieur du système juridique français, en droit communautaire et européen et en droit comparé.
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Panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur : sûretés personnelles (cautionnement, garanties à première demande, lettres d'intention) et sûretés réelles (gages et nantiss[...]
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Panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur : sûretés personnelles (cautionnement, garanties à première demande, lettres d'intention) et sûretés réelles (gages et nantiss[...]
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Un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur : sûretés personnelles (cautionnement, garanties à première demande, lettres d'intention); sûretés réelles traditionnelles [...]
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Pour la préparation de l'épreuve n°7 du DECF, ce manuel suit un plan pédagogique.
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Suit un plan pédagogique d'approche du droit du crédit permettant une entrée progressive dans la matière : des rappels des principes généraux du droit commun sont constamment insérés pour comprendre les développements spécialisés de droit du crédit.
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Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de DEUG de droit, il est utile pour la préparation des travaux dirigés. Les sources principales du droit privé sont présentées, ainsi que des cas pratiques, des analyses et commentaires des d[...]
