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Détail de l'auteur
Auteur UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (40)
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Guillaume Gruwez, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Bibliothèque de l'Institut de formation universitaire et de recherche sur le transport aérien | 2005Thèse de droit sur le régime juridique international et français des essais en vol et des réceptions des aéronefs, activités qui en France relèvent du Centre d'essais en vol de la Direction générale de l'armement. Analyse le mode d'élaboration d[...]![]()
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Wolfgang Graf Vitzthum, Éditeur scientifique ; Catherine Prieto, Éditeur scientifique ; Rostane Mehdi, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; EBERHARD-KARLS-UNIVERSITÄT, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Contributions autour de quatre thèmes généraux : l'histoire et la civilisation européennes dans la mondialisation ; l'Europe et l'économie-monde ; le nouvel ordre normatif, Europe et mondialisation (pluralisme juridique et droit transnational) ;[...]![]()
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Frédéric Laurie, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Présente le phénomène de la répression disciplinaire dans la fonction publique sous l'angle inédit de la faute disciplinaire.![]()
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Dominique-Aimé Mignot, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Rassemble des articles rédigés à des périodes diverses. Certaines études se rapportent au droit de la condition servile et à l'affranchissement. D'autres textes évoquent les institutions françaises aux Antilles, le fait religieux et la règle fon[...]![]()
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Wolfgang Graf Vitzthum, Éditeur scientifique ; Marc Pena, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; EBERHARD-KARLS-UNIVERSITÄT, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Aborde la construction de l'identité commune de l'Europe au travers de l'histoire, la notion d'identité européenne face aux autonomies nationales selon le point de vue des différents Etats européens, le concept d'une identité politique et consti[...]![]()
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Pierre Kayser, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Recueil de textes variés de droit privé publiés au cours des vingt dernières années par le professeur Kayser, décédé en 2002 : Le Principe de la publicité de la justice dans la procédure civile ; Le Conseil constitutionnel protecteur du secret d[...]![]()
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Sophie Lambert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Présente et décrit les larges conditions d'application de la responsabilité issue de la loi du 19 mai 1998, le produit défectueux causant un dommage et les personnes concernées par la nouvelle responsabilité. Montre les limitations à l'applicati[...]![]()
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Gérard Blanc, Metteur en scène, réalisateur ; Christian Lestournelle, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Contributions et textes des tables rondes d'un colloque présentant les nouveaux dispositifs en faveur des entreprises en difficulté prévus par la loi n°2005-845. Présente les effets de l'ouverture de ce texte au secteur libéral, les procédures d[...]![]()
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ASSOCIATION INTERNATIONALE DE MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (2003), Auteur ; Alessandro Pizzorusso, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Reprend des interventions autour de 4 thèmes : les particularités des systèmes des sources du droit des pays de $$Common Law$$, la coordination des sources du droit, le renvoi de sources étatiques aux sources non étatiques, et enfin système des [...]![]()
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Laetitia Grammatico, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Traite des rapports d'autonomie et d'interdépendance de la règlementation énergétique avec le droit de l'environnement.![]()
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Florent Blanco, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2000L'évolution de la planification hospitalière générale : sa nécessaire réforme, la loi n°91-748 du 31 juillet 1991 ; l'apport de l'ordonnance du 24 avril 1996. L'adaptation de la planification hospitalière à des matières spécifiques : planificati[...]![]()
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Lilia Khodjet El Khil, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2003Montre que le droit relatif à la prévention de la pollution par les navires de transport de marchandises en Méditerranée est peu appliqué par les Etats riverains malgré l'existence de conventions régionales. Plaide pour un renforcement des règle[...]![]()
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Jérôme Fischer, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Examine les fondements juridiques et les modalités du pouvoir modérateur du juge puis démontre sa nécessité.![]()
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Benjamin Baldous, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Les juges de pleine juridiction interviennent dans le cadre des contentieux administratifs. Les fondements et l'étendue de leurs pouvoirs.![]()
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La prévention des difficultés des entreprises : analyse des pratiques juridiques ; actes du colloque
Gérard Blanc, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Fruit d'une collaboration entre professionnels du chiffre et du droit, ces contributions analysent la phase de détection des difficultés, avec les indicateurs et outils à mettre en oeuvre par les différents intervenants concernés (chef d'entrepr[...]