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Auteur Claude Colombet |
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Le droit civil de la famille n'offre plus que des ressemblances lointaines avec celui existant lors de la promulgation du Code civil.![]()
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Les tendances des lois nationales concernant le droit d'auteur.![]()
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Comprend les oeuvres protégées, les droits d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur, les sociétés de perception et de répartition des droits, le droit international de la propriété littéraire et artistique.