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la Lettre du cadre territorial
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AGENCE RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, Auteur ; Anne-Sophie Leturcq, Secrétaire | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Pollution de l'air, plans de transport, problèmes des banlieues... Ce dossier vise à faire mieux comprendre le concept d'écologie urbaine et présenter diverses expériences et orientations de recherches. Avec des axes de réflexion pour que l'écol[...]texte imprimé
Présente les différents concepts de l'économie sociale et solidaire, les différents acteurs et les thématiques en expliquant comment les associer. Examine la portée des textes juridiques relatifs à la question.texte imprimé
Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Conseils pratiques destinés à tous les cadres et leurs collaborateurs de la fonction publique territoriale qui veulent optimiser leur communication et leur gestion de l'information.texte imprimé
Anne Duriez, Auteur ; Stéphane Saurel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Reprend les grands principes du programme "nouveaux services-nouveaux emplois", décrit le dispositif et la méthodologie pour développer les emplois-jeunes au sein d'une collectivité locale. Décrit le cadre juridique de ce contrat en insistant su[...]texte imprimé
Michel Essevaz-Roulet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Synthèse sur l'investissement des collectivités territoriales dans la communication électronique, l'environnement et les acteurs institutionnels, le cadre règlementaire, la définition et la conduite d'un projet de communication électronique en c[...]texte imprimé
Anne-Marie Benoit, Auteur ; Annie Claude Salomon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Quand faire une enquête d'opinion, sur quel(s) sujet(s), et auprès de qui. Comment la réaliser, par entretiens ou par questionnaires. Comment en exploiter les résultats. Tels sont les points analysés par cet ouvrage autour des enquêtes d'opinion[...]texte imprimé
L'enquête publique, prévue initialement pour défendre la propriété privée dans les démarches d'expropriation a peu à peu évolué pour prendre en compte l'information du public et la protection de l'environnement. Cette nouvelle édition, qui suit [...]texte imprimé
Appréhende l'ensemble des sujets qui sont susceptibles d'intéresser directement les décideurs territoriaux tout en donnant les clefs indispensables pour comprendre la philosophie générale autour de laquelle est ordonnée la construction européenn[...]texte imprimé
En s'inspirant des expériences menées dans plusieurs collectivités territoriales, ce dossier examine les enjeux de l'évaluation des personnels territoriaux : comment l'initier, comment la faire vivre. Il fournit plusieurs outils issus de pratiqu[...]texte imprimé
Christophe Ruprich-Robert, Auteur ; Magali Bencivenga, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Propose des modes d'intervention, pertinents et utilisables par l'ensemble des collectivités locales. L'aspect le plus important est de réussir à intégrer l'évaluation dans les méthodes habituelles de gestion locale.texte imprimé
Stéphane Beuil, Auteur ; Céline Vizier, Auteur ; Edith Martin, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Guide méthodologique permettant aux collectivités locales, et notamment aux plus petites d'entre elles, d'élaborer leur document unique d'évaluation des risques professionnels. Avec en annexes le décret n°2001-1016 de novembre 2001 et des outils[...]texte imprimé
Après un rappel des règles applicables en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, présente les différentes phases de la procédure et les tâches à accomplir par le fonctionnaire territorial en charge d'un tel dossier.texte imprimé
Franck Leclercq, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Expose les fondements de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 puis fait le point sur les règles juridiques relatives à la collecte et à la gestion des données nominatives par les collectivités locales. Aborde également les formalité[...]texte imprimé
Jean-François Bourg, Auteur ; Jean-François Nys, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Ce dossier étudie les relations entre les collectivités et leurs clubs. Dans une première partie, il aborde le comportement des clubs. Il traite ensuite de la réponse des collectivités en terme de subventions (volume, stratégie d'attribution et [...]texte imprimé
Jean-François Bourg, Auteur ; Jean-François Nys, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Après avoir abordé le comportement des clubs en distinguant ceux qui disputent une compétition nationale de ceux évoluant à un niveau local, la réponse des collectivités en termes de subventions (volume, stratégie d'attribution, licéité et critè[...]