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la Lettre du cadre territorial
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Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Le contrôle de gestion tient une place particulière dans le contrôle interne. Ses outils doivent permettre de répondre aux besoins complexes des institutions publiques et le système d'information est un élément essentiel de réussite de la fonction.texte imprimé
Jean-Claude Gapin-Fréhel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Aborde à la fois l'esprit du contrôle interne et un certain nombre d'outils (notamment des questionnaires de contrôle) afin de permettre une mise en oeuvre opérationnelle ou une amélioration des dispositifs existants.texte imprimé
Fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel, dont l'évolution est rappelée et mise en perspective. Couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la coopération décentra[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Pascal Heymes, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002La France compte aujourd'hui plus de 1.800 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Chaque catégorie a ses spécificités, son statut, ses choix financiers, etc. Comment choisir le système le plus adapté à sa propre[...]texte imprimé
Thierry Buffy, Auteur ; Gilles Février, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002texte imprimé
Gérard Poteau, Auteur ; Jean-Christophe Blaize, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Essais, ISSN 1637-0864 | 1998Inspirés des travaux de la FNCC et partant des témoignages de nombreux artistes, élus et cadres territoriaux, une recherche sur le rôle des politiques culturelles en matière d'intégration.texte imprimé
Eric Landot, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Les déchets ménagers imposent une gestion intercommunale. Cette gestion présente cependant quelques écueils à éviter. Elle constitue de fait une procédure nouvelle pour les collectivités locales qu'il convient de définir avec toutes les contrain[...]texte imprimé
Jean-Paul Wauquier, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Une analyse des textes et de la jurisprudence administrative qui offre un point complet de la règle et de l'usage des délégations de compétences. Il explique quels en sont les objectifs, dans quelles situations et comment les mettre en oeuvre.texte imprimé
Présentation, description et analyse de l'organisation des transports et des mécanismes juridiques qui réalisent le déplacement : le cadre juridique des contrats de transports, le choix du mode de gestion, la délégation de service public, les ma[...]texte imprimé
Danièle Rubio-Ayache, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Ce document est un outil de travail pour les élus et leurs collaborateurs. Il présente le contexte juridique de la délinquance des mineurs, mais également, les causes de ces comportements délictueux.texte imprimé
Panayotis Liolios, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Permet de comprendre les raisons qui poussent les collectivités territoriales à s'engager dans la mise en place de démarches qualité. Identifie et explique les tenants et les aboutissants des deux niveaux de certification possible pour une colle[...]texte imprimé
Vincent Potier, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Abram, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Essais, ISSN 1637-0864 | 2000Le fonctionnaire territorial est supposé posséder un sens aigu de la chose public qui lui permet de savoir à quel niveau sont ses responsabilités. Ecartelé entre les principes juridiques, la morale et l'exigence d'être efficace, il est en quelqu[...]texte imprimé
Rédigé par un spécialiste, praticien des collectivités locales et de l'assemblée départementale, cet ouvrage offre un regard complet et exhaustif de leur exercice, mode d'élection, règles de fonctionnement. Il offre sur ce plan un panorama compl[...]texte imprimé
Rédigé par un spécialiste, praticien des collectivités locales et de l'assemblée départementale, cet ouvrage offre un regard complet et exhaustif de leur exercice, mode d'élection, règles de fonctionnement. Il offre sur ce plan un panorama compl[...]texte imprimé
Rédigé par un spécialiste, praticien des collectivités locales et de l'assemblée départementale, cet ouvrage offre un regard complet et exhaustif de leur exercice, mode d'élection, règles de fonctionnement. Il offre sur ce plan un panorama compl[...]