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la Lettre du cadre territorial
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Eric Landot, Auteur ; Evangélia Karamitrou, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Destiné à assurer l'information des soumissionnaires sur les marchés à venir, l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) permet de répondre à un double besoin de transparence et d'ouverture à la concurrence. Fait le point sur la démarche et l[...]texte imprimé
Une réunion bien pensée et bien animée est un outil de travail. Pourtant, une réunion n'est pas facile même si on maîtrise bien son sujet. Ce dossier donne des outils, des méthodes, des conseils pour préparer, conduire et animer une réunion. Il [...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Patrick Sitbon, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Présente d'abord le cadre général de l'intervention économique des collectivités territoriales, puis en montre la complexité tout en cherchant à mettre en évidence les solutions qui s'offrent aux collectivités, détaille ensuite les règles dites [...]texte imprimé
Les lois du 7 janvier et du 2 mars 1982 ont ouvert la voie de l'interventionnisme économique des collectivités, elles n'avaient pas prévu leur développement. Ce dossier présente une analyse du cadre général et détaille les règles complexes et le[...]texte imprimé
Rappelle les procédés juridiques utilisables par les personnes publiques pour exploiter et gérer les services de restauration tout en respectant les impératifs du droit administratif.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Jean-Luc Besson, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Permet aux coordinateurs locaux de sécurité de mieux appréhender les outils locaux, départementaux et nationaux de sécurité publique et de prévention de la délinquance. Replace les divers dispositifs visant à la cohérence de l'action des institu[...]texte imprimé
Fixe le cadre des procédures de passation et des modes d'évolution de la commande publique locale dans neuf grandes parties : les contrats des collectivités locales, la réforme des marchés publics, achat sur factures et bons de commande, les pro[...]texte imprimé
Aldo Sevino, Secrétaire ; Pascal Cadieu, Metteur en scène, réalisateur ; Richard Le Roy, Metteur en scène, réalisateur ; Aldo Sevino, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Permet un meilleur suivi et une meilleure exécution des contrats de la commande publique locale au travers de six parties : contenu et exécution des contrats, les modèles de la commande publique locale, contrôle de l'exécution des marchés de tra[...]texte imprimé
Rassemble en trois volumes l'ensemble des textes relatifs à l'achat public et à la gestion déléguée des services publics locaux. L'approche transversale visant les procédures de contrôle est traitée dans le troisième volume.