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Le passage aux 35 heures n'est pas une simple adaptation réglementaire, mais aussi un outil de management. Ce dossier reprend les questions relatives à la réduction du temps de travail, au travers des textes législatifs mais aussi des expérience[...]
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Pierre Mongin, Auteur ; Aurélie de Colnet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Dossier permettant de tirer le meilleur parti de son ordinateur et du web. Chapitre sur les moteurs de recherche et les logiciels libres. Avec des solutions pour mieux communiquer et naviguer en toute sécurité.
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Ecrit par un praticien de la police municipale, ce dossier définit plus de 1.500 termes juridiques. Un document simple d'accès qui renseigne sur les éléments les plus courants utilisés en matière de procédures civile et pénale.
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Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Les CLSH sont des entités éducatives habilitées pour accueillir de manière habituelle des mineurs à l'occasion d'activités de loisirs. Ils recouvrent plusieurs appellations (centre de loisirs, maison de l'enfance, centre aéré) et ont tous pour p[...]
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Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Les CLSH sont des entités éducatives habilités pour accueillir de manière habituelle des mineurs à l'occasion d'activités de loisirs. Ils recouvrent plusieurs appellations (centre de loisirs, maison de l'enfance, centre aéré) et ont tous pour p[...]
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Arnaud Delannay, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001La loi du 23 mai 2000 a instauré un nouveau cadre, plus contraignant, pour l'accueil des gens du voyage par les collectivités. Ce dossier présente ce nouveau cadre et donne des conseils pratiques pour l'accueil de ces populations.
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Propose aux rédacteurs d'actes administratifs les références juridiques et un certain nombre de modèles pratiques pour établir et publier des actes authentiques en matière de publicité foncière.
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Montre l'intérêt pour les communes de développer une politique d'action foncière appropriée à leurs besoins, recence les différents problèmes qui peuvent être rencontrés dans l'élaboration de cette politique et définit les meilleurs outils fonci[...]
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Les politiques de vieillesse ont favorisé l'élaboration d'un dispositif de prise en charge gérontologique diversifié et complexe. L'APA (allocation personnalisée d'autonomie) propose un nouveau dispositif censé mieux répondre aux attentes des po[...]
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Les politiques de vieillesse ont favorisé l'élaboration d'un dispositif de prise en charge gérontologique diversifié et complexe. L'APA (allocation personnalisée d'autonomie) propose un nouveau dispositif censé mieux répondre aux attentes des po[...]
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Destiné aux administrations locales, ce guide évoque la genèse du développement durable avec ses fondements juridiques et ses objectifs. Il propose d'inscrire le projet de développement durable dans la stratégie de la collectivité et fournit la [...]
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Bernard Cazin, Metteur en scène, réalisateur ; Eric Lanzarone, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Les classeurs de la Lettre du cadre | 2005Outil pratique élaboré par des experts en droit territorial, ce classeur réunit des articles pour comprendre le statut des agents contractuels des collectivités locales. Présente les catégories de non-titulaires de la fonction publique, l'engage[...]
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Dominique Bernard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Dans les collectivites et particulièrement dans plusieurs domaines (social, politique...), cette notion de secret est très sensible et concerne de nombreux agents. Ce volume vise donc à clarifier cette notion en présentant : les textes essentiel[...]
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Jean-Claude Ricourt, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Décrit les attitudes essentielles de réponse aux personnes en difficultés comme ne pas juger, gérer sa peur ou reconnaître les attitudes malencontreuses de la personne en souffrance. A partir d'exemples concrets, l'auteur présente la difficulté [...]
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Présente la TVA, son champ d'application, ses modalités de calcul, de récupération, les obligations des assujettis. Examine à son regard les caractéristiques des activités menées par une collectivité territoriale. Explique comment alléger le poi[...]
