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Documents disponibles dans la collection (54)
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Recueil des données établies à partir des comptes administratifs départementaux qui font l'objet d'une exploitation informatisée.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Destiné aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par les finances locales, ce document analyse les finances départementales, exercice 1992.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Destiné aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par les finances locales, ce document analyse les finances départementales, exercice 1993.texte imprimé
Met en évidence, par département, les principaux agrégats calculés en francs par habitant et en pourcentage d'évolution.texte imprimé
Met en évidence, par département, les principaux agrégats calculés en francs par habitant et en pourcentage d'évolution.texte imprimé
Département par département, des informations établies à partir des résultats du recensement général de la population et des comptes administratifs de l'année 1984.texte imprimé
Recueil des données, établies à partir des comptes administratifs departementaux qui font l'objet d'une exploitation informatisée.texte imprimé
Destiné plus particulièrement aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux, ce guide annuel apporte les informations nécessaires à l'élaboration des budgets communaux et départementaux.texte imprimé
Analyse et commente les principales dispositions législatives et réglementaires interéssant les finances locales et présente les informations nécessaires à l'élaboration des budgets locaux.texte imprimé
S'adresse aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par l'évolution des rapports financiers entre l'Etat et les collectivités territoriales.texte imprimé
L'évolution des rapports financiers entre l'Etat et les collectivités territoriales.texte imprimé
Les concours financiers de l'Etat aux collectivités locales, la compensation financière des accroissements de charges résultant des transferts de compétences et la préparation des budgets locaux.texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1995 des communes de moins de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1996 des communes de moins de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]texte imprimé
Le point sur la situation financière des communes métropolitaines et des DOM de moins de 10 000 habitants. Avec 34 ratios financiers par catégories démographiques et par régions.texte imprimé
S'adresse en priorité aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
S'adresse en priorité aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
S'adresse surtout aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
Elaboré à partir des comptes de gestion 1993 des communes de moins de 10 000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant [...]texte imprimé
Des valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 1989 : ratios financiers, exprimés généralement en francs par habitant et en pourcentage.texte imprimé
Une analyse d'ensemble de la situation financière de ces communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant ou par pourcentage, présentés par taille de commune et par région, et classés par grandes rubriques (servic[...]texte imprimé
Une analyse d'ensemble de la situation financière de ces communes et une série de ratios, calculés pour la plupart en francs par habitant ou par pourcentage, présentés par taille de commune et par région, et classés par grandes rubriques (servic[...]texte imprimé
S'adresse surtout aux élus locaux et aux fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
Fournit des moyennes de référence nécessaires à l'analyse financière d'une commune.texte imprimé
Ce guide décrit des ratios financiers destinés aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par les finances locales.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Elaboré à partir des comptes administratifs 1994 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1994, une série de ratios calculés pour[...]texte imprimé
Elaboré à partir des comptes administratifs des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants, une série de ratios calculés pour la plupart e[...]texte imprimé
Ce document, élaboré à partir des comptes administratifs 1996 des communes de plus de 10.000 habitants, comporte : une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants, une série de ratios classés par grande[...]texte imprimé
Les valeurs de références pour l'analyse des comptes communaux 1984 : ratios financiers exprimés généralement en francs par habitant et en pourcentage.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Elaboré à partir des comptes administratifs 1993 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1993, une série de ratios calculés pour[...]texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de références pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Danièle Hugues, Auteur ; Claudine Kanengieser, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1993Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.texte imprimé
L'essentiel des données financières des régions en 1992.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995L'essentiel des données financières des régions en 1993.texte imprimé
Présente, par strate de population et par région, l'évolution de 1986 à 1987 de la fiscalité communale à travers les 4 taxes directes.texte imprimé
Retrace l'évolution de la fiscalité locale jusqu'en 1984 et fournit les principales données et l'évolution, région par région et par strate de population, de la fiscalité départementale et régionale.texte imprimé
Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale, ce guide présente l'évolution de celle-ci de 1984 à 1985 des produits, des bases et des taux de chacune des quatre taxes directes.texte imprimé
Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale en 1986, une présentation de l'évolution de celle-ci en 1985-1986.texte imprimé
Présente, par strate de population et par région, l'évolution jusqu'à 1991 de la fiscalité directe.texte imprimé
Présente par strate de population et par région l'évolution jusqu'à 1993 de la fiscalité directe.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1997Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]