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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (54)
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Elaboré à partir des comptes administratifs 1994 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1994, une série de ratios calculés pour[...]![]()
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Elaboré à partir des comptes administratifs des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants, une série de ratios calculés pour la plupart e[...]![]()
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Ce document, élaboré à partir des comptes administratifs 1996 des communes de plus de 10.000 habitants, comporte : une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants, une série de ratios classés par grande[...]![]()
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Les valeurs de références pour l'analyse des comptes communaux 1984 : ratios financiers exprimés généralement en francs par habitant et en pourcentage.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Elaboré à partir des comptes administratifs 1993 des communes de plus de 10.000 habitants, ce document comporte une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de plus de 10.000 habitants en 1993, une série de ratios calculés pour[...]![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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Les valeurs de références pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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FRANCE, Auteur ; Danièle Hugues, Auteur ; Claudine Kanengieser, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1993Les valeurs de référence pour l'analyse des comptes régionaux.![]()
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L'essentiel des données financières des régions en 1992.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995L'essentiel des données financières des régions en 1993.![]()
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Présente, par strate de population et par région, l'évolution de 1986 à 1987 de la fiscalité communale à travers les 4 taxes directes.![]()
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Retrace l'évolution de la fiscalité locale jusqu'en 1984 et fournit les principales données et l'évolution, région par région et par strate de population, de la fiscalité départementale et régionale.![]()
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Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale, ce guide présente l'évolution de celle-ci de 1984 à 1985 des produits, des bases et des taux de chacune des quatre taxes directes.![]()
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Après un rappel des lois régissant la fiscalité directe locale en 1986, une présentation de l'évolution de celle-ci en 1985-1986.![]()
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Présente, par strate de population et par région, l'évolution jusqu'à 1991 de la fiscalité directe.![]()
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Présente par strate de population et par région l'évolution jusqu'à 1993 de la fiscalité directe.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1995Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1996Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Budgets des collectivités locales | 1997Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des commu[...]