GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (17)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Panthéon-Assas | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2002Cet ouvrage aborde d'abord la théorie générale du contrat qui a été confronté au phénomène du contrat électronique. Ensuite, l'univers des contrats spéciaux est exploré à l'aune de cette forme contractuelle moderne. Enfin les relations extérieur[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Société de législation comparée | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2004Le thème de ces journées, les discriminations, fut étudié sous quatre rubriques : la discrimination dans la vie des affaires, la discrimination dans la vie du travail, la discrimination dans la vie privée, la discrimination dans la vie publique.[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Présente toutes les évolutions et les réformes accomplies ou annoncées du droit de la famille, notamment en matière de successions, divorce ou libéralités. Tant dans sa dimension patrimoniale qu'extrapatrimoniale, montre qu'il s'agit d'une vérit[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Isegoria | 2003Réunit des contributions s'intéressant aux rapports entre le droit et le théâtre sous divers angles. Sont étudiés les droits des artistes, qu'ils soient auteurs ou acteurs. Ensuite, le respect des droits fondamentaux a été examiné à l'aune de l'[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1997Des études comparatives sur le problème du surendettement à tous les niveaux (particuliers, professionnels, collectivités publiques, Etats) dans différents pays : Argentine, Belgique, Canada, Chili, France, Italie, Japon, Liban, Luxembourg, Pays[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1998Rassemble les rapports qui, exposant les droits de 19 pays, furent présentés et discutés, sous les rubriques suivantes : Problèmes actuels des sûretés réelles; Problèmes actuels des sûretés personnelles; L'assurance-crédit; La protection des cré[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Litec | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1996Les groupements dans la cité, dans la vie familiale, dans la vie des affaires et dans la vie du travail.
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions faisant le point sur le droit à l'image et sur celui de l'image. Les articles analysent le droit de la personne sur son image, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens ou l'image des biens publics. D'autres auteur[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Réunit des contributions sur les aspects juridiques et fiscaux de l'indivision : l'indivision et les couples, le rôle du juge, l'entreprise indivise et les procédures collectives, la fiscalité et la comptabilité de l'indivision.
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Mexico : Universidad nacional autonoma de Mexico | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2005Le thème des minorités a été étudié en fonction de quatre aspects juridiques : le droit des affaires ; le droit civil ; le droit international public ; le droit public interne. Les rapports de quinze pays sont repris et discutés.
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2000La motivation (ensemble des motifs d'un jugement) des actes juridictionnels, des actes administratifs, des actes juridiques et des lois.
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2001Explore les aspects nouveaux de l'ordre public dans les domaines suivants : économie, relations de famille, relations de travail, procès.
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1998Le point juridique sur ces professions qui regroupent aussi bien des médecins, dentistes, que des avocats, des architectes ou des notaires et qui sont régies par des structures identiques, chapeautées par des ordres revendiquant leur indépendanc[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Société de législation comparée | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2006Le thème de ces journées, la propriété, fut étudié sous quatre rubriques : les nouveaux biens, la propriété des sols, les nouvelles fonctions de la propriété, les garanties de la propriété. Sur ces différents thèmes, quarante rapports représenta[...]
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2000Exploration des fondations et des diverses dimensions de la notion de contrat : personnes, choses, espace, temps.
