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Auteur Stéphanie Denoix de Saint Marc |
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Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2000Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'o[...]