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Auteur Alain Zenner |
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Traite successivement des notions fondamentales, d'un exposé succinct des innovations essentielles des lois nouvelles, du régime de dépistage, du régime de la faillite et du régime du concordat judiciaire.![]()
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Après deux ans de pratique, l'auteur tire les premiers enseignements de la réforme du droit des entreprises en difficultés entrée en vigueur le 1er janvier 1998. Il analyse la doctrine et la jurisprudence publiée en matière de faillites et conco[...]