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Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil.
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Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.
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Le rapprochement de ces matières s'explique par le fait qu'elles touchent à la fois ce que l'on peut appeler le "droit du patrimoine familial" et le "droit notarial".
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Dominique Legeais, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1998Actes de commerce et commerçants, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce, contrats commerciaux, organisation judiciaire.
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Emaillé d'exemples empruntés à la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage comporte, outre un exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal, une analyse des tout derniers textes, tels que ceux relatifs aux actes de police, à la c[...]
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Tient compte du nouveau code pénal entré en vigueur en mars 1994 et de la réforme de la procédure pénale découlant d'importantes lois de 1993 et 1994. Puis, illustre l'application des normes récentes et analyse les dispositions législatives et r[...]
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Georges Levasseur, Auteur ; Albert Chavanne, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1984
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Correspond aux programmes de l'épreuve des finances publiques des concours administratifs ainsi qu'aux programmes d'études des facultés de droit.
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Paul Fieschi-Vivet, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1999Le droit du travail concerne tous les aspects de la vie de travail. Son application, le régime juridique relationnel qu'il instaure, la réglementation qu'il impose et l'organisation de la représentation et de l'action salariale qu'il définit con[...]
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Philippe Langlois, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1987
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Gilles Bressy, Auteur ; Christian Konkuyt, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 2000Présente, sous une forme condensée, les différents domaines de gestion de l'entreprise contemporaine, en s'appuyant sur les analyses des meilleurs spécialistes français et étrangers.
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René Maury, Auteur ; Jacques Guin, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1984
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Un exposé des règles gouvernant la procédure civile, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.
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Présente le droit, l'organisation, les prestations et le financement de la Sécurité sociale dans ses grands principes et dans ses grandes branches.
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Les voies d'exécution ont fait l'objet d'une très importante réforme dont les bases ont été posées par une loi du 9 juillet 1991, laquelle a été notamment suivie d'un substantiel décret du 31 juillet 1991.
