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Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire ; Henri Revol, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1997Fait le point des connaissances scientifiques actuelles, sans occulter les incertitudes qui subsistent. La diffusion d'amiante est interdite depuis le 1er janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. Ce rapport recen[...]
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Le rapport envisage avec la plus grande objectivité toutes les conséquences pour notre société de cette irruption des sciences du vivant. Il avance les possibles effets des plantes transgéniques sur l'environnement, sur la santé humaine, sur le [...]
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FRANCE, Auteur ; Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques concernant la moralisation des pratiques commerciales et la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles.
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France, Auteur ; Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport dresse un constat nuancé et critique sur le système de sécurité nucléaire français, sur l'organisation et les moyens de la radioprotection, dans le domaine civil comme dans le secteur militaire. S'appuyant sur des comparaisons interna[...]
