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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1990Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 1er février 1990.![]()
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Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 26 août 1989.![]()
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Le point sur la législation laitière de la Communauté européenne, à jour au 16 mars 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1988Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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A jour au 24 mai 1989.![]()
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A jour au 30 mai 1990.![]()
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Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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A jour au 2 septembre 1989.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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A jour au 22 avril 1989.![]()
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Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.![]()
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L'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes pour le secteur du vin. A jour au 2 sept. 1989.![]()
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Comprend les extraits pertinents du traité CEE relatifs aux mouvements de capitaux et à la balance des paiements, la directive communautaire en vigueur et un inventaire des contrôles et restrictions appliqués par les différents Etats membres.![]()
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Ce rapport a pour objectif de donner un compte rendu aussi complet que possible des différences entre les régions de la Communauté et des caractéristiques propres de celles-ci.