Titre :
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M 14 instruction budgétaire et comptable : applicable au 1er janvier 2001
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Type de document :
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document multimédia
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Editeur :
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Paris : Impr. nationale, 2001
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7433-0406-5
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Format :
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1 disque optique numérique / 22 x 15 x 1.6 cm
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Note générale :
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Titre provenant du conteneur
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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336.3 (Organisation de l'entreprise : organisation des bureaux, bureautique appliquée à l'entreprise, procédés de communication écrite (sténographie, dactylographie, reprographie), secrétariat., correspondance commerciale)
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Mots-clés:
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budgets communaux
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comptabilité
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France
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finances communales
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droit
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Résumé :
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L'ensemble des textes et documents de la M14 revus et actualisés aux termes de l'arrêté du 24-7-2000 (tomes I, II, III, documents budgétaires et comptes administratifs indexés à l'arrêté du 17 août 1999 regroupés par type de commune ou d'établissement), les documents annexes cités en référence ou complémentaires de l'instruction et les modalités de recensement des immobilisations.
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