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Analyse l'ensemble des règles (loi de 1965, décret du 17 mars 1967 et leurs réformes) touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, ré[...]
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Analyse la notion de charge de copropriété, les bases de détermination des créances du syndicat, le recouvrement des créances du syndicat. Comporte la liste alphabétique de quelques charges de copropriété.
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Analyse l'ensemble des règles (loi de 1965, décret du 17 mars 1967 et leurs réformes) touchant au droit de la copropriété des immeubles batsi : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, ré[...]
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Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des f[...]
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Commentaire de la loi ENL en copropriété immobilière.
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Une analyse de la copropriété immobilière en devenir.
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Destiné aux copropriétaires et aux syndics, cet ouvrage organise par ordre alphabétique les notions, les textes de lois et leurs mises à jour, la jurisprudence sur le sujet, ainsi que les dispositions légales et réglementaires relatives au chauf[...]
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Clarifie la fonction du droit civil français, dans ses rapports avec les juristes et les citoyens.
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Décrit le régime juridique des biens et leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. Définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens. Examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, cop[...]
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Décrit et détaille le régime juridique des biens et leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. Définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens. Examine les différentes formes de propriété immobilière (loti[...]
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Le savoir des juristes, la pensée juridique, ce que les professionnels du droit disent et écrivent du droit, tel est l'objet de l'épistémologie juridique. Elle réintroduit, à côté des institutions juridiques organisées, les hommes du droit, leur[...]
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Aborde les caractéristiques de l'activité intellectuelle des juristes, ainsi que l'accueil fait par le public de leurs idées, de leurs notions et de leurs principes.
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Qui connaît le droit et qu'est-ce que connaître le droit? Nul n'est censé ignorer la loi mais qui est censé la faire connaître et comment?
