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L'association d'un expert comptable et d'un juriste pour rendre, de manière ludique, la comptabilité plus accessible aux juristes.
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Sont ici réunies, à travers une préesentation organisée par thèmes, les chroniques de bibliographie fiscale parues dans $$Droit fiscal$$ de 1987 à 1999. Les différentes notules sont reprises sans modification par rapport à leur redaction origine[...]
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Recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002. Prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux.
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Commente 150 arrêts de la Cour de justice des communautés européennes ou de juridictions françaises touchant à la fiscalité et aux normes, libertés et politiques communautaires ainsi qu'à l'harmonisation des législations fiscales.
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Le complément du $$Précis de la fiscalité de la famille$$ par le même auteur.
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La pression fiscale qui pèse sur les contribuables explique que l'organisation du patrimoine familial s'accompagne inévitablement de considérations d'ordre fiscal.
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Propose des exercices progressifs, intégrant les dernières réformes et qui mettent en évidence les différents aspects de la fiscalité d'entreprise.
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Complément du $$Précis de fiscalité des entreprises$$ proposant des exercices progressifs, intégrant les dernières réformes et mettant en évidence les différents aspects de la fiscalité d'entreprise.
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Il y a 35 ans, la France a mis en place une fiscalité agricole et viticole. L'ouvrage explique ces dispositifs. Il a pour objet de donner des moyens de gestion fiscale aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles : centres d[...]
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Analyse les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés : la territorialité de l'impôt, les règles de détermination et d'imposition du résultat ; les distributions régulières ou irrégulières de dividendes ; les opé[...]
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Le point sur la fiscalité des associations.
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En deux parties : Qui peut imposer ? la répartition internationale du droit d'imposer ; Comment imposer ? le régime fiscal des échanges électroniques.
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Les études antérieures sur l'intégration ont, à juste titre, insisté sur l'établissement des déclarations fiscales dont la complexité rend nécessaire un guide détaillé. Il convient d'apprécier la valeur juridique des abondantes solutions adminis[...]
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Présentation détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, de l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés.
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Présente de manière détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés. A jour de la loi de finances pour 2004 qui crée un nouveau régime des plus[...]
