GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (29)
texte imprimé
L'association d'un expert comptable et d'un juriste pour rendre, de manière ludique, la comptabilité plus accessible aux juristes.texte imprimé
Sont ici réunies, à travers une préesentation organisée par thèmes, les chroniques de bibliographie fiscale parues dans $$Droit fiscal$$ de 1987 à 1999. Les différentes notules sont reprises sans modification par rapport à leur redaction origine[...]texte imprimé
Recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002. Prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux.texte imprimé
Commente 150 arrêts de la Cour de justice des communautés européennes ou de juridictions françaises touchant à la fiscalité et aux normes, libertés et politiques communautaires ainsi qu'à l'harmonisation des législations fiscales.texte imprimé
Le complément du $$Précis de la fiscalité de la famille$$ par le même auteur.texte imprimé
La pression fiscale qui pèse sur les contribuables explique que l'organisation du patrimoine familial s'accompagne inévitablement de considérations d'ordre fiscal.texte imprimé
Propose des exercices progressifs, intégrant les dernières réformes et qui mettent en évidence les différents aspects de la fiscalité d'entreprise.texte imprimé
Complément du $$Précis de fiscalité des entreprises$$ proposant des exercices progressifs, intégrant les dernières réformes et mettant en évidence les différents aspects de la fiscalité d'entreprise.texte imprimé
Il y a 35 ans, la France a mis en place une fiscalité agricole et viticole. L'ouvrage explique ces dispositifs. Il a pour objet de donner des moyens de gestion fiscale aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles : centres d[...]texte imprimé
Analyse les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés : la territorialité de l'impôt, les règles de détermination et d'imposition du résultat ; les distributions régulières ou irrégulières de dividendes ; les opé[...]texte imprimé
Le point sur la fiscalité des associations.texte imprimé
En deux parties : Qui peut imposer ? la répartition internationale du droit d'imposer ; Comment imposer ? le régime fiscal des échanges électroniques.texte imprimé
Les études antérieures sur l'intégration ont, à juste titre, insisté sur l'établissement des déclarations fiscales dont la complexité rend nécessaire un guide détaillé. Il convient d'apprécier la valeur juridique des abondantes solutions adminis[...]texte imprimé
Présentation détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, de l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés.texte imprimé
Présente de manière détaillée, avec le support d'exemples chiffrés, l'ensemble des impôts et des taxes touchant les biens immobiliers et les revenus qui y sont rattachés. A jour de la loi de finances pour 2004 qui crée un nouveau régime des plus[...]texte imprimé
Synthèse des dispositifs fiscaux concernant les opérations de restructuration utilisées par les entreprises lorsque celles-ci naissent, se transforment ou meurent.texte imprimé
Traite des recours administratifs, juridictionnels et gracieux en matière fiscale.texte imprimé
Permet de se familiariser avec les normes comptables américaines, transition vers les normes de l'IAS-IFRS, et de savoir déchiffrer un reporting américain, qu'il soit financier, de gestion ou comptable.texte imprimé
Permet de se familiariser avec les normes comptables américaines et de savoir déchiffrer un "reporting" américain qu'il soit financier, de gestion ou comptable.texte imprimé
Le droit fiscal appliqué à la famille, à travers l'imposition des revenus familiaux, les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial, l'imposition du patrimoine familial, les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du pat[...]texte imprimé
Présentation des règles de droit fiscal appliquées à la famille, à travers l'imposition des revenus, du patrimoine familial et du contrôle fiscal.texte imprimé
Le droit fiscal appliqué à la famille, à travers l'imposition des revenus familiaux, les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial, l'imposition du patrimoine familial, les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du pat[...]texte imprimé
Traite de l'imposition des bénéfices, du chiffre d'affaires, du capital de l'entreprise, des restructurations et du contrôle fiscal des sociétés. Des études thématiques complètent le volume.texte imprimé
Manuel traitant de l'imposition des bénéfices, du chiffre d'affaires, du capital de l'entreprise, des restructurations et du contrôle fiscal des sociétés. Des études thématiques complètent le volume.texte imprimé
Traite successivement de la connaissance du patrimoine personnel du dirigeant par l'administration fiscale, le contrôle des impôts du dirigeant, les incidences des redressements de l'entreprise sur ses dirigeants, le recouvrement de l'impôt et l[...]texte imprimé
Le point sur les grands principes d'organisation du recouvrement de l'impôt ainsi que les procédures susceptibles d'être mises en oeuvre par l'administration fiscale et les recours dont disposent les contribuables.texte imprimé
Quels sont les risques encouru par le chef d'entreprise en matière fiscale : Quelles sont ses obligations ? Comment sa responsabilité peut-elle être mise en cause ? S'agit-il de responsabilité civile ou pénale ? Quelles procédures doit suivre l'[...]texte imprimé
Contient : la rémunération des dirigeants, la responsabilité fiscale des dirigeants sociaux, les dirigeants et l'impôt sur la fortune.texte imprimé
Pour appréhender les implications douanières et fiscales afférentes aux contraintes juridiques, techniques, commerciales et financières, partie intégrante des contrats internationaux afin d'éviter toute déconvenue financière.