GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (103)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport, issu d'une enquête conduite en 2004 par les deux chambres de la Cour des comptes et les treize chambres régionales des comptes, présente un bilan des réponses données en matière d'offre de services et de capacités d'hébergement, met [...]![]()
texte imprimé
La Cour a examiné les comptes et la gestion de huit sociétés concessionnaires, de deux associations, de deux établissements publics et du service d'études techniques des routes et autoroutes. Il examine les caractéristiques du système autoroutie[...]![]()
texte imprimé
Après avoir analysé les objectifs et les moyens de la politique portuaire de l'Etat, la Cour examine la gestion économique et financière des ports autonomes et celle du domaine des établissements publics portuaires.![]()
texte imprimé
L'ambiguïté de l'expression et la difficulté à en proposer une définition simple sont révélateurs de problèmes fondamentaux concernant le contenu et les objectifs d'une politique pourtant qualifiée de prioritaire par les gouvernements successifs.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Cour des comptes, rapport public thématique | 2006Le développement du trafic maritime a moins profité aux six ports métropolitains qu'à leurs concurrents européens, selon ce rapport qui indique la moindre performance industrielle des terminaux à conteneurs et leur insuffisante insertion dans le[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Bilan des mesures de préservation des ressources en eau face aux pollutions d'origine agricole, notamment en Bretagne où des programmes nombreux et coûteux ont été engagés depuis 30 ans.![]()
texte imprimé
La Cour des comptes apprécie la pertinence de l'organisation administrative de la direction de la procédure judiciaire de la jeunesse (PJJ), le fonctionnement des établissements du secteur public de la PJJ et les moyens mis en oeuvre par la PJJ [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Le présent rapport analyse l'application d'une loi de financement de la sécurité sociale, celle de 1997. Il présente les observations de la Cour des Comptes sur les dispositifs de connaissance et de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, cer[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Rapport de la Cour des comptes sur l'Association française contre les myopathies, présente l'association, analyse ses comptes ainsi que la collecte des fonds, leur affectation et leur utilisation.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Après une synthèse des observations de la Cour de comptes, ce rapport présente l'Association pour la recherche sur le cancer, les comptes d'emploi des ressources, les ressources, leur emploi pour l'aide à la recherche, les frais de collecte, d'i[...]![]()
texte imprimé
Bilan général pour l'année 1990.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
En 4 parties : Etat et établissements nationaux, Collectivités territoriales et établissements publics locaux, Protection sociale, Entreprises publiques.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Bilan général pour l'année 1989.