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Auteur FRANCE |
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Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes.![]()
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Bilan et perspectives des principales activités d'armement de l'Etat dressés par la Cour des comptes et repris ici publiquement. Sont étudiés la Société nationale des poudres et des explosifs, le service de maintenance aéronautique, les industri[...]![]()
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Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Résultat d'une enquête de la Cour des comptes et des 25 chambres régionales des comptes sur la régularité financière et l'efficacité de la gestion publique locale, à l'échelle locale et nationale, des établissements publics de coopération interc[...]![]()
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Précise les circonstances de l'intervention de l'État dans le secteur financier ; analyse les grandes lignes de montages et la mise en oeuvre des opérations de défaisance ; dresse un bilan financier ; enfin, présente les enseignements à tirer de[...]![]()
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La médicalisation du thermalisme, l'application des réglementations sanitaires, le système tarifaire, la dispersion des coûts, les interventions locales des collectivités publiques, la gestion des stations de l'Etat.![]()
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Etudie les différentes composantes de l'entretien des matériels militaires durant leur vie opérationnelle. Constate la dégradation de la disponibilité des matériels militaires et détermine ses origines, puis analyse les réponses qui lui sont app[...]![]()
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Le contrôle du compte d'emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par l'organisme aux objectifs poursuivis par l'appel à la générosité publique.![]()
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Présente le contrôle de la cour des comptes, son cadre et ses modalités : l'objectif de médecins du monde ainsi que la vérification comptable ; des réponses aux observations de la cour des comptes par l'association terminent le rapport.![]()
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La loi du 7 août 1991, complétée par celles des 4 février 1995, 28 mai et 24 juin 1996, donne compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi que doivent établir les organismes faisant appel à la générosité publique.![]()
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Suite aux collectes nationales, permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par rapport aux objectifs poursuivis.![]()
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Les lois du 28 mai et du 24 juin 1996 donnent compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi des organismes faisant appel à la générosité publique. Elle présente ici le Comité français pour l'UNICEF, analyse ses comptes ain[...]![]()
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Présente les principaux traits du régime des pensions des fonctionnaires civils de l'Etat, et analyse leurs perspectives d'évolution et de financement à long terme. Examine les règles caractéristiques du code des pensions et porte une appréciati[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Cour des comptes, rapport public thématique | 2006Rapport consacré aux personnels des établissements publics de santé. Montre les inadaptations du cadre de gestion des personnels d'un point de vue administratif et financier ainsi que les carences de la régulation des effectifs. Etudie les consé[...]