GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (30)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Les actions qu'ont à mener les collectivités en matière d'action sociale et médico-sociale sont multiples et de premières importances pour les citoyens. Les collectivités doivent aussi mettre en oeuvre les politiques nationales dans ces domaines[...]
texte imprimé
Michel Guénaire, Auteur ; Emmanuel Vital-Durand, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 2002
texte imprimé
texte imprimé
Réunit en un seul volume tous les textes épars concernant la coopération intercommunale. Traite ainsi de la création, du fonctionnement, des finances et des compétences des structures intercommunales : syndicats de communes, communautés de commu[...]
texte imprimé
Guillaume d' Abbadie, Auteur ; Claude Bouriot, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 2000Réunit en un seul volume l'ensemble des dispositions qui réglementent le domaine funéraire, du constat du décès jusqu'à la sépulture définitive. Avec des dispositions législatives concernant les professionnels.
texte imprimé
Coordination de sécurité et de protection de la santé : fonction, contractualisation, responsabilité
Jacques Clément, Auteur ; Daniel Couffignal, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 1999Offre des solutions pour la mise en oeuvre des obligations imposées par la loi. Propose par l'analyse de textes et l'identification des difficultés rencontrées par les professionnels jusqu'à ce jour, des conseils pour la rédaction des contrats [...]
texte imprimé
Analyse tous les aspects de la fonction du "spécialiste OPC" et propose suivant la position de celui-ci dans l'organigramme du chantier, des conseils pratiques, des modèles de marchés ou de contrats permettant, en toute efficacité et sécurité ju[...]
texte imprimé
Le droit de préemption urbain est un des outils des politiques foncières publiques. On distingue le droit de préemption urbain, le droit de préemption en espace naturel sensible, et le droit de préemption des SAFER. Ils doivent être exercés en v[...]
texte imprimé
Apporte des réponses accessibles et fiables pour mesurer l'impact de la fiscalité sur la construction et la gestion du patrimoine. Tout opérateur, quel que soit son statut, y trouvera analysé et éclairé d'exemples concrets l'ensemble des impôts [...]
texte imprimé
Développe les différents aspects méthodologiques et pratiques de la gestion financière territoriale : analyse rétrospective et prospective, stratégie fiscale et intercommunale, choix des investissements, contrôle de gestion, communication financ[...]
texte imprimé
texte imprimé
Guide juridique sur les grands principes qui régissent l'hygiène et la sécurité et sur l'évolution des normes : réglementation sur les immeubles de grandes hauteurs, ceux recevant du public, la signalisation des locaux, l'amiante...
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 1999Toute intervention dans des sites anciens est complexe et nécessite une bonne appréhension des problèmes et une connaissance des outils utilisables. Afin de procéder au meilleur choix entre les différents outils d'intervention, ce guide en propo[...]
texte imprimé
Depuis sa conception, son montage et jusqu'à sa réalisation, un projet d'équipement touristique nécessite le respect de paramètres économiques, financiers, fiscaux, juridiques, sociaux et commerciaux pour lesquels $$Investir dans le tourisme$$ a[...]
texte imprimé
Ce guide répertorie plus de 8000 produits selon leur marque ou appellation commerciale. Pour chacun d'eux sont précisés : le classement au feu, déterminé à partir d'essais spécifiques et normatifs, la référence du laboratoire agréé qui a procédé[...]
