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FRANCE, Auteur ; Alain Gournac, Metteur en scène, réalisateur ; Jean Arthuis, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Au terme de ses travaux, le rapport issu d'une commission d'enquête du Sénat sur les effets des 35 heures a constaté, d'après ses critères et ses informations, que les probabilités de l'échec l'emportaient largement sur celles du succès.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Fauchon, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Les conditions dans lesquelles le Sénat débattra de la ratification du Traité d'Amsterdam posent des problèmes. Au sommaire : Quelle révision constitutionnelle ? ; Quelle loi de ratification ?texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques-Richard Delong, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Ce rapport a permis de mettre en évidence des résultats scolaires contrastés en dépit d'un excellent encadrement des élèves dans cette collectivité territoriale. Il s'efforce d'esquisser quelques pistes de réflexion en insistant notamment sur la[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Analyse des problèmes et propositions des solutions pour le développement des territoires entre villes et campagnes,texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Jeambrun, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Rapport sur les activités des membres de la Délégation qui a consacré ses principaux débats à la configuration d'une Europe de la défense, entre OTAN et Union européenne, ainsi qu'à l'adaptation opérationnelle de l'UEO pour répondre aux crises, [...]