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Un texte du professeur Raucent décrit la fonction notariale d'hier et d'aujourd'hui. Les pages plus techniques du professeur Demblon sont un essai d'adaptation de textes légaux qui concernent l'activité notariale. Pour les étudiants de licence e[...]
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UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Auteur ; Léon Raucent, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1987Répond à tous les problèmes juridiques qui peuvent se poser en matière de régimes matrimoniaux et droits de succession.
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UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Auteur ; Jean-Luc Ledoux, Éditeur scientifique ; Léon Raucent, Éditeur scientifique ; Guy Van Fraeyenhoven, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1990Cet ouvrage, qui aborde les différents aspects de l'assurance-vie, est à jour au 1er janvier 1990.
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Jean-François Taymans, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Van Compernolle, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 2001Le partage est souvent source de longs conflits juridiques car les dispositions législatives laissent trop libre cours aux interprétations parfois contradictoires entre les notaires, les magistrats et les avocats. Neuf rapports ici présentés par[...]
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Le droit fiscal a encore beaucoup d'importance dans la société. La manière de rédiger un acte dépend de plus en plus des conséquences fiscales qu'il entraîne.
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UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Auteur ; Léon Raucent, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Renchon, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1991La loi relative aux droits et aux devoirs respectifs des époux et des régimes matrimoniaux est entrée en vigueur le 14 juillet 1976. Quinze ans plus tard, une journée d'étude a réuni des spécialistes autour d'un certain nombre de difficultés réc[...]
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La loi du 3 mai 1993 crée de nouvelles responsabilités pour le notaire, ouvrant la voie à une déontologie plus complexe, plus active et plus responsable.
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UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Auteur ; Léon Raucent, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1988Cette forme de société constitue une véritable révolution non seulement en droit civil mais aussi en droit des sociétés.
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Michel Grégoire, Metteur en scène, réalisateur ; Etienne Beguin, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1999Les questions juridiques posées par les sociétés ayant une activité agricole en Belgique sont examinées ici, de leur création à leur liquidation.
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JOURNÉE D'ETUDES JURIDIQUES JEAN RENAULD (2006), Auteur ; Jean-Louis Renchon, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1996La multiplication des patrimoines familiaux détenus sous la forme de parts de société est un phénomène lié à des préoccupations d'ordre fiscal ou économique.
