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L'étude comporte : une analyse des données statistiques relatives aux investissements internationaux ; une étude des dispositifs mis en place dans trois pays concurrents, Royaume-Uni, Pays-Bas, Italie, ainsi que ceux mis en place dans les région[...]
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FRANCE, Auteur ; Christian Bataille, Secrétaire | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 1997La reprise en 1995 des essais nucléaires français mais aussi les nouvelles alarmantes de l'ex-URSS ont donné une importance nouvelle au problème traité ici en deux parties : La gestion des déchets générés par la fabrication et l'entretien des ar[...]
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S'appuyant sur une série d'auditions de représentants d'associations et de praticiens du droit ainsi que sur une étude de droit comparé réalisée par l'Institut de criminologie de Paris, ce premier rapport de l'Office parlementaire d'évaluation d[...]
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Décrit les nouvelles technologies qui devront permettre de soigner la cause des maladies et non plus leurs symptômes et aborde les conséquences dans différents domaines : choix politiques, recherche, biotechnologies, formation professionnelle, etc.
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Fort de ses 122 milliards d'euros de chiffre d'affaires, le secteur agro-alimentaire est la première industrie exportatrice en France. Est-elle cependant prête à affronter le XXIe siècle ? Diversification de l'alimentation, exigences accrues des[...]
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FRANCE, Auteur ; Christian Bataille, Auteur | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 2001Etude des conditions dans lesquelles il sera possible d'entreposer, pendant des durées qui pourraient atteindre trois siècles, des combustibles irradiés sortant des centrales et donc particulièrement dangereux, et cela dans des conditions de sûr[...]
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FRANCE, Auteur ; Christian Kert, Secrétaire | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 1999Etudie les tempêtes, cyclones, avalanches, inondations, sécheresse, incendies de forêt et éruptions volcaniques, ainsi que les effondrements miniers qui, bien que résultant d'activités humaines, ont des conséquences très voisines.
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Présente toutes les techniques de traitement et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals connues et accessibles à ce jour. Il a surtout été conçu comme un guide d'aide à la décision.
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FRANCE, Auteur ; Christian Cabal, Secrétaire | Paris : Sénat | Rapport (Sénat, Assemblée nationale) | 2001La génétique est l'un des outils les plus perfectionnés de l'investigation judiciaire et forme un des éléments de la preuve. Sans remettre en cause le principe d'une telle expertise, ce rapport s'interroge sur les diverses précautions et exigenc[...]
