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Auteur ClaudeJ. Berr |
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Sirey | Droit et gestion des assurances | 1983texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur ; Claudine Joubert-Supiot, Auteur | Paris : Sirey | Droit et gestion des assurances | 1981texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2002Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisat[...]texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Éditeur scientifique ; Hubert Groutel, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2003Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisat[...]texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Éditeur scientifique ; Hubert Groutel, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2004Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisat[...]texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2004Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance.texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2006Exposé méthodique des origines du droit douanier, de son évolution et de ses règles actuelles qui permet d'en comprendre les mécanismes fondamentaux et de découvrir les possibilités qu'il offre aux acteurs de l'économie.texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2004Décrit l'état actuel de la réglementation douanière communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques.texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 2001Décrit l'état actuel de la réglementation douanière, communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage aussi les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques.texte imprimé
ClaudeJ. Berr, Auteur ; Henri Trémeau, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 1997Explique les mécanismes douaniers en les replaçant dans leur contexte économique et juridique contemporain.