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Pour une stratégie de l'entreprise adaptée au management de l'environnement. La France est probablement l'un des pays de l'Union européenne où les systèmes de management environnemental, qu'il s'agisse du règlement EMAS ou de la certification IS[...]
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Les textes officiels, la jurisprudence et les commentaires pour bien conduire une procédure.
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L'ensemble des articles du Code des marchés publics avec annotations et commentaires, à jour au 1er novembre 1992.
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Les textes officiels et les données juridiques pour la passation et l'exécution des marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.
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Présentation du texte et commentaire de nouveaux articles de la jurisprudence, concernant notamment le paiement des frais, la communication des moyens d'ordre public, les pouvoirs du juge en matière de marchés publics.
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Rédigé par un praticien qui allie la formation de juriste à une longue expérience d'entrepreneur, ce livre analyse l'abondante jurisprudence relative aux multiples aspects du risque du sol et établit la synthèse du droit positif français.
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Pierre Capoulade, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Giraudel, Metteur en scène, réalisateur ; Annie Chamoulaud-Trapiers, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 2000S'articule autour de l'organisation fonctionnelle de l'immeuble en copropriété et des contrôles et contraintes qui s'y rattachent. Porte ainsi sur les thèmes significatifs de la copropriété, qui peuvent se rapporter tout aussi bien au droit priv[...]
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Le domaine public est abordé ici sous de multiples aspects : concept, formation-disparition-délimitation, protection juridique, utilisation. Cette nouvelle édition, désormais en un volume, tient compte des dernières modifications de l'actualité [...]
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Apporte des réponses aux problèmes qui se posent aux praticiens du droit et de l'immobilier, aux bailleurs et aux locataires : durée, renouvellement et fin de bail, fixation et révision du loyer, cession et sous-location, renouvellement des baux[...]
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Bertrand Cousin, Auteur ; Bertrand Delcros, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1990
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Bertrand Cousin, Auteur ; Bertrand Delcros, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1990A jour au 1er juillet 1990, ces ouvrages répondent aux problèmes juridiques et fiscaux posés par la perpétuelle mutation de notre paysage audiovisuel.
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Toutes les modalités et les sanctions des contrôles réalisés sur la gestion des collectivités et des organismes locaux sont ici présentées et analysées à la lumière de la jurisprudence la plus récente et la plus pratique.
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Du statut du commissaire enquêteur au déroulement de l'enquête, de son contrôle aux problèmes de responsabilité, un ouvrage pratique rédigé à la lumière d'une documentation jurisprudentielle inédite.
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Michel Villard, Auteur ; Olivier Van Ruymbeke, Auteur ; Jean-Luc Coudert, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1991L'ensemble des règles et procédures.
