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France, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999La France est le deuxième contributeur mondial pour la coopération en faveur des pays pauvres. Elle intervient directement auprès de ces pays, mais également à travers la Banque mondiale et le Fonds monétaire international. Ses interventions son[...]texte imprimé
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Une analyse des acteurs et des données législatives touchant le débat public et les grandes infrastructures de transport, en France et dans quelques autres pays, pour proposer des évolutions et articulations des procédures qui soient mieux adapt[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport comporte une synthèse des propositions élaborées à la suite de la loi de 1992 fixant un délai de dix ans pour rationaliser la gestion des déchets ; un panorama de la gestion des déchets sur le plan international ; une tentative d'appr[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Olivier Pastré, Metteur en scène, réalisateur ; Christine Bardinet, Secrétaire ; Xavier Payet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Afin d'assurer sa pérennité dans les années à venir, l'industrie bancaire française devra relever des défis stratégiques, en raison du contexte de la concurrence européenne et mondiale.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.texte imprimé
France, Auteur ; Claude Lise, Secrétaire ; Michel Tamaya, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport développe des propositions pour mettre davantage l'action publique au service du développement économique des départements d'outre-mer. Il préconise l'approfondissement de la décentralisation, une répartition plus claire des compétenc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Patrick Bloche, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Dans le cadre du programme intitulé "Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information", ce rapport comprend des propositions pour renforcer la présence internationale de la France sur l'Internet. Quelques-unes ont déjà été adoptée[...]texte imprimé
Jean-François Carrez, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Compte rendu d'une mission de réflexion et de proposition sur le renforcement complémentaire des activités tertiaires supérieures de niveau international, à Paris et dans le réseau des villes françaises.texte imprimé
Un bilan des travaux de cette commission, visant à l'amélioration de la vie de vingt-trois quartiers choisis sur le territoire national tant au plan de la réhabilitation du logement que de l'insertion professionnelle et de la sécurité publique.texte imprimé
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France, Auteur ; Arlette Franco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le tourisme reste un secteur d'activité d'une importance capitale pour notre économie, puisqu'il s'agit de la première industrie de notre pays. En emplois directs et indirects, cette activité représente plus de deux millions de salariés, 30.000 [...]texte imprimé
France, Auteur ; Guy Braibant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998La directive européenne d'octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données doit être transposée dans le droit français. Ce rapport propo[...]texte imprimé
Patrice Maynial, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport a pour mission d'évaluer la fonction juridique au sein des administrations centrales.texte imprimé
France, Auteur ; Christian Paul, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Il ne s'agit pas de répondre ici à tous les défis dont Internet est porteur, mais de faire des propositions qui mettent en avant une méthode globale d'action fondée sur l'observation de la société de l'information et la conviction que de nouvell[...]