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François Grosdidier, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Après les faillites des activités principales des bassins mono-industriels, comme le charbon, le textile, la sidérurgie et les chantiers navals, les reconversions qui ont été mises en place ont concerné toute une génération. Aussi convient-il, a[...]texte imprimé
France, Auteur ; Raymond-François Le Bris, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Travail d'observation et d'analyse effectué de mars 2004 à janvier 2005. 61 propositions d'orientation de la politique étrangère de la France s'appuyant sur des chiffres et des argumentations. Parmi elles : la nécessité de nourrir et d'organiser[...]texte imprimé
Jean-Marie Coulon, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Le rapport regroupe des propositions multiples et complémentaires tendant à améliorer, à simplifier et à accélérer le traitement du contentieux civil.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; François Bonnelle, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Française depuis 1841, Mayotte vit, statutairement, dans le provisoire depuis son refus d'intégration dans la République fédérale islamique des Comores, proclamée en 1975. En 1996, le gouvernement a chargé un groupe de travail de réfléchir à l'a[...]texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Brosse un tableau de ce que pourrait être l'action publique locale dans la France de 2015. Celle-ci est bâtie autour d'un pouvoir régional fort, apte à engager la compétition économique avec ses partenaires européens, elle dépasse l'exception fr[...]texte imprimé
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Analyse des mécanismes actuels et recherche des perspectives d'une réforme qui concilie trois objectifs : la satisfaction des besoins les plus essentiels des demandeurs de droit, la rémunération équitable des professionnels et l'utilisation opti[...]texte imprimé
Dominique Bussereau, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Le marché intérieur en matière de transport aérien étant en voie d'achèvement au sein de l'Union européenne, la définition d'une politique extérieure commune apparaît nécessaire. Ce document de synthèse précise les enjeux et suggère des pistes d[...]texte imprimé
Ce rapport consiste en une analyse des relations et des mécanismes qui régissent les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales. Il comprend quatre analyses: l'environnement et les flux financiers, le partenariat entre les [...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Noëlle Lenoir, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Comment se préparer au défi des biotechnologies ? Comment faire mieux prendre conscience aux responsables politiques de l'intérêt stratégique du développement des biotechnologies ? Pour y répondre, ce rapport propose la mise en oeuvre d'un plan [...]texte imprimé
L'état des lieux de la coopération Nord-Sud et les axes d'une rénovation de l'outil et de l'action de la coopération française, particulièrement de la coopération menée hors du champ, c'est-à-dire du "pré carré", africain.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Françoise Dekeuwer-Défossez, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Elaboré à partir d'auditions d'experts, de représentants des professions ou d'associations mobilisées autour des questions familiales, le rapport s'articule autour de trois objectifs : assurer le statut de l'enfant dans sa famille, respecter la [...]texte imprimé
France, Auteur ; Christine Lazerges, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Balduyck, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Pour prévenir la délinquance des mineurs, la commission de réflexion préconise d'agir auprès de tous les acteurs de la socialisation des mineurs, de placer la socialisation au coeur de la politique de la ville, d'oser de nouvelles modalités d'in[...]texte imprimé
Simone Rignault, Auteur ; Philippe Richert, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Si des actions ont été menées dès le début des années quatre-vingt pour tenter de lutter contre les stéréotypes sexistes, les observations faites par la mission commandée en 1996 montrent que ces stéréotypes continuent d'être véhiculés par les o[...]