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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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FRANCE, Auteur ; Michel de Virville, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Analyse les difficultés liées à l'enchevêtrement des sources du droit du travail (accumulation de textes, jurisprudence) qui rend souvent son application complexe et peu sécurisante. Fait des propositions pour donner plus de lisibilité, d'access[...]![]()
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France, Auteur ; Gérard Gouzes, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Rapport sur l'adoption internationale, son fondement juridique, ses difficultés et dérives, perspective éthique, propositions et pistes de réflexion afin d'améliorer la procédure d'adoption.![]()
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Rémy Lillet, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Un état des lieux de l'édition en Europe avant l'échéance de 1992, décrivant chacune des situations nationales pour en dégager les parentés et les différences.![]()
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Des propositions pour l'édification d'une Europe sociale, condition essentielle de la réussite économique et de l'importance politique de l'Europe dans le monde.![]()
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Guy-Pierre Cabanel, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Lutte contre la surpopulation carcérale, prévention de la récidive, réinsertion des délinquants... Tels sont les thèmes abordés par le rapport de Guy-Pierre Cabanel, parlementaire en mission auprès du garde des Sceaux.![]()
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France, Auteur ; Bruno Lasserre, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le dispositif d'impact de la réglementation permet d'analyser les retombées de l'action publique et de communiquer cette information aux décideurs. Sur la base des expériences développées à l'étranger, cette réflexion collective suggère de revoi[...]![]()
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Le Haut Conseil estime qu'il faut concevoir l'intégration non comme une sorte de voie moyenne entre l'assimilation et l'insertion, mais comme un processus spécifique suscitant la participation active à la société nationale d'éléments variés et d[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Louis Beffa, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dossier étudiant les conditions d'une nouvelle politique industrielle française prenant en compte l'évolution du marché international. Montre la nécessité d'un partenariat dans la recherche industrielle entre les entreprises privées et la puissa[...]![]()
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Grâce à l'inventaire des dispositions relatives à l'indemnisation des victimes ainsi que de l'ensemble des actions mises en oeuvre par le secteur associatif dans le domaine de l'aide aux victimes, ce rapport fait ressortir les aspects positifs e[...]![]()
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Les enjeux de nos relations avec les Pays d'Europe centrale et orientale (PECO) et les pays du Maghreb sont à la fois stratégiques, politiques et économiques. Ce rapport fait le point sur les conditions d'un partenariat industriel permettant de [...]![]()
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Jean-Paul Fuchs, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La situation de l'Afrique se détériorant, une politique d'aide plus efficace, plus maîtrisée et plus transparente s'impose. Tout en maintenant le niveau de notre aide, il faut tendre à une simplification des structures administratives gestionnai[...]![]()
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S'appuyant sur une approche large du littoral associant dans une même démarche domaines terrestre et maritime, l'auteur a placé ses travaux et ses propositions dans une perspective d'aménagement et de développement à la fois pragmatique et novat[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Fournit des études sur les avancées internationales, communautaires et législatives françaises touchant directement ou indirectement l'organisation des compétences, les tarifications et les orientations des pouvoirs publics en matière de transpo[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Après un diagnostic très étayé des impacts des choix actuels sur l'environnement et la santé, ce rapport propose une approche nouvelle des politiques de transport et de gestion de l'espace. Parmi les points importants, il recommande d'instaurer [...]