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Documents disponibles dans la collection (282)
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Henri Grolleau, Éditeur scientifique ; André Ramus, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Le tourisme vert est un facteur de revitalisation des sociétés rurales. Il se doit d'être développé et maîtrisé en tant qu'activité économique.![]()
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Jacques Bertherat, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989Rapport sur le phénomène d'essaimage, c'est-à-dire l'incitation à la création d'entreprises par des responsables de firmes, vis-à-vis de leurs salariés.![]()
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Blandine Barret-Kriegel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Détermine au travers des grandes fonctions de l'Etat, les missions qu'il faudrait rééquilibrer tout en renforçant les principes démocratiques.![]()
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France, Auteur ; Jean Picq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La mondialisation des échanges, l'importance croissante des réglementations européennes, la décentralisation, les risques de rupture de la cohésion nationale, imposent de nouveaux modes de décision publique. Le rapport de cette mission vise à re[...]![]()
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France, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Éditeur scientifique ; Benjamin Dessus, Éditeur scientifique ; René Pellat, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Cette étude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, y compris le retraitement des déchets propose des scénarios différenciés par le niveau de la demande électrique et les modes de production susceptibles de la couvrir [...]![]()
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Le présent rapport, déposé en janvier 1995, comporte une analyse du rendement, des effets redistributifs et de l'efficacité économique de l'impôt sur le revenu, de la CSG, des cotisations sociales, de la taxe d'habitation, de la taxe à la valeur[...]![]()
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Henri Froment-Meurice, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Pour une ouverture organisée et cohérente du marché intérieur européen à l'égard des pays tiers, plaidant pour un équilibre d'avantages mutuels.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Cohen de Lara, Secrétaire ; Dominique Dron, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Les conséquences d'activités mal maîtrisées ou de décisions insuffisamment appréciées peuvent menacer gravement l'environnement ou la santé humaine. Pour les responsables publics, auxquels la science ne peut souvent apporter que de lents éclairc[...]![]()
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Michel Crozier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Les conclusions du sociologue Michel Crozier, spécialiste des organisations, et de son groupe de travail, pour permettre d'introduire plus de clarté et de rationalité dans les décisions du ministère, des autorités responsables des universités.![]()
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Pierre Schopflin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur la situation actuelle du régime général d'assurance vieillesse et les mesures destinées à assurer son équilibre à moyen terme. Un outil de travail pour les états généraux de la Sécurité sociale.![]()
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Un exposé de la situation économique, sociale et financière de la France à la date du 6 mai avec un examen du régime général de la Sécurité sociale.![]()
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René Ballayer, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988L'économie de la taxe professionnelle, les critiques formulées à son encontre et les voies de réforme proposées par la commission.![]()
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France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Monique Cerisier Ben Guiga, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les [...]![]()
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Ce rapport confirme que les pays occidentaux, et plus particulièrement la France, n'ont pas sur ce marché la place qui est la leur dans le monde. Une analyse de l'adéquation nécessaire de l'offre française à la demande japonaise.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claire Aubin, Auteur ; Hélène Gisserot, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Des informations factuelles et chiffrées concernant des sujets aussi divers que le niveau d'études des femmes, leur vie professionnelle, le partage dans le couple des activités familiales et qui peuvent être à l'origine de pistes de réflexion su[...]![]()
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France, Auteur ; Catherine Génisson, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport souligne que les femmes subissent des discriminations dans tous les domaines de leur vie professionnelle en dépit d'un cadre juridique favorable, d'une volonté affirmée de leur part de travailler et d'une réussite scolaire supérieure [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Roger Henrion, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Enquête réalisée en France en 2000 faisant ressortir l'ampleur des violences conjugales tant par leur fréquence que par la gravité des séquelles physiques et psychologiques sur la santé des femmes.![]()
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Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Présenter les conséquences, tout particulièrement sur l'emploi, du financement actuel de la protection sociale ; étudier les caractéristiques économiques et sociales de nouvelles modalités de financement. Tel était le double objectif assigné par[...]![]()
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France, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Ce rapport explore les voies et les moyens de diversification des financements de l'enseignement français à l'étranger. S'appuyant sur l'observation de situations concrètes, il entend privilégier les initiatives locales et propose d'associer un [...]![]()
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L'adaptation de la fiscalité aux nécessités du marché unique européen en 1992 appelle d'importantes réformes. Ce rapport définit des priorités et formule des propositions tant pour la fiscalité indirecte que pour celle de l'épargne.![]()
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Maurice Aicardi, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Le diagnostic de la Commission et ses propositions de réformes, devant notamment donner une plus grande mobilité aux actifs patrimoniaux.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Treppoz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur le marché du neuf et de l'occasion en matière de logement, ainsi que des propositions de mesures devant permettre un accès plus aisé au marché de l'ancien pour les jeunes ménages.![]()
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France, Auteur ; Edmond Malinvaud, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Statistiques et études économiques tiennent une grande place dans le service public d'information. Elles donnent des repères à l'élaboration et à l'évaluation des politiques nationales. Quelle est leur efficacité ? Une telle question se pose ave[...]![]()
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Jacques Oudin, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport, élaboré après de nombreux entretiens, tant à l'étranger qu'en France, propose de s'inspirer largement du système allemand en l'adaptant au contexte français. La séparation des sphères d'action en est le premier principe : les fondati[...]![]()
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France, Auteur ; Jean-Louis Bianco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Après cinquante ans d'une politique constante et réussie de constitution de la ressource en bois dont l'économie française a besoin, l'ouverture et le caractère de plus en plus concurrentiel des marchés, ainsi que l'ampleur et la diversité des a[...]