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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.![]()
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France, Auteur ; Claude Lise, Secrétaire ; Michel Tamaya, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport développe des propositions pour mettre davantage l'action publique au service du développement économique des départements d'outre-mer. Il préconise l'approfondissement de la décentralisation, une répartition plus claire des compétenc[...]![]()
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France, Auteur ; Patrick Bloche, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Dans le cadre du programme intitulé "Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information", ce rapport comprend des propositions pour renforcer la présence internationale de la France sur l'Internet. Quelques-unes ont déjà été adoptée[...]![]()
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Jean-François Carrez, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Compte rendu d'une mission de réflexion et de proposition sur le renforcement complémentaire des activités tertiaires supérieures de niveau international, à Paris et dans le réseau des villes françaises.![]()
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Un bilan des travaux de cette commission, visant à l'amélioration de la vie de vingt-trois quartiers choisis sur le territoire national tant au plan de la réhabilitation du logement que de l'insertion professionnelle et de la sécurité publique.![]()
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France, Auteur ; Arlette Franco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le tourisme reste un secteur d'activité d'une importance capitale pour notre économie, puisqu'il s'agit de la première industrie de notre pays. En emplois directs et indirects, cette activité représente plus de deux millions de salariés, 30.000 [...]![]()
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France, Auteur ; Guy Braibant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998La directive européenne d'octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données doit être transposée dans le droit français. Ce rapport propo[...]![]()
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Patrice Maynial, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport a pour mission d'évaluer la fonction juridique au sein des administrations centrales.![]()
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France, Auteur ; Christian Paul, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Il ne s'agit pas de répondre ici à tous les défis dont Internet est porteur, mais de faire des propositions qui mettent en avant une méthode globale d'action fondée sur l'observation de la société de l'information et la conviction que de nouvell[...]![]()
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Paul Mentré, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Un constat sur les différentes durées d'amortissement pratiquées dans les entreprises, des propositions de lois tenant compte de la réalité économique et de l'évolution technologique.![]()
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Ce second rapport prend en compte les dimensions sociales et économiques de la France d'ici à l'an 2000 et les met en rapport avec différentes composantes du système éducatif.![]()
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Les relations entre la télévision et l'éducation : la place des méthodes audio-visuelles dans l'enseignement, de l'école à l'université, les relations entre les productions nationales et régionales et les programmes d'enseignement, la télévision[...]![]()
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Le comité pour l'application de la loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction a été chargé en 1989 de faire des propositions pour contribuer à la mise en place d'un droit consensuel dans le domaine de la[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Anne-Marie Colmou, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Majoritaires dans la fonction publique, les femmes sont rares dans les fonctions d'encadrement et les postes de responsabilité. Pourtant depuis 1946, les femmes disposent des mêmes droits que les hommes. D'où viennent ces disparités persistantes[...]![]()
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Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Marie-Thérèse Hermange, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Propositions pragmatiques qui ont pour but de donner une priorité aux politiques de l'enfance et de renforcer et veiller à leur application. Contributions de praticiens ou de personnes travaillant sur la protection sociale sous forme de témoigna[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Guillaume Houzel, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Etudie les formes de la participation civique et solidaire prises par les jeunes et les étudiants. Montre que des nouvelles formes d'engagements autour d'activités concrètes et personnalisées, répondant à des valeurs mais loin de tout discours i[...]![]()
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Jean-Louis Boisanté, Auteur ; Henri Jouve, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989![]()
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FRANCE, Auteur ; Marc Sadaoui, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Fruit d'une réflexion sur l'organisation du système français d'enseignement, le rapport établi par Marc Sadaoui, à la demande du ministère de la Culture, fait le point sur le système français de qualification des enseignants, 12 années après l'e[...]![]()
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Aborde la profession d'enseignant à travers différents enjeux comme le recrutement, l'aspect économique, l'aspect professionnel et institutionnel. Montre le malaise de la profession qui n'attire plus autant de candidats aux concours. Fait des pr[...]![]()
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GROUPE DÉBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001L'avenir de l'Europe est débattue, et il doit aboutir à la conférence intergouvernementale européenne programmée en 2004 sur la modification des traités européens. Un groupe composé de 10 personnalités et présidé par Guy Braibant s'est constitué[...]![]()
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France, Auteur ; Claude Bébéar, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dresse le constat des discriminations qui frappent les minorités visibles. L'auteur décrit, notamment, l'ampleur du chômage dans les zones urbaines sensibles. Propose une série de mesures qui vont de l'anonymat des CV à l'offre de stages non dis[...]![]()
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France, Auteur ; Laurence Tubiana, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Le débat sur le développement durable, depuis le sommet de Rio en 1992, ouvre la question de l'architecture des institutions de la régulation mondiale, de la hiérarchie des normes et des règles que se donne la communauté internationale. Des répo[...]![]()
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France, Auteur ; Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; Jean-Pierre Balligand, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société a besoin ? Le rapport inventorie les formes d'épargne salariale et dresse un état des lieux en France, en Europe et à[...]