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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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François Grosdidier, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Après les faillites des activités principales des bassins mono-industriels, comme le charbon, le textile, la sidérurgie et les chantiers navals, les reconversions qui ont été mises en place ont concerné toute une génération. Aussi convient-il, a[...]![]()
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France, Auteur ; Raymond-François Le Bris, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Travail d'observation et d'analyse effectué de mars 2004 à janvier 2005. 61 propositions d'orientation de la politique étrangère de la France s'appuyant sur des chiffres et des argumentations. Parmi elles : la nécessité de nourrir et d'organiser[...]![]()
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Jean-Marie Coulon, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Le rapport regroupe des propositions multiples et complémentaires tendant à améliorer, à simplifier et à accélérer le traitement du contentieux civil.![]()
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FRANCE, Auteur ; François Bonnelle, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Française depuis 1841, Mayotte vit, statutairement, dans le provisoire depuis son refus d'intégration dans la République fédérale islamique des Comores, proclamée en 1975. En 1996, le gouvernement a chargé un groupe de travail de réfléchir à l'a[...]![]()
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France, Auteur ; FRANCE, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Brosse un tableau de ce que pourrait être l'action publique locale dans la France de 2015. Celle-ci est bâtie autour d'un pouvoir régional fort, apte à engager la compétition économique avec ses partenaires européens, elle dépasse l'exception fr[...]![]()
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Analyse des mécanismes actuels et recherche des perspectives d'une réforme qui concilie trois objectifs : la satisfaction des besoins les plus essentiels des demandeurs de droit, la rémunération équitable des professionnels et l'utilisation opti[...]![]()
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Dominique Bussereau, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Le marché intérieur en matière de transport aérien étant en voie d'achèvement au sein de l'Union européenne, la définition d'une politique extérieure commune apparaît nécessaire. Ce document de synthèse précise les enjeux et suggère des pistes d[...]![]()
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Ce rapport consiste en une analyse des relations et des mécanismes qui régissent les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales. Il comprend quatre analyses: l'environnement et les flux financiers, le partenariat entre les [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Noëlle Lenoir, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Comment se préparer au défi des biotechnologies ? Comment faire mieux prendre conscience aux responsables politiques de l'intérêt stratégique du développement des biotechnologies ? Pour y répondre, ce rapport propose la mise en oeuvre d'un plan [...]![]()
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L'état des lieux de la coopération Nord-Sud et les axes d'une rénovation de l'outil et de l'action de la coopération française, particulièrement de la coopération menée hors du champ, c'est-à-dire du "pré carré", africain.![]()
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FRANCE, Auteur ; Françoise Dekeuwer-Défossez, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Elaboré à partir d'auditions d'experts, de représentants des professions ou d'associations mobilisées autour des questions familiales, le rapport s'articule autour de trois objectifs : assurer le statut de l'enfant dans sa famille, respecter la [...]![]()
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France, Auteur ; Christine Lazerges, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Balduyck, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Pour prévenir la délinquance des mineurs, la commission de réflexion préconise d'agir auprès de tous les acteurs de la socialisation des mineurs, de placer la socialisation au coeur de la politique de la ville, d'oser de nouvelles modalités d'in[...]![]()
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Simone Rignault, Auteur ; Philippe Richert, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Si des actions ont été menées dès le début des années quatre-vingt pour tenter de lutter contre les stéréotypes sexistes, les observations faites par la mission commandée en 1996 montrent que ces stéréotypes continuent d'être véhiculés par les o[...]![]()
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France, Auteur ; Henri Nallet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Faut-il interdire aux avocats de s'associer à des commissaires aux comptes, des experts-comptables, etc., au sein des grands réseaux pluridisciplinaires ? Comment combiner les besoins des entreprises et les exigences en matière d'indépendance et[...]![]()
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France, Auteur ; Pierre Lang, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Fait un état de l'existant des réserves de chasse en France et souligne l'évolution de la notion, passant d'un lieu considéré comme un réservoir pour le gibier à celle d'un lieu où il faut gérer durablement les espaces et les espèces. Montre éga[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Guy Canivet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Les interventions gouvernementales dans les relations entre industrie et commerce ont abouti à la raréfaction des surfaces de vente et à la fixation indirecte de prix de vente à la consommation (et à l'inflation). Ce document commandité par le M[...]![]()
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France, Auteur ; Jean-Louis Dumont, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Le marché intérieur de l'électricité est ouvert à la concurrence étrangère à compter du 19 février 1999. Pour que la France se prépare à la compétition internationale, ce rapport analyse les questions importantes comme le renouvellement du parc [...]![]()
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Emmanuel Lescure, Auteur ; Claude Fitoussi, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1984![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Pébereau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Analyse les causes de la dette publique et des risques qu'elle fait peser sur l'ensemble de l'économie française. Dresse un tableau des failles de l'appareil administratif français et des pratiques politiques et collectives qui ont abouti à accu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985Le point sur les progrès accomplis depuis quinze ans en médecine dans le domaine des technologies biomédicales, chiffres à l'appui.![]()
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INSTITUT SANTE ET DEVELOPPEMENT, Auteur ; Marc Gentilini, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986A travers le domaine de la santé, l'attitude d'une société toute entière dans son rapport avec l'autre, le migrant.![]()
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Une analyse, point par point, des pratiques et des mouvements, les raisons de leur impact dans notre société et des propositions envisagées pour garantir la liberté d'association tout en préservant les libertés fondamentales des personnes.![]()
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Un bilan de la situation actuelle, ses aspects techniques et culturels et des propositions de mesures susceptibles d'améliorer la sécurité routière.