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France, Auteur ; Bernard Plasait, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Pointe toutes les faiblesses du dispositif français d'accueil des touristes étrangers dans les aéroports, ports et gares de France et propose 81 mesures pour améliorer chacun des maillons de la chaîne d'accueil.texte imprimé
Gérard Lindeperg, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000texte imprimé
Josseline de Clausade, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Ce maître des requêtes au Conseil d'Etat analyse l'état de préparation de l'administration française à l'Europe et aux nouveaux défis de compétitivité, de rapidité et d'efficacité résultant de l'acte unique et du grand marché intérieur.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Truche, Secrétaire ; Jean-Paul Faugère, Secrétaire ; Patrice Flichy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Présente les nouveaux enjeux et approches de la protection des données personnelles, les problématiques autour des identités numériques, les attentes envers l'identité publique et le rôle de l'Etat et le cadre juridique de l'administration élect[...]texte imprimé
Philippe Langenieux-Villard, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Simplifier les procédures de la puissance publique, améliorer le fonctionnement du service à rendre à l'usager : deux impératifs pour qui veut défendre l'État et la démocratie. L'auteur formule ici 25 propositions concrètes visant à renforcer la[...]texte imprimé
Dans quelle mesure la conception ouverte de l'intégration, qui est celle de la France, se concilie-t-elle, et comment, avec les risques d'éclatement naissant d'un lien social affaibli ? Le Haut conseil a choisi de mener sa réflexion en privilégi[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Luc Pujol, Secrétaire ; Dominique Dron, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport décrit les spécificités et les perspectives de l'agriculture, du point de vue de l'environnement, du territoire et des nouvelles attentes sociales. Il établit un diagnostic des impacts des pratiques agricoles sur l'environnement et ré[...]texte imprimé
Jean-Pierre Sueur, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport propose un dispositif permettant la mise en oeuvre d'une nouvelle prestation : l'aide personnalisée à l'autonomie, destinée aux personnes âgées dépendantes, vivant à domicile. La première partie présente les principes qui justifient c[...]texte imprimé
Premier ministre, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996texte imprimé
France, Auteur ; Bernard Candiard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Comment améliorer les conditions d'accueil dans l'administration ? Ce rapport évoque d'abord les spécificités et les enjeux propres à chaque mode d'accueil : accueil au guichet, accueil téléphonique, courrier postal, courrier électronique. Puis,[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guy Canivet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport examine les contrôles existants sur les établissements pénitentiaires dont il évalue l'effectivité et, s'appuyant sur divers travaux et les expériences étrangères, détermine les modalités d'un contrôle extérieur dont les missions sera[...]texte imprimé
Ce rapport est un programme d'actions pour tenter d'endiguer le chômage "à la française". Il préconise le passage d'un système d'assistance à un système qui privilégierait l'incitation au travail, des actions en faveur des PME et des PMI par des[...]texte imprimé
Les moyens et les résultats de la politique des services de la France et des grandes nations occidentales, la convergence des enjeux dans ces domaines respectifs.texte imprimé
Guy Braibant, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Comment enrichir les archives, les ouvrir plus et les gérer mieux ? Les réponses apportées à ces questions n'engagent pas seulement l'avenir de la recherche historique, mais encore la réforme de l'Etat, et le développement de la transparence de [...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Claude Sandrier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Les associations sont devenues au fil du temps des interlocuteurs indispensables pour la mise en oeuvre de la politique de la ville. Cette analyse retrace l'histoire du tissu associatif urbain, décrit précisément ce que les associations sont et [...]texte imprimé
France, Auteur ; Gérard Théry, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Les nouveaux systèmes de communication sont rendus possibles par la numérisation de toute information et sa transmission sous forme entièrement numérique depuis toute source jusqu'à tout utilisateur. Le multimédia profite de cette numérisation t[...]texte imprimé
Traite de l'ouverture du système éducatif sur son environnement : ouverture sur l'entreprise par le moyen de formations en alternance, ouverture sur la dimension internationale.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Catala, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Proposition d'une recodification d'ajustement en matière du droit des obligations avec la présentation de 324 nouvelles dispositions.texte imprimé
Maurice Allefresde, Auteur ; Denys Aguettant, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Propose trois séries de mesures nouvelles pour promouvoir l'emploi dans les zones rurales fragiles.texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Le rapport sur le financement des retraites propose l'allongement de la durée des cotisations, un fonds de réserve pour les retraites et s'interroge sur l'évolution du montant des pensions.texte imprimé
Jacques Chevallier, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1984texte imprimé
Rapports sur la nécessité de redresser la situation du secteur audiovisuel public et d'en faire un pôle de référence et d'entraînement pour l'ensemble des activités audiovisuelles.texte imprimé
Dans un univers concurrentiel, le service public de télévision doit exceller dans tous les genres d'expression propres à la télévision. Pour ce faire, doivent être définies : une organisation claire du groupe, la refonte et la simplification du [...]texte imprimé
Le constat alarmant de la situation des bibliothèques universitaires : manque de place, nombre de volumes en baisse, personnel insuffisant. Quelques propositions pour remédier à ces lacunes.texte imprimé
Les mesures à prendre dans ce domaine, compte tenu du chômage et des conditions de vie menée par les clandestins.texte imprimé
L'ouvrage constitue un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouvernement français. Comporte des avis relatifs à différents aspects de cette politique ainsi qu'un rapport statistique 2002-2004 de l'immigrati[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Magendie, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Compte-rendu d'une étude menée par le président du tribunal de grande instance, J.-C. Magendie, afin d'améliorer les procédures judiciaires. L'ouvrage propose des mesures pour accélérer les procédures engagées en justice et parvenir à un règleme[...]texte imprimé
France, Auteur ; Marcel Cabiddu, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Présente des mesures pour relancer l'activité économique des anciens bassins miniers de Nord. Elles donnent la priorité aux secteurs éducatif, culturel, scientifique, écologique et médical, afin de créer des conditions de renouveau et d'attirer [...]texte imprimé
Jean-Pierre Sueur, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985Après le rappel des mécanismes actuels de départ en préretraite,quelques perspectives nouvelles pour le volontariat dans notre société, dans le cadre d'une retraite active.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997On peut certainement parler d'une spécificité du chômage européen qui est liée aux particularités d'un modèle social dans lequel la flexibilité des salaires nominaux est relativement faible et la protection sociale élevée. Mais y a-t-il une spéc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Marie-Thérèse Join-Lambert, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, commandé en plein mouvement des chômeurs, comporte plusieurs volets : la bonne installation de missions d'urgence sociale chargées d'attribuer les sommes débloquées par le gouvernement, l'examen des problèmes de fond posés par l'arti[...]texte imprimé
Jean-François Court, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Une réflexion sur la situation actuelle du cinéma français marquée par une baisse de fréquentation des salles et les perspectives d'avenir en matière de création, de production et de diffusion.texte imprimé
France, Auteur ; Guillaume Goulard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, dont la majeure partie est présentée sous la forme de fiches pratiques directement utilisables, fait le point complet sur les conditions que doivent remplir les associations pour bénéficier du régime fiscal des organismes à but non l[...]texte imprimé
Formation commune de qualité, transmission des valeurs et principes qui sont facteurs de cohésion sociale, telles sont les missions des collèges. Ce rapport traite des différents aspects du fonctionnement du collège et propose des axes de change[...]texte imprimé
Michel Crozier, Auteur ; Pierre Crozier, Auteur ; Bruno Chavanat, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Le système administratif, les modes de prise de décision, d'intervention, de contrôle de l'Etat doivent être modifiés. Une enquête a été menée par les auteurs sur les réformes administratives à l'étranger.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Machelon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2007texte imprimé
GROUPE ANALYSE DES COMPORTEMENTS SEXUELS EN FRANCE, Auteur ; Alfred Spira, Metteur en scène, réalisateur ; Nathalie Bajos, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1993Une analyse sociologique, psychosociologique et psychologique des comportements sexuels contemporains de la population adulte de 18 à 69 ans résidant en France métropolitaine. Les résultats permettent de mettre en lumière comment la sexualité a [...]texte imprimé
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Concerne l'entreprise bien sûr mais aussi les pouvoirs publics, les organismes professionnels, les consommateurs. Des exemples illustrent cette nouvelle orientation : Renault, Volvo, Mark and Spencer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Patrick Weil, Secrétaire ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Lionel Jospin, Premier ministre, a confié à Patrick Weil la mission d'analyser la législation de l'immigration et de proposer des règles simples, réalistes et humaines pour l'entrée et le séjour des étrangers en France, dans le cadre d'une polit[...]texte imprimé
A l'issue d'une étroite concertation avec les représentants des professionnels du marché de l'art : commissaires-priseurs, galeristes, experts, ainsi qu'avec les différentes administrations concernées, ce rapport met en évidence les caractéristi[...]texte imprimé
Rapport 2003 en matière de politique publique de l'intégration en France. Traite de la promotion sociale dans les quartiers en difficulté et des droits des femmes issues de l'immigration. Evalue la mise en oeuvre du contrat d'accueil et d'intégr[...]texte imprimé
France, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999La France est le deuxième contributeur mondial pour la coopération en faveur des pays pauvres. Elle intervient directement auprès de ces pays, mais également à travers la Banque mondiale et le Fonds monétaire international. Ses interventions son[...]texte imprimé
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Une analyse des acteurs et des données législatives touchant le débat public et les grandes infrastructures de transport, en France et dans quelques autres pays, pour proposer des évolutions et articulations des procédures qui soient mieux adapt[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport comporte une synthèse des propositions élaborées à la suite de la loi de 1992 fixant un délai de dix ans pour rationaliser la gestion des déchets ; un panorama de la gestion des déchets sur le plan international ; une tentative d'appr[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Olivier Pastré, Metteur en scène, réalisateur ; Christine Bardinet, Secrétaire ; Xavier Payet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Afin d'assurer sa pérennité dans les années à venir, l'industrie bancaire française devra relever des défis stratégiques, en raison du contexte de la concurrence européenne et mondiale.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.texte imprimé
France, Auteur ; Claude Lise, Secrétaire ; Michel Tamaya, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport développe des propositions pour mettre davantage l'action publique au service du développement économique des départements d'outre-mer. Il préconise l'approfondissement de la décentralisation, une répartition plus claire des compétenc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Patrick Bloche, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Dans le cadre du programme intitulé "Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information", ce rapport comprend des propositions pour renforcer la présence internationale de la France sur l'Internet. Quelques-unes ont déjà été adoptée[...]texte imprimé
Jean-François Carrez, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Compte rendu d'une mission de réflexion et de proposition sur le renforcement complémentaire des activités tertiaires supérieures de niveau international, à Paris et dans le réseau des villes françaises.texte imprimé
Un bilan des travaux de cette commission, visant à l'amélioration de la vie de vingt-trois quartiers choisis sur le territoire national tant au plan de la réhabilitation du logement que de l'insertion professionnelle et de la sécurité publique.texte imprimé
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France, Auteur ; Arlette Franco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le tourisme reste un secteur d'activité d'une importance capitale pour notre économie, puisqu'il s'agit de la première industrie de notre pays. En emplois directs et indirects, cette activité représente plus de deux millions de salariés, 30.000 [...]texte imprimé
France, Auteur ; Guy Braibant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998La directive européenne d'octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données doit être transposée dans le droit français. Ce rapport propo[...]texte imprimé
Patrice Maynial, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport a pour mission d'évaluer la fonction juridique au sein des administrations centrales.texte imprimé
France, Auteur ; Christian Paul, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Il ne s'agit pas de répondre ici à tous les défis dont Internet est porteur, mais de faire des propositions qui mettent en avant une méthode globale d'action fondée sur l'observation de la société de l'information et la conviction que de nouvell[...]texte imprimé
Paul Mentré, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Un constat sur les différentes durées d'amortissement pratiquées dans les entreprises, des propositions de lois tenant compte de la réalité économique et de l'évolution technologique.texte imprimé
Ce second rapport prend en compte les dimensions sociales et économiques de la France d'ici à l'an 2000 et les met en rapport avec différentes composantes du système éducatif.texte imprimé
Les relations entre la télévision et l'éducation : la place des méthodes audio-visuelles dans l'enseignement, de l'école à l'université, les relations entre les productions nationales et régionales et les programmes d'enseignement, la télévision[...]texte imprimé
Le comité pour l'application de la loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction a été chargé en 1989 de faire des propositions pour contribuer à la mise en place d'un droit consensuel dans le domaine de la[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anne-Marie Colmou, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Majoritaires dans la fonction publique, les femmes sont rares dans les fonctions d'encadrement et les postes de responsabilité. Pourtant depuis 1946, les femmes disposent des mêmes droits que les hommes. D'où viennent ces disparités persistantes[...]texte imprimé
Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Thérèse Hermange, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Propositions pragmatiques qui ont pour but de donner une priorité aux politiques de l'enfance et de renforcer et veiller à leur application. Contributions de praticiens ou de personnes travaillant sur la protection sociale sous forme de témoigna[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guillaume Houzel, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Etudie les formes de la participation civique et solidaire prises par les jeunes et les étudiants. Montre que des nouvelles formes d'engagements autour d'activités concrètes et personnalisées, répondant à des valeurs mais loin de tout discours i[...]texte imprimé
Jean-Louis Boisanté, Auteur ; Henri Jouve, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marc Sadaoui, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Fruit d'une réflexion sur l'organisation du système français d'enseignement, le rapport établi par Marc Sadaoui, à la demande du ministère de la Culture, fait le point sur le système français de qualification des enseignants, 12 années après l'e[...]texte imprimé
Aborde la profession d'enseignant à travers différents enjeux comme le recrutement, l'aspect économique, l'aspect professionnel et institutionnel. Montre le malaise de la profession qui n'attire plus autant de candidats aux concours. Fait des pr[...]texte imprimé
GROUPE DÉBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001L'avenir de l'Europe est débattue, et il doit aboutir à la conférence intergouvernementale européenne programmée en 2004 sur la modification des traités européens. Un groupe composé de 10 personnalités et présidé par Guy Braibant s'est constitué[...]texte imprimé
France, Auteur ; Claude Bébéar, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dresse le constat des discriminations qui frappent les minorités visibles. L'auteur décrit, notamment, l'ampleur du chômage dans les zones urbaines sensibles. Propose une série de mesures qui vont de l'anonymat des CV à l'offre de stages non dis[...]texte imprimé
France, Auteur ; Laurence Tubiana, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Le débat sur le développement durable, depuis le sommet de Rio en 1992, ouvre la question de l'architecture des institutions de la régulation mondiale, de la hiérarchie des normes et des règles que se donne la communauté internationale. Des répo[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; Jean-Pierre Balligand, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société a besoin ? Le rapport inventorie les formes d'épargne salariale et dresse un état des lieux en France, en Europe et à[...]texte imprimé
Henri Grolleau, Éditeur scientifique ; André Ramus, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Le tourisme vert est un facteur de revitalisation des sociétés rurales. Il se doit d'être développé et maîtrisé en tant qu'activité économique.texte imprimé
Jacques Bertherat, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989Rapport sur le phénomène d'essaimage, c'est-à-dire l'incitation à la création d'entreprises par des responsables de firmes, vis-à-vis de leurs salariés.texte imprimé
Blandine Barret-Kriegel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Détermine au travers des grandes fonctions de l'Etat, les missions qu'il faudrait rééquilibrer tout en renforçant les principes démocratiques.texte imprimé
France, Auteur ; Jean Picq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La mondialisation des échanges, l'importance croissante des réglementations européennes, la décentralisation, les risques de rupture de la cohésion nationale, imposent de nouveaux modes de décision publique. Le rapport de cette mission vise à re[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Éditeur scientifique ; Benjamin Dessus, Éditeur scientifique ; René Pellat, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Cette étude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, y compris le retraitement des déchets propose des scénarios différenciés par le niveau de la demande électrique et les modes de production susceptibles de la couvrir [...]texte imprimé
Le présent rapport, déposé en janvier 1995, comporte une analyse du rendement, des effets redistributifs et de l'efficacité économique de l'impôt sur le revenu, de la CSG, des cotisations sociales, de la taxe d'habitation, de la taxe à la valeur[...]texte imprimé
Henri Froment-Meurice, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Pour une ouverture organisée et cohérente du marché intérieur européen à l'égard des pays tiers, plaidant pour un équilibre d'avantages mutuels.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Cohen de Lara, Secrétaire ; Dominique Dron, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Les conséquences d'activités mal maîtrisées ou de décisions insuffisamment appréciées peuvent menacer gravement l'environnement ou la santé humaine. Pour les responsables publics, auxquels la science ne peut souvent apporter que de lents éclairc[...]texte imprimé
Michel Crozier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Les conclusions du sociologue Michel Crozier, spécialiste des organisations, et de son groupe de travail, pour permettre d'introduire plus de clarté et de rationalité dans les décisions du ministère, des autorités responsables des universités.texte imprimé
Pierre Schopflin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur la situation actuelle du régime général d'assurance vieillesse et les mesures destinées à assurer son équilibre à moyen terme. Un outil de travail pour les états généraux de la Sécurité sociale.texte imprimé
Un exposé de la situation économique, sociale et financière de la France à la date du 6 mai avec un examen du régime général de la Sécurité sociale.texte imprimé
René Ballayer, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988L'économie de la taxe professionnelle, les critiques formulées à son encontre et les voies de réforme proposées par la commission.texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Monique Cerisier Ben Guiga, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les [...]texte imprimé
Ce rapport confirme que les pays occidentaux, et plus particulièrement la France, n'ont pas sur ce marché la place qui est la leur dans le monde. Une analyse de l'adéquation nécessaire de l'offre française à la demande japonaise.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claire Aubin, Auteur ; Hélène Gisserot, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Des informations factuelles et chiffrées concernant des sujets aussi divers que le niveau d'études des femmes, leur vie professionnelle, le partage dans le couple des activités familiales et qui peuvent être à l'origine de pistes de réflexion su[...]texte imprimé
France, Auteur ; Catherine Génisson, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport souligne que les femmes subissent des discriminations dans tous les domaines de leur vie professionnelle en dépit d'un cadre juridique favorable, d'une volonté affirmée de leur part de travailler et d'une réussite scolaire supérieure [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Roger Henrion, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Enquête réalisée en France en 2000 faisant ressortir l'ampleur des violences conjugales tant par leur fréquence que par la gravité des séquelles physiques et psychologiques sur la santé des femmes.texte imprimé
Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Présenter les conséquences, tout particulièrement sur l'emploi, du financement actuel de la protection sociale ; étudier les caractéristiques économiques et sociales de nouvelles modalités de financement. Tel était le double objectif assigné par[...]texte imprimé
France, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Ce rapport explore les voies et les moyens de diversification des financements de l'enseignement français à l'étranger. S'appuyant sur l'observation de situations concrètes, il entend privilégier les initiatives locales et propose d'associer un [...]texte imprimé
L'adaptation de la fiscalité aux nécessités du marché unique européen en 1992 appelle d'importantes réformes. Ce rapport définit des priorités et formule des propositions tant pour la fiscalité indirecte que pour celle de l'épargne.texte imprimé
Maurice Aicardi, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Le diagnostic de la Commission et ses propositions de réformes, devant notamment donner une plus grande mobilité aux actifs patrimoniaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Treppoz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur le marché du neuf et de l'occasion en matière de logement, ainsi que des propositions de mesures devant permettre un accès plus aisé au marché de l'ancien pour les jeunes ménages.texte imprimé
France, Auteur ; Edmond Malinvaud, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Statistiques et études économiques tiennent une grande place dans le service public d'information. Elles donnent des repères à l'élaboration et à l'évaluation des politiques nationales. Quelle est leur efficacité ? Une telle question se pose ave[...]texte imprimé
Jacques Oudin, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport, élaboré après de nombreux entretiens, tant à l'étranger qu'en France, propose de s'inspirer largement du système allemand en l'adaptant au contexte français. La séparation des sphères d'action en est le premier principe : les fondati[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Louis Bianco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Après cinquante ans d'une politique constante et réussie de constitution de la ressource en bois dont l'économie française a besoin, l'ouverture et le caractère de plus en plus concurrentiel des marchés, ainsi que l'ampleur et la diversité des a[...]