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France, Auteur ; Bernard Plasait, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Pointe toutes les faiblesses du dispositif français d'accueil des touristes étrangers dans les aéroports, ports et gares de France et propose 81 mesures pour améliorer chacun des maillons de la chaîne d'accueil.texte imprimé
Gérard Lindeperg, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000texte imprimé
Josseline de Clausade, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Ce maître des requêtes au Conseil d'Etat analyse l'état de préparation de l'administration française à l'Europe et aux nouveaux défis de compétitivité, de rapidité et d'efficacité résultant de l'acte unique et du grand marché intérieur.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Truche, Secrétaire ; Jean-Paul Faugère, Secrétaire ; Patrice Flichy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Présente les nouveaux enjeux et approches de la protection des données personnelles, les problématiques autour des identités numériques, les attentes envers l'identité publique et le rôle de l'Etat et le cadre juridique de l'administration élect[...]texte imprimé
Philippe Langenieux-Villard, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Simplifier les procédures de la puissance publique, améliorer le fonctionnement du service à rendre à l'usager : deux impératifs pour qui veut défendre l'État et la démocratie. L'auteur formule ici 25 propositions concrètes visant à renforcer la[...]texte imprimé
Dans quelle mesure la conception ouverte de l'intégration, qui est celle de la France, se concilie-t-elle, et comment, avec les risques d'éclatement naissant d'un lien social affaibli ? Le Haut conseil a choisi de mener sa réflexion en privilégi[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Luc Pujol, Secrétaire ; Dominique Dron, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport décrit les spécificités et les perspectives de l'agriculture, du point de vue de l'environnement, du territoire et des nouvelles attentes sociales. Il établit un diagnostic des impacts des pratiques agricoles sur l'environnement et ré[...]texte imprimé
Jean-Pierre Sueur, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport propose un dispositif permettant la mise en oeuvre d'une nouvelle prestation : l'aide personnalisée à l'autonomie, destinée aux personnes âgées dépendantes, vivant à domicile. La première partie présente les principes qui justifient c[...]texte imprimé
Premier ministre, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996texte imprimé
France, Auteur ; Bernard Candiard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Comment améliorer les conditions d'accueil dans l'administration ? Ce rapport évoque d'abord les spécificités et les enjeux propres à chaque mode d'accueil : accueil au guichet, accueil téléphonique, courrier postal, courrier électronique. Puis,[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guy Canivet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport examine les contrôles existants sur les établissements pénitentiaires dont il évalue l'effectivité et, s'appuyant sur divers travaux et les expériences étrangères, détermine les modalités d'un contrôle extérieur dont les missions sera[...]texte imprimé
Ce rapport est un programme d'actions pour tenter d'endiguer le chômage "à la française". Il préconise le passage d'un système d'assistance à un système qui privilégierait l'incitation au travail, des actions en faveur des PME et des PMI par des[...]texte imprimé
Les moyens et les résultats de la politique des services de la France et des grandes nations occidentales, la convergence des enjeux dans ces domaines respectifs.texte imprimé
Guy Braibant, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Comment enrichir les archives, les ouvrir plus et les gérer mieux ? Les réponses apportées à ces questions n'engagent pas seulement l'avenir de la recherche historique, mais encore la réforme de l'Etat, et le développement de la transparence de [...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Claude Sandrier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Les associations sont devenues au fil du temps des interlocuteurs indispensables pour la mise en oeuvre de la politique de la ville. Cette analyse retrace l'histoire du tissu associatif urbain, décrit précisément ce que les associations sont et [...]texte imprimé
France, Auteur ; Gérard Théry, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Les nouveaux systèmes de communication sont rendus possibles par la numérisation de toute information et sa transmission sous forme entièrement numérique depuis toute source jusqu'à tout utilisateur. Le multimédia profite de cette numérisation t[...]texte imprimé
Traite de l'ouverture du système éducatif sur son environnement : ouverture sur l'entreprise par le moyen de formations en alternance, ouverture sur la dimension internationale.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Catala, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Proposition d'une recodification d'ajustement en matière du droit des obligations avec la présentation de 324 nouvelles dispositions.texte imprimé
Maurice Allefresde, Auteur ; Denys Aguettant, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Propose trois séries de mesures nouvelles pour promouvoir l'emploi dans les zones rurales fragiles.texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Le rapport sur le financement des retraites propose l'allongement de la durée des cotisations, un fonds de réserve pour les retraites et s'interroge sur l'évolution du montant des pensions.texte imprimé
Jacques Chevallier, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1984texte imprimé
Rapports sur la nécessité de redresser la situation du secteur audiovisuel public et d'en faire un pôle de référence et d'entraînement pour l'ensemble des activités audiovisuelles.texte imprimé
Dans un univers concurrentiel, le service public de télévision doit exceller dans tous les genres d'expression propres à la télévision. Pour ce faire, doivent être définies : une organisation claire du groupe, la refonte et la simplification du [...]texte imprimé
Le constat alarmant de la situation des bibliothèques universitaires : manque de place, nombre de volumes en baisse, personnel insuffisant. Quelques propositions pour remédier à ces lacunes.texte imprimé
Les mesures à prendre dans ce domaine, compte tenu du chômage et des conditions de vie menée par les clandestins.texte imprimé
L'ouvrage constitue un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouvernement français. Comporte des avis relatifs à différents aspects de cette politique ainsi qu'un rapport statistique 2002-2004 de l'immigrati[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Magendie, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Compte-rendu d'une étude menée par le président du tribunal de grande instance, J.-C. Magendie, afin d'améliorer les procédures judiciaires. L'ouvrage propose des mesures pour accélérer les procédures engagées en justice et parvenir à un règleme[...]texte imprimé
France, Auteur ; Marcel Cabiddu, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Présente des mesures pour relancer l'activité économique des anciens bassins miniers de Nord. Elles donnent la priorité aux secteurs éducatif, culturel, scientifique, écologique et médical, afin de créer des conditions de renouveau et d'attirer [...]texte imprimé
Jean-Pierre Sueur, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985Après le rappel des mécanismes actuels de départ en préretraite,quelques perspectives nouvelles pour le volontariat dans notre société, dans le cadre d'une retraite active.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997On peut certainement parler d'une spécificité du chômage européen qui est liée aux particularités d'un modèle social dans lequel la flexibilité des salaires nominaux est relativement faible et la protection sociale élevée. Mais y a-t-il une spéc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Marie-Thérèse Join-Lambert, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, commandé en plein mouvement des chômeurs, comporte plusieurs volets : la bonne installation de missions d'urgence sociale chargées d'attribuer les sommes débloquées par le gouvernement, l'examen des problèmes de fond posés par l'arti[...]texte imprimé
Jean-François Court, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Une réflexion sur la situation actuelle du cinéma français marquée par une baisse de fréquentation des salles et les perspectives d'avenir en matière de création, de production et de diffusion.texte imprimé
France, Auteur ; Guillaume Goulard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport, dont la majeure partie est présentée sous la forme de fiches pratiques directement utilisables, fait le point complet sur les conditions que doivent remplir les associations pour bénéficier du régime fiscal des organismes à but non l[...]texte imprimé
Formation commune de qualité, transmission des valeurs et principes qui sont facteurs de cohésion sociale, telles sont les missions des collèges. Ce rapport traite des différents aspects du fonctionnement du collège et propose des axes de change[...]texte imprimé
Michel Crozier, Auteur ; Pierre Crozier, Auteur ; Bruno Chavanat, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Le système administratif, les modes de prise de décision, d'intervention, de contrôle de l'Etat doivent être modifiés. Une enquête a été menée par les auteurs sur les réformes administratives à l'étranger.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Machelon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2007texte imprimé
GROUPE ANALYSE DES COMPORTEMENTS SEXUELS EN FRANCE, Auteur ; Alfred Spira, Metteur en scène, réalisateur ; Nathalie Bajos, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1993Une analyse sociologique, psychosociologique et psychologique des comportements sexuels contemporains de la population adulte de 18 à 69 ans résidant en France métropolitaine. Les résultats permettent de mettre en lumière comment la sexualité a [...]texte imprimé
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Concerne l'entreprise bien sûr mais aussi les pouvoirs publics, les organismes professionnels, les consommateurs. Des exemples illustrent cette nouvelle orientation : Renault, Volvo, Mark and Spencer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Patrick Weil, Secrétaire ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Lionel Jospin, Premier ministre, a confié à Patrick Weil la mission d'analyser la législation de l'immigration et de proposer des règles simples, réalistes et humaines pour l'entrée et le séjour des étrangers en France, dans le cadre d'une polit[...]texte imprimé
A l'issue d'une étroite concertation avec les représentants des professionnels du marché de l'art : commissaires-priseurs, galeristes, experts, ainsi qu'avec les différentes administrations concernées, ce rapport met en évidence les caractéristi[...]texte imprimé
Rapport 2003 en matière de politique publique de l'intégration en France. Traite de la promotion sociale dans les quartiers en difficulté et des droits des femmes issues de l'immigration. Evalue la mise en oeuvre du contrat d'accueil et d'intégr[...]texte imprimé
France, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999La France est le deuxième contributeur mondial pour la coopération en faveur des pays pauvres. Elle intervient directement auprès de ces pays, mais également à travers la Banque mondiale et le Fonds monétaire international. Ses interventions son[...]texte imprimé
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Une analyse des acteurs et des données législatives touchant le débat public et les grandes infrastructures de transport, en France et dans quelques autres pays, pour proposer des évolutions et articulations des procédures qui soient mieux adapt[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport comporte une synthèse des propositions élaborées à la suite de la loi de 1992 fixant un délai de dix ans pour rationaliser la gestion des déchets ; un panorama de la gestion des déchets sur le plan international ; une tentative d'appr[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Olivier Pastré, Metteur en scène, réalisateur ; Christine Bardinet, Secrétaire ; Xavier Payet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Afin d'assurer sa pérennité dans les années à venir, l'industrie bancaire française devra relever des défis stratégiques, en raison du contexte de la concurrence européenne et mondiale.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.texte imprimé
France, Auteur ; Claude Lise, Secrétaire ; Michel Tamaya, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport développe des propositions pour mettre davantage l'action publique au service du développement économique des départements d'outre-mer. Il préconise l'approfondissement de la décentralisation, une répartition plus claire des compétenc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Patrick Bloche, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Dans le cadre du programme intitulé "Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information", ce rapport comprend des propositions pour renforcer la présence internationale de la France sur l'Internet. Quelques-unes ont déjà été adoptée[...]texte imprimé
Jean-François Carrez, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Compte rendu d'une mission de réflexion et de proposition sur le renforcement complémentaire des activités tertiaires supérieures de niveau international, à Paris et dans le réseau des villes françaises.texte imprimé
Un bilan des travaux de cette commission, visant à l'amélioration de la vie de vingt-trois quartiers choisis sur le territoire national tant au plan de la réhabilitation du logement que de l'insertion professionnelle et de la sécurité publique.texte imprimé
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France, Auteur ; Arlette Franco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le tourisme reste un secteur d'activité d'une importance capitale pour notre économie, puisqu'il s'agit de la première industrie de notre pays. En emplois directs et indirects, cette activité représente plus de deux millions de salariés, 30.000 [...]texte imprimé
France, Auteur ; Guy Braibant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998La directive européenne d'octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données doit être transposée dans le droit français. Ce rapport propo[...]texte imprimé
Patrice Maynial, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport a pour mission d'évaluer la fonction juridique au sein des administrations centrales.texte imprimé
France, Auteur ; Christian Paul, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Il ne s'agit pas de répondre ici à tous les défis dont Internet est porteur, mais de faire des propositions qui mettent en avant une méthode globale d'action fondée sur l'observation de la société de l'information et la conviction que de nouvell[...]texte imprimé
Paul Mentré, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Un constat sur les différentes durées d'amortissement pratiquées dans les entreprises, des propositions de lois tenant compte de la réalité économique et de l'évolution technologique.texte imprimé
Ce second rapport prend en compte les dimensions sociales et économiques de la France d'ici à l'an 2000 et les met en rapport avec différentes composantes du système éducatif.texte imprimé
Les relations entre la télévision et l'éducation : la place des méthodes audio-visuelles dans l'enseignement, de l'école à l'université, les relations entre les productions nationales et régionales et les programmes d'enseignement, la télévision[...]texte imprimé
Le comité pour l'application de la loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction a été chargé en 1989 de faire des propositions pour contribuer à la mise en place d'un droit consensuel dans le domaine de la[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anne-Marie Colmou, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Majoritaires dans la fonction publique, les femmes sont rares dans les fonctions d'encadrement et les postes de responsabilité. Pourtant depuis 1946, les femmes disposent des mêmes droits que les hommes. D'où viennent ces disparités persistantes[...]texte imprimé
Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Thérèse Hermange, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Propositions pragmatiques qui ont pour but de donner une priorité aux politiques de l'enfance et de renforcer et veiller à leur application. Contributions de praticiens ou de personnes travaillant sur la protection sociale sous forme de témoigna[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guillaume Houzel, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Etudie les formes de la participation civique et solidaire prises par les jeunes et les étudiants. Montre que des nouvelles formes d'engagements autour d'activités concrètes et personnalisées, répondant à des valeurs mais loin de tout discours i[...]texte imprimé
Jean-Louis Boisanté, Auteur ; Henri Jouve, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marc Sadaoui, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Fruit d'une réflexion sur l'organisation du système français d'enseignement, le rapport établi par Marc Sadaoui, à la demande du ministère de la Culture, fait le point sur le système français de qualification des enseignants, 12 années après l'e[...]texte imprimé
Aborde la profession d'enseignant à travers différents enjeux comme le recrutement, l'aspect économique, l'aspect professionnel et institutionnel. Montre le malaise de la profession qui n'attire plus autant de candidats aux concours. Fait des pr[...]texte imprimé
GROUPE DÉBAT SUR L'AVENIR DE L'EUROPE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001L'avenir de l'Europe est débattue, et il doit aboutir à la conférence intergouvernementale européenne programmée en 2004 sur la modification des traités européens. Un groupe composé de 10 personnalités et présidé par Guy Braibant s'est constitué[...]texte imprimé
France, Auteur ; Claude Bébéar, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dresse le constat des discriminations qui frappent les minorités visibles. L'auteur décrit, notamment, l'ampleur du chômage dans les zones urbaines sensibles. Propose une série de mesures qui vont de l'anonymat des CV à l'offre de stages non dis[...]texte imprimé
France, Auteur ; Laurence Tubiana, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Le débat sur le développement durable, depuis le sommet de Rio en 1992, ouvre la question de l'architecture des institutions de la régulation mondiale, de la hiérarchie des normes et des règles que se donne la communauté internationale. Des répo[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; Jean-Pierre Balligand, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société a besoin ? Le rapport inventorie les formes d'épargne salariale et dresse un état des lieux en France, en Europe et à[...]texte imprimé
Henri Grolleau, Éditeur scientifique ; André Ramus, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Le tourisme vert est un facteur de revitalisation des sociétés rurales. Il se doit d'être développé et maîtrisé en tant qu'activité économique.texte imprimé
Jacques Bertherat, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989Rapport sur le phénomène d'essaimage, c'est-à-dire l'incitation à la création d'entreprises par des responsables de firmes, vis-à-vis de leurs salariés.texte imprimé
Blandine Barret-Kriegel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Détermine au travers des grandes fonctions de l'Etat, les missions qu'il faudrait rééquilibrer tout en renforçant les principes démocratiques.texte imprimé
France, Auteur ; Jean Picq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La mondialisation des échanges, l'importance croissante des réglementations européennes, la décentralisation, les risques de rupture de la cohésion nationale, imposent de nouveaux modes de décision publique. Le rapport de cette mission vise à re[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Michel Charpin, Éditeur scientifique ; Benjamin Dessus, Éditeur scientifique ; René Pellat, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Cette étude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, y compris le retraitement des déchets propose des scénarios différenciés par le niveau de la demande électrique et les modes de production susceptibles de la couvrir [...]texte imprimé
Le présent rapport, déposé en janvier 1995, comporte une analyse du rendement, des effets redistributifs et de l'efficacité économique de l'impôt sur le revenu, de la CSG, des cotisations sociales, de la taxe d'habitation, de la taxe à la valeur[...]texte imprimé
Henri Froment-Meurice, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Pour une ouverture organisée et cohérente du marché intérieur européen à l'égard des pays tiers, plaidant pour un équilibre d'avantages mutuels.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Cohen de Lara, Secrétaire ; Dominique Dron, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Les conséquences d'activités mal maîtrisées ou de décisions insuffisamment appréciées peuvent menacer gravement l'environnement ou la santé humaine. Pour les responsables publics, auxquels la science ne peut souvent apporter que de lents éclairc[...]texte imprimé
Michel Crozier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Les conclusions du sociologue Michel Crozier, spécialiste des organisations, et de son groupe de travail, pour permettre d'introduire plus de clarté et de rationalité dans les décisions du ministère, des autorités responsables des universités.texte imprimé
Pierre Schopflin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur la situation actuelle du régime général d'assurance vieillesse et les mesures destinées à assurer son équilibre à moyen terme. Un outil de travail pour les états généraux de la Sécurité sociale.texte imprimé
Un exposé de la situation économique, sociale et financière de la France à la date du 6 mai avec un examen du régime général de la Sécurité sociale.texte imprimé
René Ballayer, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988L'économie de la taxe professionnelle, les critiques formulées à son encontre et les voies de réforme proposées par la commission.texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Monique Cerisier Ben Guiga, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les [...]texte imprimé
Ce rapport confirme que les pays occidentaux, et plus particulièrement la France, n'ont pas sur ce marché la place qui est la leur dans le monde. Une analyse de l'adéquation nécessaire de l'offre française à la demande japonaise.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claire Aubin, Auteur ; Hélène Gisserot, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Des informations factuelles et chiffrées concernant des sujets aussi divers que le niveau d'études des femmes, leur vie professionnelle, le partage dans le couple des activités familiales et qui peuvent être à l'origine de pistes de réflexion su[...]texte imprimé
France, Auteur ; Catherine Génisson, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport souligne que les femmes subissent des discriminations dans tous les domaines de leur vie professionnelle en dépit d'un cadre juridique favorable, d'une volonté affirmée de leur part de travailler et d'une réussite scolaire supérieure [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Roger Henrion, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Enquête réalisée en France en 2000 faisant ressortir l'ampleur des violences conjugales tant par leur fréquence que par la gravité des séquelles physiques et psychologiques sur la santé des femmes.texte imprimé
Jean-Baptiste de Foucauld, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Présenter les conséquences, tout particulièrement sur l'emploi, du financement actuel de la protection sociale ; étudier les caractéristiques économiques et sociales de nouvelles modalités de financement. Tel était le double objectif assigné par[...]texte imprimé
France, Auteur ; André Ferrand, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Ce rapport explore les voies et les moyens de diversification des financements de l'enseignement français à l'étranger. S'appuyant sur l'observation de situations concrètes, il entend privilégier les initiatives locales et propose d'associer un [...]texte imprimé
L'adaptation de la fiscalité aux nécessités du marché unique européen en 1992 appelle d'importantes réformes. Ce rapport définit des priorités et formule des propositions tant pour la fiscalité indirecte que pour celle de l'épargne.texte imprimé
Maurice Aicardi, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Le diagnostic de la Commission et ses propositions de réformes, devant notamment donner une plus grande mobilité aux actifs patrimoniaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Treppoz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur le marché du neuf et de l'occasion en matière de logement, ainsi que des propositions de mesures devant permettre un accès plus aisé au marché de l'ancien pour les jeunes ménages.texte imprimé
France, Auteur ; Edmond Malinvaud, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Statistiques et études économiques tiennent une grande place dans le service public d'information. Elles donnent des repères à l'élaboration et à l'évaluation des politiques nationales. Quelle est leur efficacité ? Une telle question se pose ave[...]texte imprimé
Jacques Oudin, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Ce rapport, élaboré après de nombreux entretiens, tant à l'étranger qu'en France, propose de s'inspirer largement du système allemand en l'adaptant au contexte français. La séparation des sphères d'action en est le premier principe : les fondati[...]texte imprimé
France, Auteur ; Jean-Louis Bianco, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Après cinquante ans d'une politique constante et réussie de constitution de la ressource en bois dont l'économie française a besoin, l'ouverture et le caractère de plus en plus concurrentiel des marchés, ainsi que l'ampleur et la diversité des a[...]texte imprimé
Le renforcement de la formation continue des cadres supérieurs de la fonction publique s'impose de plus en plus pour prendre en compte les évolutions contemporaines (adaptation permanente des services à rendre aux usagers, ouverture européenne, [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Verré, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Une réflexion dont le but est d'améliorer la sécurité routière, avec 200 propositions formant un ensemble cohérent visant à mettre en place une chaîne éducative continue depuis le plus jeune âge jusqu'au perfectionnement des conducteurs expérime[...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Herbillon, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Le référendum sur la Constitution européenne a révélé un besoin d'information des Français sur l'Europe. Remis au Premier ministre le 29 juin 2005, ce rapport dresse un bilan détaillée des campagnes d'information menées jusqu'à présent, de la pl[...]texte imprimé
Charles de Courson, Auteur ; GérardJ. Léonard, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Une analyse des fraudes et des pratiques abusives dans quatre domaines : les recettes fiscales et sociales, les prestations sociales, l'immigration irrégulière et le travail illégal. Avec une évaluation des systèmes existant de détection et de s[...]texte imprimé
France, Auteur ; François Gerbaud, Secrétaire ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Analyse de la stratégie de développement du fret ferroviaire en France, notamment les attentes des clients, le mode d'organisation de la SNCF, les capacités d'infrastructures au regard des contraintes du fret et une politique opérationnelle à l'[...]texte imprimé
A travers le paysage international de l'éthique biomédicale, ce volume analyse les questions fondamentales posées à chaque étape de l'existence humaine.texte imprimé
Trois séries de témoignages s'appuyant sur les contributions d'experts scientifiques et la synthèse des règles juridiques dans une perspective internationale.texte imprimé
Claude Martinand, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Une analyse approfondie des secteurs concernés (réseaux d'eaux, collecte et traitement des déchets, réseaux de chaleur, voirie), en tenant compte des différents aspects économiques, techniques et sociaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Serge Vallemont, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Après avoir constaté l'état des lieux de la gestion du personnel dans l'administration, ce rapport prône une conception renouvelée de la gestion des ressources humaines.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-François Merle, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998A l'automne 1996, la Guyane a connu d'importantes manifestations, révélatrices de la crise multiforme que traverse ce département français d'outre-mer. Cette mission identifie les objectifs autour desquels la société guyanaise serait susceptible[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Brigitte Gresy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Dresse un bilan sur les publicités qui portent atteinte à l'image des femmes, considérées du double point de vue de la discrimination sexiste et de l'incitation à la violence. Propositions visant à responsabiliser les professionnels de la publicité.texte imprimé
Laurent Raillard, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Une description et une analyse de cette 3e révolution médicale, après la révolution thérapeutique et la révolution biologique, qui permet la transparence du corps humain. Des propositions pour un meilleur usage de cette technique.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Sylvie Roux, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985Statistiques et témoignages à l'appui, ce rapport dénonce les inégalités en ce domaine et fait des propositions afin de mener une lutte efficace contre elles.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Françoise Milewski, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Les inégalités entre les femmes et les hommes se sont réduites sur le marché du travail, dans la famille et à l'école. Néanmoins, ailleurs, elles se sont amplifiées. Le rapport décrit les formes de précarité, en détermine les causes principales,[...]texte imprimé
L'informatique constitue un des facteurs de réussite des collectivités locales et de leur gestion.texte imprimé
Henry Lafay, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990La place et le rôle des personnes handicapées dans la société moderne. Analyse qualitative de leur intégration scolaire. Avec des données statistiques actualisées.texte imprimé
Intelligence économique, compétitivité et cohésion sociale : rapport au Premier ministre ; juin 2003
France, Auteur ; Bernard Carayon, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Dans le cadre d'une politique publique à lancer, ce rapport analyse la compétitivité de la France et des entreprises françaises et propose de passer d'une défense économique à une sécurité économique active en repensant la politique d'influence [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1997Dans le contexte du développement des réseaux ouverts au public de type Internet, le Gouvernement français a diligenté une enquête pour avoir une idée claire des outils juridiques dont dispose la France par rapport à ce nouvel espace de communic[...]texte imprimé
France, Auteur ; Patrice Martin-Lalande, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Dix priorités pour Internet : la volonté politique de bâtir la société française de l'information, la sensibilisation des Français, la préparation des enfants, la réforme de l'Etat et de l'administration, le développement de l'équipement et de l[...]texte imprimé
Rapport se proposant de répondre aux préoccupations des acteurs sociaux et politiques concernant les questions relatives à l'intégration des musulmans en France.texte imprimé
France, Auteur ; Bernard Poignant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Le rapport du maire de Quimper dresse un état des lieux des langues régionales en France, de la situation de leur enseignement et présente la charte européenne des langues régionales ou minoritaires.texte imprimé
Les auteurs examinent les drogues au sens large, médicaments en usage normal ou détourné, drogues licites ou illicites et produits industriels détournés. Ils cherchent à en retirer deux notions essentielles, l'exposition au risque et leur rôle d[...]texte imprimé
Marceau Long, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994L'ambition de ce livre porte jusqu'aux années 2010, il a pour objectif d'expliquer le rôle de la défense en France, incrire la politique de Défense dans le contexte international et susciter l'approbation des Français.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Fournier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Présente un état des lieux du dialogue social, les acquis mais aussi les lacunes et les insuffisances. Ce rapport souligne la spécificité des problèmes de la fonction publique et insiste sur la nécessité d'aborder les mutations qui s'imposent.texte imprimé
Les perspectives chiffrées pour l'ensemble des régimes de vieillesse, les hypothèses raisonnées pour le futur, les scénarios d'évolution contrastés à partir desquels le débat public doit s'engager.texte imprimé
Raymond Soubie, Auteur ; Jean-Louis Portos, Auteur ; Christian Prieur, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Nourrir le débat sur notre système de santé et d'assurance-maladie, à partir d'un diagnostic de la situation et d'une présentation des options de réformes possibles, tel est le double objectif assigné à ce livre blanc. Les auteurs du rapport se [...]texte imprimé
Après un tour d'horizon du livre dans quelques pays occidentaux, une analyse des structures de la profession en France, en matière de mécanisme de production et de communication.texte imprimé
Analyse et propositions concrètes sur la situation du logement dans les départements d'outre-mer.texte imprimé
France, Auteur ; Alain Cacheux, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Mission de réflexion et de propositions sur la production des logements sociaux et sur les évolutions souhaitables des relations entre l'Etat et les organismes HLM, ainsi que sur l'implication des collectivités locales en matière de logement social.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; René Boué, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Des propositions pour remédier aux problèmes de logement des plus défavorisés (familles monoparentales et personnes très âgées).texte imprimé
Michel Coffineau, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1993Dix ans après la promulgation des lois Auroux, l'auteur dresse un bilan des améliorations apportées par ces dernières au sein de l'entreprise. La négociation est aujourd'hui devenue le moyen privilégié des relations sociales; les institutions, e[...]texte imprimé
GROUPE D'ACTION FINANCIERE SUR LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Un diagnostic international sur le blanchiment de l'argent issu du trafic de drogue et d'autres formes de grande criminalité et 40 mesures d'actions concrètes destinées à le combattre.texte imprimé
COMMISSION NATIONALE DES CANCERS, Auteur ; Yves Cachin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Un livre blanc consacré à la lutte contre le cancer en France qui fait la synthèse des réflexions suscitées par la concertation nationale à ce propos.texte imprimé
Une étude des phénomènes de discrimination raciale en France dans chacun des grands domaines de la vie sociale : éducation, protection sociale, logement, rapports à la police et à la justice, rôle des médias et accès à l'emploi, suivie de propos[...]texte imprimé
Deuxième bilan statistique annuel rendu public de l'activité des services de contrôle de l'immigration.texte imprimé
Ce 3e rapport dresse un bilan de la Mission, de son évolution et de ses perspectives à l'occasion du 10e anniversaire de sa création.texte imprimé
Bilan statistique annuel des activités des services de contrôle de l'immigration, montrant la persistance et l'importance du travail clandestin.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marie-Thérèse Geffroy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Premier bilan de la politique de lutte contre l'illettrisme (chiffres statistiques). Recommandations pratiques. Présentation de la création sous forme d'un groupement d'intérêt public, de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme.texte imprimé
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Dominique Taddéi, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986La réorganisation et la réduction du temps de travail peuvent permettre, dès maintenant, de créer de nombreux emplois, et cela sans dégrader la situation présente des salariés en allongeant la durée d'utilisation des équipements productifs.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; François Terré, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Une réflexion sur la formation et la carrière des magistrats et des avocats. Avec des propositions pour un meilleur fonctionnement de la justice.texte imprimé
Une évaluation de l'efficacité de ces pratiques thérapeutiques à partir d'une réflexion collective menée au terme d'une consultation nationale auprès d'associations et de praticiens.texte imprimé
Alain Griotteray, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Suite à la loi de privatisation du 19 juillet 1993, vingt-cinq propositions qui concernent l'évolution des privatisations françaises. L'auteur centre sa réflexion sur l'actionnariat populaire et des salariés, tout en soulignant la nécessité d'un[...]texte imprimé
Christian Bataille, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1994Rapport du médiateur chargé de mener la concertation préalable au choix des sites sur lesquels pourraient être menés des travaux préliminaires en vue de la réalisation d'un laboratoire souterrain de recherche sur le stockage des déchets de l'ind[...]texte imprimé
Bernard Hastoy, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989Un bilan des six années de fonctionnement de ces missions, de leur évolution, une analyse des transformations du contexte institutionnel et les nouvelles orientations à donner à celles-ci.texte imprimé
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Nicolas Forissier, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995texte imprimé
Description des efforts de modernisation des banques françaises, les défis qu'elles ont à relever, les réformes rendues indispensables.texte imprimé
Philippe Marini, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996La loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales a trente ans. Elle privilégie une approche institutionnelle dans laquelle la société est porteuse d'un intérêt social distinct de celui des associés. Ce rapport propose un ensemble de réfor[...]texte imprimé
Dans la perspective des réformes judiciaires engagées, l'auteur formule des propositions qui en faciliteraient les applications.texte imprimé
François Zambrowski, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989Un bilan du dispositif public et privé de lutte contre les maladies mentales, dispositif en pleine mutation actuellement.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Rapport étudiant les trois voies de réformes possibles concernant le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires issus de l'Ecole nationale d'administration : la suppression de cette école, sa réforme dans le cadre existant, ou une tran[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves-Thibault de Silguy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Réflexion sur les corps de la haute fonction publique qui recrutent à la sortie de l'ENA et de l'Ecole polytechnique. Montre l'évolution des fonctions de l'Etat et des besoins en compétences nécessaires pour les assumer, ainsi que les moyens don[...]texte imprimé
Françoise Héritier, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1991Fait le point sur la situation actuelle des 200 musées dépendant de ce ministère : un bilan critique sévère et les grandes lignes d'un projet éducatif renouvelé pour ces musées.texte imprimé
France, Auteur ; Michel Rocard, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Les mutuelles régies par le code de la mutualité sont soumises, pour une part de leurs activités, aux directives européennes sur l'assurance. Ce rapport explore la possibilité d'une transposition des directives respectueuse des spécificités de l[...]texte imprimé
Après un examen du dialogue social dans la Fonction publique et une analyse des causes de blocage de la négociation salariale, des propositions pour une meilleure évolution des traitements.texte imprimé
Daniel Deguen, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Quel est le rôle joué par les nouveaux instruments financiers dans le krach boursier d'octobre 1987? Destinés à l'origine à réduire ou couvrir les risques, ne les auraient-ils pas, au contraire, aggravés?texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Landau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Afin de pouvoir atteindre les objectifs de développement de l'aide humanitaire dans le millénaire, un doublement des ressources financières est jugé nécessaire. Ce rapport est le fruit de la réflexion entamée à l'initiative du président de la Ré[...]texte imprimé
Jean-Denis Bredin, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985La création de télévisions privées en France, sujet du présent rapport, se situe dans la perspective des principes affirmés par la loi de 1982, la liberté de communication et le droit des citoyens à une communication libre.texte imprimé
Philippe Kourilsky, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006texte imprimé
André Caroff, Secrétaire ; Jacky Simon, Secrétaire ; FRANCE, Éditeur scientifique ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1989L'orientation est au centre du fonctionnement du système éducatif : ses principaux aspects et les modalités de son organisation.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Irène Tharin, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Les mutations économiques et l'évolution du monde du travail soulignent la nécessité d'augmenter très sensiblement le nombre de diplômés de l'enseignement supérieur. Le Premier ministre a nommé I. Tharin, députée du Doubs pour procéder à l'étude[...]texte imprimé
France, Auteur ; Michel Diefenbacher, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Rapport établissant un bilan des politiques et des dispositifs existants en faveur des rapatriés et des harkis.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Traite de l'accès des Français d'origine étrangère et originaires des DOM-TOM aux fonctions d'encadrement dans les entreprises et les administrations, d'une part, et de l'accueil des étrangers primo-arrivants, d'autre part. Préconise la création[...]texte imprimé
Jean-Pierre Giran, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Considère que les nouvelles dispositions liées à la décentralisation et au développement durable offrent une chance au développement des parcs. Entrant dans le cadre de la protection des sites, les parcs peuvent avoir des retombées à la fois soc[...]texte imprimé
France, Auteur ; Catherine Génisson, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2003Rapport d'évaluation de la loi sur la parité depuis sa promulgation en juin 2000. Ce rapport évalue l'impact des différents indicateurs (partis politiques, tranches d'âge, catégorie socio-professionnelle, strates de communes) sur l'application d[...]texte imprimé
Cinq thèmes sont abordés : l'orientation des jeunes en fin de troisième, la concertation éducation-économie dans la définition des qualifications et des diplômes, mieux se qualifier : propositions pour les jeunes du CAP au baccalauréat professio[...]texte imprimé
Théo Braun, Auteur ; Michel Stourm, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Une analyse des différentes formes de dépendances des personnes âgées, une évaluation des besoins dans les quinze années à venir et des propositions de mesures à prendre.texte imprimé
La chute des emplois dans le secteur industrie-habillement français conduit à s'interroger sur l'avenir de ce secteur qui demeure toutefois le premier employeur de l'Union européenne. L'auteur enquête et propose une politique textile commune eur[...]texte imprimé
France, Auteur ; Marc Laffineur, Secrétaire ; Serge Vinçon, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004A l'occasion des négociations sur le futur cadre financier européen, ce rapport examine, d'un point de vue national et européen, le contexte des débats et leurs enjeux politiques et budgétaires. Il analyse la proposition de la Commision européen[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anicet Le Pors, Secrétaire ; Françoise Milewski, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002L'administration produit et reproduit des inégalités dans les modes d'accès aux emplois d'encadrement et dans les critères de déroulement de carrière. Les recommandations du Comité traduisent la logique paritaire par des objectifs concrets, chif[...]texte imprimé
France, Auteur ; FRANCE, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Présente les objectifs et les moyens du plan gouvernemental : faire baisser la consommation de drogues de synthèse, de cannabis, d'alcool et de tabac chez les jeunes ; améliorer la prise en charge des toxicomanes et développer la substitution, a[...]texte imprimé
Jean-Pierre Etienne, Auteur ; Sylvie Chantereau, Auteur ; Alain Cordier, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1986Une étude des problèmes d'équipement hospitalier et de gestion des personnels et des propositions pour une mise en place d'une nouvelle planification.texte imprimé
Francis Balle, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Après avoir analysé le rôle respectif et les moyens attribués par l'Etat aux opérateurs tels que Radio France internationale, TV5 et Canal France international, ce rapport préconise entre autres orientations : l'élargissement des cibles aux publ[...]texte imprimé
Les forces et les faiblesses de notre présence audiovisuelle extérieure et les moyens de relancer notre action en s'inspirant des réussites de nos partenaires étrangers.texte imprimé
Les perspectives ouvertes par la 3e convention de Lomé, signée en novembre 1984, dans les relations entre les départements et territoires d'outre-mer et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.texte imprimé
Les moyens mis en vente par la France pour sa présence télévisuelle extérieure et des propositions pour la développer.texte imprimé
L'auteur cherche les causes et les origines de ce mal et tente de proposer des solutions à appliquer aussi bien en France que sur un plan international.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Depuis les années 70, les sociologues constatent un allongement de la jeunesse, sa massification et les difficultés de la transition professionnelle de l'école à l'emploi. Des nouvelles exigences et de nouveaux droits paraissent légitimes, ce qu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel de Virville, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Analyse les difficultés liées à l'enchevêtrement des sources du droit du travail (accumulation de textes, jurisprudence) qui rend souvent son application complexe et peu sécurisante. Fait des propositions pour donner plus de lisibilité, d'access[...]texte imprimé
France, Auteur ; Gérard Gouzes, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Rapport sur l'adoption internationale, son fondement juridique, ses difficultés et dérives, perspective éthique, propositions et pistes de réflexion afin d'améliorer la procédure d'adoption.texte imprimé
Rémy Lillet, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1990Un état des lieux de l'édition en Europe avant l'échéance de 1992, décrivant chacune des situations nationales pour en dégager les parentés et les différences.texte imprimé
Des propositions pour l'édification d'une Europe sociale, condition essentielle de la réussite économique et de l'importance politique de l'Europe dans le monde.texte imprimé
Guy-Pierre Cabanel, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Lutte contre la surpopulation carcérale, prévention de la récidive, réinsertion des délinquants... Tels sont les thèmes abordés par le rapport de Guy-Pierre Cabanel, parlementaire en mission auprès du garde des Sceaux.texte imprimé
France, Auteur ; Bruno Lasserre, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Le dispositif d'impact de la réglementation permet d'analyser les retombées de l'action publique et de communiquer cette information aux décideurs. Sur la base des expériences développées à l'étranger, cette réflexion collective suggère de revoi[...]texte imprimé
Le Haut Conseil estime qu'il faut concevoir l'intégration non comme une sorte de voie moyenne entre l'assimilation et l'insertion, mais comme un processus spécifique suscitant la participation active à la société nationale d'éléments variés et d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Louis Beffa, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Dossier étudiant les conditions d'une nouvelle politique industrielle française prenant en compte l'évolution du marché international. Montre la nécessité d'un partenariat dans la recherche industrielle entre les entreprises privées et la puissa[...]texte imprimé
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Grâce à l'inventaire des dispositions relatives à l'indemnisation des victimes ainsi que de l'ensemble des actions mises en oeuvre par le secteur associatif dans le domaine de l'aide aux victimes, ce rapport fait ressortir les aspects positifs e[...]texte imprimé
Les enjeux de nos relations avec les Pays d'Europe centrale et orientale (PECO) et les pays du Maghreb sont à la fois stratégiques, politiques et économiques. Ce rapport fait le point sur les conditions d'un partenariat industriel permettant de [...]texte imprimé
Jean-Paul Fuchs, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995La situation de l'Afrique se détériorant, une politique d'aide plus efficace, plus maîtrisée et plus transparente s'impose. Tout en maintenant le niveau de notre aide, il faut tendre à une simplification des structures administratives gestionnai[...]texte imprimé
S'appuyant sur une approche large du littoral associant dans une même démarche domaines terrestre et maritime, l'auteur a placé ses travaux et ses propositions dans une perspective d'aménagement et de développement à la fois pragmatique et novat[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Fournit des études sur les avancées internationales, communautaires et législatives françaises touchant directement ou indirectement l'organisation des compétences, les tarifications et les orientations des pouvoirs publics en matière de transpo[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Après un diagnostic très étayé des impacts des choix actuels sur l'environnement et la santé, ce rapport propose une approche nouvelle des politiques de transport et de gestion de l'espace. Parmi les points importants, il recommande d'instaurer [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Antoine Prost, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Identifie les problèmes majeurs, propose les grandes lignes d'une politique d'organisation et de renforcement de la recherche en éducation et signale les écueils prévisibles.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Rigaud, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Après un état des lieux élaboré à l'issue d'une longue série d'auditions de représentants des différents milieux culturels, l'auteur s'attache à décrire les axes d'une refondation de l'action publique en faveur de la culture qui prenne en compte[...]texte imprimé
France, Auteur ; Christine Boutin, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Analyse la crise profonde de notre société et son impact ressenti à plusieurs niveaux : le sens de l'existence individuelle et collective, la reconnaissance des personnes et de leur engagement, l'appartenance à une communauté et un projet commu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Daniel Bloch, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1988Compte rendu des travaux menés par la mission du 26/11/84 au 25/5/85, ayant abouti notamment à la décision de mener 80 % de chaque classe d'âge au baccalauréat.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Francis Kramarz, Auteur ; Pierre Cahuc, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Ce rapport encourage la mise en place d'une sécurité sociale professionnelle visant trois objectifs : améliorer la prise en charge des demandeurs d'emploi en affirmant le rôle de l'Etat, permettre un accès plus équitable aux secteurs, aux profes[...]